CM

5 décembre 2023

Lyon 3e 21 délibérations

21

délibérations

4

Environnement

4

Finances & Budget

3

Autres decisions

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (21)

Environnement 4 délibérations
2023

Collecte des déchets des marchés forains - Approbation de deux conventions avec la Métropole de Lyon - Délibération - (sans

2023

Approbation et autorisation de signature d'un avenant à la convention de mise à disposition d'un local du domaine privé à titre gratuit, situé 178, rue Garibaldi à Lyon (3ème arrondissement)au profit

2023

Jardins partagés — Approbation et autorisation de signature de conventions d'occupation temporaire et contrats de sous mise à disposition et à titre gratuit avec des associations animatrices de jardin

2023

Approbation de nouveaux tarifs pour la saison 2023-2024 des Célestins, Théâtre de Lyon - Délibération - (sans

Finances & Budget 4 délibérations
2023

Projet Educatif de Lyon — Attributions des subventions aux coopératives scolaires pour le départ en classes découvertes année 2024 - Délibération - (sans

2023

Approbation des tarifs d'occupation commerciale du domaine public 2024 - Délibération - (sans

2023

Modification de la tarification relative aux équipements transférés à la mairie du 3ème arrondissement - Délibération - (sans

2023

Programmation au titre de l'exercice 2023 dans le cadre de la convention territoriale de Lyon du contrat de ville 2015/2023 de l'agglomération lyonnaise - Cofinancement des postes des missions territo

Autres decisions 3 délibérations
2023

Mise en place du référent alerte éthique - Délibération - (sans

2023

Rapport annuel d'activité de la Commission Communale pour l'Accessibilité de la Ville de Lyon 2021-2023 - Délibération - (sans

2023

Approbation des droits de place des marchés pour l'année 2024 - Délibération - (sans

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2023

Opération n°60034531 — Attribution d'une subvention d'investissement de 40 000 euros au Centre hospitalier du Vinatier pour la réalisation de travaux de rénovation d'un local d'activité sis 275 rue An

2023

Lyon 3e — Approbation de la gratuité de la mise à disposition d'un logement au profit de l'association Agir Ensemble pour les Droits Humains dans le cadre du dispositif "Lyon, ville refuge" - Délibéra

Sécurité 2 délibérations
2023

Approbation de la modification du règlement de visite de la Bibliothèque municipale de Lyon - Délibération - (sans

2023

Orientations stratégiques et axes de développement 2024-2026 pour les Archives municipales de Lyon - Délibération - (sans

Vie associative 2 délibérations
2023

Gratuités partielles de frais de locations accordées aux associations et autres organismes pour un montant de 25 253,15 euros HT. - Délibération - (sans

2023

Attribution des aides directes exceptionnelles aux commerçants et artisans à la suite des manifestations dans le cadre des violences urbaines du mois de juillet 2023 - Délibération - (sans

Numérique 1 délibération
2023

Schéma pluriannuel de mise en accessibilité numérique 2024/2026 - Délibération - (sans

Social & Santé 1 délibération
2023

Plan Handicap de la Ville de Lyon 2023 — 2026 - Délibération - (sans

Enfance & Jeunesse 1 délibération
2023

Approbation et autorisation de signature de la convention relative au PEDT portant mention de l'organisation périscolaire et du plan mercredi 2023-2026 entre la Ville de Lyon, l'Inspection Académique,

Administration 1 délibération
2023

Question au Conseil municipal : Question portant sur la future réforme du statut de l'élu - Délibération - (sans

📬 Suivre Lyon 3e

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.