5 décembre 2023
21
délibérations
4
Environnement
4
Finances & Budget
3
Autres decisions
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Délibérations (21)
Collecte des déchets des marchés forains - Approbation de deux conventions avec la Métropole de Lyon - Délibération - (sans
Approbation et autorisation de signature d'un avenant à la convention de mise à disposition d'un local du domaine privé à titre gratuit, situé 178, rue Garibaldi à Lyon (3ème arrondissement)au profit
Jardins partagés — Approbation et autorisation de signature de conventions d'occupation temporaire et contrats de sous mise à disposition et à titre gratuit avec des associations animatrices de jardin
Approbation de nouveaux tarifs pour la saison 2023-2024 des Célestins, Théâtre de Lyon - Délibération - (sans
Projet Educatif de Lyon — Attributions des subventions aux coopératives scolaires pour le départ en classes découvertes année 2024 - Délibération - (sans
Approbation des tarifs d'occupation commerciale du domaine public 2024 - Délibération - (sans
Modification de la tarification relative aux équipements transférés à la mairie du 3ème arrondissement - Délibération - (sans
Programmation au titre de l'exercice 2023 dans le cadre de la convention territoriale de Lyon du contrat de ville 2015/2023 de l'agglomération lyonnaise - Cofinancement des postes des missions territo
Mise en place du référent alerte éthique - Délibération - (sans
Rapport annuel d'activité de la Commission Communale pour l'Accessibilité de la Ville de Lyon 2021-2023 - Délibération - (sans
Approbation des droits de place des marchés pour l'année 2024 - Délibération - (sans
Opération n°60034531 — Attribution d'une subvention d'investissement de 40 000 euros au Centre hospitalier du Vinatier pour la réalisation de travaux de rénovation d'un local d'activité sis 275 rue An
Lyon 3e — Approbation de la gratuité de la mise à disposition d'un logement au profit de l'association Agir Ensemble pour les Droits Humains dans le cadre du dispositif "Lyon, ville refuge" - Délibéra
Approbation de la modification du règlement de visite de la Bibliothèque municipale de Lyon - Délibération - (sans
Orientations stratégiques et axes de développement 2024-2026 pour les Archives municipales de Lyon - Délibération - (sans
Gratuités partielles de frais de locations accordées aux associations et autres organismes pour un montant de 25 253,15 euros HT. - Délibération - (sans
Attribution des aides directes exceptionnelles aux commerçants et artisans à la suite des manifestations dans le cadre des violences urbaines du mois de juillet 2023 - Délibération - (sans
Schéma pluriannuel de mise en accessibilité numérique 2024/2026 - Délibération - (sans
Plan Handicap de la Ville de Lyon 2023 — 2026 - Délibération - (sans
Approbation et autorisation de signature de la convention relative au PEDT portant mention de l'organisation périscolaire et du plan mercredi 2023-2026 entre la Ville de Lyon, l'Inspection Académique,
Question au Conseil municipal : Question portant sur la future réforme du statut de l'élu - Délibération - (sans
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