CM

6 décembre 2023

Lyon 2e 22 délibérations

22

délibérations

8

Autres decisions

3

Environnement

3

Finances & Budget

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Délibérations (22)

Autres decisions 8 délibérations
160

Modification de l'inventaire des équipements de proximité du 2e arrondissement - Délibération - (sans

2023

Approbation de la convention entre l'État, la Métropole de Lyon, la Ville de Lyon et le groupement SPIE/Pryntec relative à la mise en place de dispositifs de contrôle aux fins de constatation des infr

2023

Mise en place du référent alerte éthique - Délibération - (sans

2023

Dénomination d'un espace public : parvis Judith Heumann à Lyon 2ème - Délibération - (sans

2023

Rapport annuel d'activité de la Commission Communale pour l'Accessibilité de la Ville de Lyon 2021-2023 - Délibération - (sans

2023

Approbation des droits de place des marchés pour l'année 2024 - Délibération - (sans

2023

Modification de l'inventaire des équipements transférés à la mairie du 2ème arrondissement (inventaire stabilisé) - Délibération - (sans

2023

Modification de l'inventaire des équipements transférés à la mairie du 2ème arrondissement (concordance) - Délibération - (sans

Environnement 3 délibérations
2023

Collecte des déchets des marchés forains - Approbation de deux conventions avec la Métropole de Lyon - Délibération - (sans

2023

Jardins partagés — Approbation et autorisation de signature de conventions d'occupation temporaire et contrats de sous mise à disposition et à titre gratuit avec des associations animatrices de jardin

2023

Approbation de nouveaux tarifs pour la saison 2023-2024 des Célestins, Théâtre de Lyon - Délibération - (sans

Finances & Budget 3 délibérations
2023

Attribution de trois subventions d'investissement dans le cadre de l'opération n°60SEPAT "Aide aux lieux patrimoniaux d'exception 2021-2026" pour un montant total de 174 000 €, financés par affectatio

2023

Projet Educatif de Lyon — Attributions des subventions aux coopératives scolaires pour le départ en classes découvertes année 2024 - Délibération - (sans

2023

Approbation des tarifs d'occupation commerciale du domaine public 2024 - Délibération - (sans

Vie associative 2 délibérations
2023

Gratuités partielles de frais de locations accordées aux associations et autres organismes pour un montant de 25 253,15 euros HT. - Délibération - (sans

2023

Attribution des aides directes exceptionnelles aux commerçants et artisans à la suite des manifestations dans le cadre des violences urbaines du mois de juillet 2023 - Délibération - (sans

Sport 1 délibération
138

Question au conseil municipal : ouverture du city stade d'Alix - Délibération - (sans

Numérique 1 délibération
2023

Schéma pluriannuel de mise en accessibilité numérique 2024/2026 - Délibération - (sans

Culture & Patrimoine 1 délibération
2023

Lyon 2e — Approbation de la gratuité de la mise à disposition de locaux situés à l'angle de la rue Denuzière et de la place Renée Dufourt, consentie à la Maison des Jeunes et de la Culture Presqu'île

Social & Santé 1 délibération
2023

Plan Handicap de la Ville de Lyon 2023 — 2026 - Délibération - (sans

Enfance & Jeunesse 1 délibération
2023

Approbation et autorisation de signature de la convention relative au PEDT portant mention de l'organisation périscolaire et du plan mercredi 2023-2026 entre la Ville de Lyon, l'Inspection Académique,

Sécurité 1 délibération
2023

Orientations stratégiques et axes de développement 2024-2026 pour les Archives municipales de Lyon - Délibération - (sans

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