Conseil municipal du 2024-10-08

Loyat 8 octobre 2024 11 délibérations
Document source

11

délibérations

5

Environnement

2

Autres decisions

2

Administration

Résumé

Synthèse

11 délibérations - Convention de partenariat relative à la mise en réseau des bibliothèques du territoire de Ploërmel communauté - Convention de partenariat et de participation de la Réserve Intercommunale de Sécurité Civile du Brocéliande - Dénomination d'une voie communale CHEMIN LA GÉROSSAIS - Cession de la parcelle ZN246 LEULÉAC - Cession de la parcelle ZN235 LEULÉAC - Demande de subvention Collège Max Jacob Josselin - Modification du temps de travail d'un agent à temps non complet, modification du tableau des effectifs - Compte rendu des décisions prises par le maire ou son suppléant par délégation du conseil municipal - Adoption du procès-verbal du 2 juillet 2024 - Désignation d'un secrétaire de séance - Commercialisation des parcelles du Lotissement les jardins du lavoir

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Délibérations (11)

🌱 Environnement 5 délibérations
20241004

Modification du temps de travail d'un agent à temps non complet, modification du tableau des effectifs

20241006

Cession de la parcelle ZN235 LEULÉAC

20241007

Cession de la parcelle ZN246 LEULÉAC

20241009

Commercialisation des parcelles du Lotissement les jardins du lavoir

20241011

Convention de partenariat relative à la mise en réseau des bibliothèques du territoire de Ploërmel communauté

📄 Autres decisions 2 délibérations
20241001

Désignation d'un secrétaire de séance

20241008

Dénomination d'une voie communale CHEMIN LA GÉROSSAIS

🏛️ Administration 2 délibérations
20241002

Adoption du procès — verbal du 2 juillet 2024

20241003

Compte rendu des décisions prises par le maire ou son suppléant par délégation du conseil municipal

💶 Finances & Budget 1 délibération
20241005

Demande de subvention Collège Max Jacob Josselin

🛡️ Sécurité 1 délibération
20241010

Convention de partenariat et de participation de la Réserve Intercommunale de Sécurité Civile du Brocéliande

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:20579:2024-10-08
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