26 mars 2024
30
délibérations
16
Finances & Budget
6
Urbanisme & Travaux
3
Culture & Patrimoine
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Délibérations (30)
Présentation du compte administratif 2023 Budget principal
Approbation du compte de gestion 2023 Budget principal
Vote des taux des impôts directs locaux 2024
Affectation des résultats 2023 Budget principal
Présentation du compte administratif 2023 Budget Lotissement Les jardins du lavoir
Approbation du compte de gestion 2023 budget Lotissement les Jardins du Lavoir
Demande de subvention projet école publique Théodore BOTREL
Demande de subvention projet école privée Sainte J'eanne d'Arc
Attribution de subventions 2024 aux Associations
Ligne de trésorerie
Participation financière aux frais d'organisation de la commémoration de la rafle du 20 janvier 1944
Demande de subvention Département PST 2024 Aménagement des trottoirs II Tranches optionnelles 1 et 2
Demande de subvention Département PST 2024 Travaux de voirie en agglomération
Demande de subvention Département PST 2024 Extension du c'imetière
Demande de subvention Département PST 2024 Lotissement Les j'ardins du l'avoir
Demande de subvention Département au titre de l'entretien de voirie hors agglomération
Marché aménagement des trottoirs II Tranches optionnelles 1 et 2
Marché Aménagement des trottoirs II Tranches optionnelles 1 et 2
Attribution des lots du Marché travaux d'aménagement Lotissement Les jardins du lavoir
Attribution des lots du Marché travaux d'aménagement Lotissement Les jardins du lavoir
Lancement du marché de fourniture de repas pour le restaurant scolaire
Lancement du marché de Travaux de voirie pour l'année 2024
Cessions d'immeubles et terrains c'ommunaux acquis en procédure bien s'ans maître
Cessions de terrains c'ommunaux Parcelle du d'omaine privé de la commune au Bois L'ainé
Cessions de terrains c'ommunaux Parcelle du d'omaine public s'ituée à la C'adois
Adoption du procès — verbal du conseil municipal du 8 février 2024
Compte rendu des décisions prises par le maire ou s'on s'uppléant par délégation du conseil municipal
Contrat d'association école privée Sainte Jeanne dArc
Organisation du temps scolaire rentrée 2024 pour 3 ans
Désignation d'un secrétaire de séance
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