Conseil municipal du 2024-05-14

Loyat 14 mai 2024 16 délibérations
Document source

16

délibérations

7

Administration

3

Social & Santé

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

16 délibérations - Cession de parcelle du domaine privé communal située au Bois Lainé - Cessions de parcelles communales acquises en procédure biens sans maitres - Election des délégués au sein des syndicats, fédérations et commissions extérieures - Election à mains levées des représentants au sein des syndicats, fédérations, commissions extérieures - Proposition des membres de la CCID à M. le Direction des finances publiques - Election des membres de la CCLE - Désignation des membres du CCAS - Désignation à mains levées des membres du CCAS - Détermination du nombre de membres du CCAS - Election des délégués au sein des commissions communales - Election à mains levées des délégués au sein des commissions communales - Approbation du règlement intérieur du conseil municipal - Compte rendu des décisions prises par le maire par délégation du conseil municipal - Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 19 avril 2024 - Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 26 mai 2024 - Désignation d'un secrétaire de séance

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Délibérations (16)

🏛️ Administration 7 délibérations
20240502

Adoption du procès — verbal du conseil municipal du 26 mai 2024

20240503

Adoption du procès — verbal du conseil municipal du 19 avril 2024

20240506

Election à mains levées des délégués au sein des commissions communales

20240507

Election des délégués au sein des commissions communales

20240511

Election des membres de la CCLE

20240513

Election à mains levées des représentants au sein des syndicats, fédérations, commissions extérieures

20240514

Election des délégués au sein des syndicats, fédérations et commissions extérieures

❤️ Social & Santé 3 délibérations
20240508

Détermination du nombre de membres du CCAS

20240509

Désignation à mains levées des membres du CCAS

20240510

Désignation des membres du CCAS

📄 Autres decisions 2 délibérations
20240501

Désignation d'un secrétaire de séance

20240505

Approbation du règlement intérieur du conseil municipal

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
20240515

Cessions de parcelles communales acquises en procédure biens sans maitres

20240516

Cession de parcelle du domaine privé communal située au Bois Lainé

🌱 Environnement 1 délibération
20240504

Compte rendu des décisions prises par le maire par délégation du conseil municipal

💶 Finances & Budget 1 délibération
20240512

Proposition des membres de la CCID à M. le Direction des finances publiques

WEB megalis:2024:20579:2024-05-14
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