CM

10 décembre 2025

Lyon 1er 22 délibérations

22

délibérations

6

Urbanisme & Travaux

4

Environnement

4

Finances & Budget

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Délibérations (22)

Urbanisme & Travaux 6 délibérations
600

Opération n° 60034531 — Attribution d'une subvention d'investissement de 40 000 euros à l'association "Projets M", sise 48 rue Sergent Blandan à Lyon 1er pour un projet de travaux dans un local sis 2

609

"Groupe scolaire Michel Servet — Rénovation partielle thermique et accessibilité, réhabilitation du restaurant et création d'un préau" - Opération n° 01006531 - 2-6 rue Alsace Lorraine à Lyon 1er - Au

615

Garantie sollicitée à hauteur de 20 % par la Fondation Acolea pour la souscription d'une ligne de prêt d'un montant de 1 550 000 € relative à une opération de réhabilitation et restructuration de 27 l

616

Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Logement Alpes Rhône pour la souscription de cinq lignes de prêt d'un montant de 2 080 177 € relatives à une opération d'acquisition-amélioration de

617

Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Logement Alpes Rhône pour la souscription de quatre lignes de prêt d'un montant de 2 706 043 € relatives à une opération d'acquisition-amélioration d

618

Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Logement Alpes Rhône pour la souscription de quatre lignes de prêt d'un montant de 1 801 547 € relatives à une opération d'acquisition-amélioration d

Environnement 4 délibérations
603

Approbation de la gratuité d'entrée pour les étudiants lors de la nocturne étudiante du Pôle des Musées d'art qui se déroulera le jeudi 12 mars 2026 au Musée des beaux-arts et le jeudi 26 mars 2026 au

605

Lyon 1er — Approbation d'une convention de partenariat et de mise à disposition temporaire du local municipal sis 21-22 place des Terreaux entre la Ville de Lyon, la Maison de l'architecture Rhône-Alp

612

Lyon 1er — Mise à disposition de l'ensemble immobilier "Galerie des Terreaux" par bail emphytéotique administratif au profit de la SEMPAT - EI 01204 - Délibération - (sans

613

Approbation et autorisation de signature d'avenants aux conventions de mise à disposition et aux contrats de sous-mise à disposition de locaux 2022-2025 signés entre la Ville de Lyon et les Centres So

Finances & Budget 4 délibérations
604

Programmation au titre de l'exercice 2025 dans le cadre de la convention territoriale de Lyon du contrat de ville 2024-2030 de l'agglomération lyonnaise - Cofinancement des postes des missions territo

606

Approbation des tarifs d'occupation commerciale du domaine public 2026 - Délibération - (sans

614

Contrat de délégation de service public entre la Ville de Lyon et le Service funéraire - Tarifs 2026 - Délibération - (sans

619

Attribution de subventions et ou compléments de subventions d'investissement à divers organismes - Exercice 2026 - Délibération - (sans

Autres decisions 3 délibérations
607

Approbation des droits de place des marchés pour l'année 2026 - Délibération - (sans

620

Actualisation des Autorisations de programme (AP) dans le cadre du Plan d'équipement pluriannuel 2021-2026 - Délibération - (sans

621

Question du conseil de quartier Bas des Pentes au Conseil d'arrondissement du 1er - Délibération - (sans

Sécurité 2 délibérations
610

Gratuités partielles de frais de locations pour les salles municipales accordées aux associations et autres organismes pour un montant de 9 285,82 € HT - Délibération - (sans

611

"Divers sites — Remplacement de dix systèmes de sécurité incendie" - Opération n° 60021905 - Adaptation du montant, lancement des travaux de la 2ème phase et affectation complémentaire d'une partie de

Ressources humaines 1 délibération
601

Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon, l'Union Départementale du Rhône et l'Etablissement Français du Sang pour promouvoir le don du sang bénévole - Délibération - (sans

Sport 1 délibération
602

Participations financières des lycées pour l'utilisation des équipements sportifs dans le cadre de l'EPS obligatoire au titre de l'année scolaire 2024-2025 - Délibération - (sans

Éducation 1 délibération
608

Lancement de l'opération n° 01003549 "Groupe Scolaire Victor Hugo - Façade", et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme 20006 - Délibération - (sans

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