14 mai 2024
16
délibérations
8
Administration
3
Social & Santé
2
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
Adoption du procès — verbal du conseil municipal du 26 mai 2024
Adoption du procès — verbal du conseil municipal du 19 avril 2024
Compte rendu des décisions prises par le maire par délégation du conseil municipal
Election à mains levées des délégués au sein des commissions communales
Election des délégués au sein des commissions communales
Election des membres de la CCLE
Election à mains levées des représentants au sein des syndicats, fédérations, commissions extérieures
Election des délégués au sein des syndicats, fédérations et commissions extérieures
Détermination du nombre de membres du CCAS
Désignation à mains levées des membres du CCAS
Désignation des membres du CCAS
Désignation d'un secrétaire de séance
Approbation du règlement intérieur du conseil municipal
Cessions de parcelles communales acquises en procédure biens s'ans maitres
Cession de parcelle du d'omaine privé communal s'ituée au Bois L'ainé
Proposition des membres de la CCID à M. le Direction des finances publiques
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