CM

12 mars 2024

Lyon 3e 29 délibérations

29

délibérations

9

Finances & Budget

5

Urbanisme & Travaux

3

Environnement

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Délibérations (29)

Finances & Budget 9 délibérations
2024

Approbation de l'offre de financements de l'Institut National contre le Cancer (INCa) au projet 2024- 2027 ZERO EXPO PE ' Approche globale visant la réduction des expositions aux perturbateurs endocri

2024

Attribution de subventions et ou compléments de subventions à divers organismes - Exercice 2024- Approbation d'une convention d'application type aux conventions cadres pour les subventions de fonction

2024

Approbation des tarifs de l'Auditorium — Orchestre national de Lyon à compter de la saison 2024/2025 - Délibération - (sans

2024

Attribution d'une subvention à l'association Pignon sur Rue pour son programme d'actions 2024 pour un montant de 21 000 euros - Exercice 2024 - Approbation d'une convention d'application financière -

2024

Attribution de subventions de fonctionnement à 33 structures culturelles dans le domaine des arts visuels, des arts vivants, du cinéma, de la littérature et de la musique, sur les enveloppes Fonds d'I

2024

Attribution d'une subvention de 16 000 euros à l'association MJC Vieux-Lyon pour l'organisation de la 18ème édition du festival "les Chants de Mars" du 13 au 23 mars 2024 - Approbation d'une conventio

2024

Approbation d'une convention de subvention de fonctionnement d'un montant de 15 000 euros entre la Ville de Lyon/Auditorium-Orchestre national de Lyon et la Fondation l'AO sous l'égide de la Fondation

2024

Soutien à la vie associative ou structures assimilées relatif à l'action internationale - Attribution de subventions à des projets internationaux 2024 - 1ère phase - Délibération - (sans

2024

Approbation des tarifs de la saison 2024/2025 des Célestins, Théâtre de Lyon - Délibération - (sans

Urbanisme & Travaux 5 délibérations
2024

Avis de la Ville de Lyon sur le projet de modification n° 4 du Plan local d'urbanisme et d'habitat (PLU-H) de la Métropole de Lyon/inscriptions et extensions d'emplacements réservés et de localisation

2024

Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la SAHLM Batigère Rhône-Alpes pour la souscription de quatre emprunts d'un montant total de 628 262 € relatifs à une opération d'acquisition en VEFA de 7 logem

2024

Réhabilitation partielle des groupes scolaires Painlevé (opération n° 03001001), Meynis (opération n° 03007003) et Herriot (opération n° 08005005) - Adaptation du montant des opérations - Autorisation

2024

Opération n° 60034531 — Attribution d'une subvention d'investissement de 90 000 euros aux Hospices civils de Lyon pour la réalisation de travaux d'aménagement de locaux en vue de la création d'une ' M

2024

Approbation de la nouvelle charte lyonnaise du ravalement "Pour une ville patrimoniale, habitée, vivante et vivable" - Délibération - (sans

Environnement 3 délibérations
2024

Dispositif de propreté Berges du Rhône — Convention de gestion conclue entre la Métropole de Lyon et la Ville de Lyon - Approbation et autorisation de signature - Délibération - (sans

2024

Programmation financière 2024 au titre du renforcement de la biodiversité urbaine - Attribution de subventions de fonctionnement à différentes associations pour un montant de 78 192 euros - Délibérati

2024

Engagements "Quartiers 2030" — Approbation et autorisation de signature du contrat de ville 2024/2030 de l'agglomération lyonnaise - Délibération - (sans

Transport & Mobilité 3 délibérations
2024

Politique de stationnement payant sur voirie juste et à tarification progressive - Délibération - (sans

2024

Dispositifs et tarifs de stationnement sur voirie en faveur des professionnels mobiles - Délibération - (sans

2024

Proratisation des droits et abonnements de stationnement en lien avec la réglementation de la Zone à faibles émissions (ZFE) de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans

Autres decisions 3 délibérations
2024

Programmation pluriannuelle des investissements 2021-2026 Actualisation du plan pluriannuel des investissements et actualisation des Autorisations de programme - Délibération - (sans

2024

Opération n°60020602 Plan canicule Ecoles 2021-2026 - Adaptation du montant de l'opération et affectation d'une partie de l'AP 2021-1, programme 20006 - Délibération - (sans

2024

Plan d'actions pour la condition animale - Délibération - (sans

Enfance & Jeunesse 3 délibérations
2024

Adaptation du montant des enveloppes n°60004524 ' Aménagements petite enfance ' et n°60004528 ' Prévention de l'usure professionnelle et mise en conformité réglementaire ' et affectation complémentair

2024

Évolution de l'accueil périscolaire du soir dans les écoles de la Ville de Lyon à partir de la rentrée de septembre 2024. Nouvelle dénomination : ' PEPS ' - Approbation des tarifs et du règlement inté

2024

Végétalisation des établissements d'accueil individuel du jeune enfant grâce au subventionnement de " kits hors sol " destinés à l'ensemble des structures " Maisons d'assistant-e-s maternel-le-s " pré

Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Adoption de la Stratégie de Transition Ecologique du Patrimoine (STEP) et autorisation à déposer une candidature auprès du programme européen ELENA - Délibération - (sans

Ressources humaines 1 délibération
2024

Lyon 3e — Approbation d'un avenant à la convention de mise à disposition signée le 6 juillet 2005 au profit de la Mutualité Française du Rhône, modifiant la surface des locaux mis à disposition au sei

Social & Santé 1 délibération
2024

"Hôtel social Riboud — Démolition et groupe scolaire provisoire" - 24 rue Riboud, à Lyon 3ème - Opération n° 03042003 - Adaptation du montant de l'opération et affectation complémentaire d'une partie

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