26 mars 2024
30
délibérations
9
Finances & Budget
7
Urbanisme & Travaux
6
Environnement
Synthèse
Résumé intelligent disponible
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Débloquer Loyat — 9 €/moisDélibérations (30)
Présentation du compte administratif 2023 Budget principal
Approbation du compte de gestion 2023 Budget principal
Affectation des résultats 2023 Budget principal
D'emande de subvention projet école publique Théodore BOTREL
D'emande de subvention projet école privée S'ainte J'eanne d'Arc
Attribution de subventions 2024 aux Associations
Ligne de trésorerie
D'emande de subvention Département PST 2024 Extension du c'imetière
D'emande de subvention Département PST 2024 Lotissement L'es j'ardins du l'avoir
Marché aménagement des trottoirs II Tranches optionnelles 1 et 2
Marché Aménagement des trottoirs II Tranches optionnelles 1 et 2
Lancement du marché de Travaux de voirie pour l'année 2024
Cessions d'immeubles et terrains c'ommunaux acquis en procédure bien s'ans maître
D'emande de subvention Département PST 2024 Aménagement d'es trottoirs II Tranches optionnelles 1 et 2
D'emande de subvention Département PST 2024 Travaux de voirie en agglomération
D'emande de subvention Département au titre de l'entretien de voirie hors agglomération
Présentation du compte administratif 2023 Budget Lotissement Les jardins du lavoir
Approbation du compte de gestion 2023 budget Lotissement les Jardins du Lavoir
Attribution des lots du Marché travaux d'aménagement Lotissement Les jardins du lavoir
Attribution des lots du Marché travaux d'aménagement Lotissement Les jardins du lavoir
Cessions de terrains c'ommunaux Parcelle du d'omaine privé de la commune au Bois L'ainé
Cessions de terrains c'ommunaux Parcelle du d'omaine public s'ituée à la C'adois
Désignation d'un secrétaire de séance
Vote des taux des impôts directs locaux 2024
Participation financière aux frais d'organisation de la commémoration de la rafle du 20 janvier 1944
Contrat d'association école privée Sainte Jeanne dArc
Lancement du marché de fourniture de repas pour le restaurant scolaire
Organisation du temps scolaire rentrée 2024 pour 3 ans
Adoption du procès — verbal du conseil municipal du 8 février 2024
Compte rendu d'es décisions prises par le maire ou s'on s'uppléant par délégation du conseil municipal
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