CM

11 septembre 2024

Lyon 1er 41 délibérations

41

délibérations

12

Finances & Budget

7

Enfance & Jeunesse

6

Environnement

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Délibérations (41)

Finances & Budget 12 délibérations
322

Modification des tarifs d'occupation commerciale du domaine public pour la vente ambulante - Délibération - (sans

323

Soutien à la vie associative ou structures assimilées relatif à l'action internationale - Attribution de subventions à des projets internationaux 2024 - 2ème phase - Délibération - (sans

338

Projet éducatif lyonnais 2021 — 2026 : propositions d'attribution de subventions sur le temps scolaire - année scolaire 2024-2025 et conventions d'attributions de subventions - Délibération - (sans

339

Projet éducatif lyonnais 2021 — 2026 : propositions d'attribution de subventions sur le temps extrascolaire-année scolaire 2024-2025 - Délibération - (sans

342

Subventions aux associations développant des actions auprès des personnes âgées pour un montant de 17 870 € - Délibération - (sans

344

Attribution de subventions de fonctionnement aux associations d'anciens combattants et d'actions mémorielles pour un montant total de 46 400 euros - Délibération - (sans

345

Attribution de subventions dans le cadre du contrat territorial d'accueil et d'intégration (CTAI) pour un montant de 26 000 € - Exercice 2024 - Délibération - (sans

347

Attribution de subventions d'investissement à 36 associations du spectacle vivant oeuvrant pour la création et la diffusion artistique, sur l'enveloppe n° 60SECULT "Accompagnement des initiatives loca

348

Approbation des modalités de réalisation des diagnostics archéologiques, des critères de choix des opérations en archéologie préventive et de la grille tarifaire associée pour la période 2024-2026 - D

349

Attribution de subventions de fonctionnement à 7 structures culturelles, sur le Fonds d'Intervention Culturel - FIC et CASINO pour un montant global de 66 800 € - Approbation de conventions - Délibéra

352

Attribution d'une subvention de 35 000 euros à l'association Alynea dans le cadre de l'opération "Lumignons du Coeur" de la Fête des Lumières 2024 - Approbation d'une convention - Délibération - (sans

353

Attribution de subventions pour la programmation de la Fête des Lumières 2024 - Approbation de conventions - Délibération - (sans

Enfance & Jeunesse 7 délibérations
330

Attribution de la seconde tranche de subventions de fonctionnement 2024 aux associations gestionnaires d'équipements de Petite Enfance pour un montant total de 3 493 232 euros - Approbation du modèle

331

"Lyon Jeunesses ! Le projet engagé de la Ville de Lyon pour les jeunes de 12 à 25 ans" - Présentation et approbation du nouveau cadre de la politique de la Ville de Lyon en direction des jeunesses - D

332

"Lyon Jeunesses !" — Attribution d'une subvention de fonctionnement de 60 000 euros à l'association "Comité local pour le logement autonome des jeunes de Lyon", sis 3 rue de l'Abbé Rozier à Lyon 1er -

333

Attribution de subventions de fonctionnement (secondes tranches) d'un montant total de 4 237 294 euros aux MJC, centres sociaux, maisons de l'enfance et différentes associations d'éducation populaire,

334

"Lyon Jeunesses !" — Attribution de subventions de fonctionnement à des associations dans le cadre de l'appel à initiatives associatives jeunesses 2024 pour un montant total de 127 700 euros - Délibér

335

Adaptation des horaires du périscolaire du soir - Modification du règlement intérieur des accueils périscolaires municipaux - Délibération - (sans

337

Projet éducatif lyonnais 2021 — 2026 : propositions d'attribution de subventions sur le temps périscolaire - année scolaire 2024-2025 - conventions d'attribution de subventions - Délibération - (sans

Environnement 6 délibérations
315

The Climate Hall — Préfiguration du lieu phare transition écologique et résilience - Délibération - (sans

325

Lyon 1er — Lancement de l'opération n° 01284003 "Espace de nature du Mont Sauvage - Aménagement" et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-1, programme 00012 - Délibération - (sans

336

Evolution du projet des ambassadeurs du livre dans le cadre du partenariat entre l'AFEV et la Ville de Lyon, signature de la convention associée et attribution de subventions - Délibération - (sans

343

Dispositif d'accès au droit territorialisé - Reconduction de la convention annuelle mixte avec l'Ordre des avocats du Barreau de Lyon - Délibération - (sans

346

Signature du Plan local pour l'égalité, contre la haine et les discriminations anti-LGBTI+ 2024-2026, aux côtés de la Préfecture du Rhône, le Ministère de la Justice, l'Académie de Lyon, la DILCRAH, l

351

Approbation de la gratuité d'entrée pour les étudiants lors de l'événement Erasmuseum le dimanche 20 octobre 2024 au Musée des beaux-arts de Lyon - Délibération - (sans

Social & Santé 5 délibérations
321

Attribution de subventions à deux structures de l'Economie sociale et solidaire oeuvrant pour accompagner les commerçants à la transition écologique et sociale, pour un montant total de 9 000 € - Déli

324

Aides financières exceptionnelles de la Ville de Lyon en faveur du développement du logement social via les Ventes en l'état futur d'achèvement agréées en 2024 et 2025 - Délibération - (sans

327

Attribution de subventions de fonctionnement à diverses associations à caractère socio-éducatif ou de prévention spécialisée organisant des chantiers loisirs ou éducatifs à destination de jeunes lyonn

328

Programmation financière complémentaire 2024 au titre du Conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance - Attribution de subventions de fonctionnement à diverses associations pour un mon

340

Convention 2024 entre la Ville de Lyon et la Direction des Services départementaux de l'Education nationale du Rhône (DSDEN) relative à la promotion de la santé scolaire et son

Autres decisions 4 délibérations
326

Lancement de l'opération n° 60023851 "Signalétique dans les parcs 2021 - 2026" et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-4 - programme 00012 - Délibération - (sans

329

Dotations aux arrondissements pour l'année 2025 - Délibération - (sans

350

Approbation d'une convention — cadre de collaboration et de la convention de groupement associée, conclue entre la Ville de Lyon - Service archéologique municipal et l'Institut national de recherches ar

354

Décision modificative n° 1 — Etat spécial - Délibération - (sans

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
316

Lyon 1er — Augmentation du montant de l'opération n° 01047814 "Hôtel de Ville - Travaux de conservation" et affectation complémentaire d'une partie de l'AP n° 2021-1, programme 20008 - Délibération -

341

Démarche "Notre École faisons — la ensemble" (NEFLE) - Conventions types de financement et de transfert de propriété - Individualisation d'autorisation de programme - Délibération - (sans

Vie associative 2 délibérations
317

Lyon 2030 — Soutien aux acteurs du territoire et membres de l'Agora pour accélérer la transition écologique - Délibération - (sans

319

Gratuités partielles de frais de locations accordées aux associations et autres organismes pour un montant de 34 891, 03 euros HT - Délibération - (sans

Sécurité 2 délibérations
318

Approbation d'une nouvelle tarification forfaitaire dans le cadre de la mise à disposition de salles municipales de spectacles et de conférences de la Ville de Lyon - Délibération - (sans

320

"Divers sites — Remplacement de dix systèmes de sécurité incendie", opération n° 60021905, et "Auditorium - Remplacement du système sécurité incendie", opération n° 03048653 - Lancement des études et

Éducation 1 délibération
314

Approbation d'une convention d'occupation temporaire au profit de l'association Atmo de deux espaces sis respectivement : Lyon 1er - 2 rue d'Alsace Lorraine - école primaire Michel Servet - EI 01006 /

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