CM

10 décembre 2025

Lyon 4e 14 délibérations

14

délibérations

4

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

2

Environnement

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (14)

Finances & Budget 4 délibérations
2025

Attribution de subventions et ou compléments de subventions d'investissement à divers organismes - Exercice 2026 - Délibération - (sans

2025

Approbation des tarifs d'occupation commerciale du domaine public 2026 - Délibération - (sans

2025

Attribution de subvention à hauteur de 5000 € pour les associations œuvrant pour la condition animale sur le territoire - Délibération - (sans

2025

Contrat de délégation de service public entre la Ville de Lyon et le Service funéraire - Tarifs 2026 - Délibération - (sans

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
493

Mise à disposition du domaine public de la Maison Baillieu sis 53 rue Philippe de la Salle - Lyon 4ème - Délibération - (sans

2025

"Groupe scolaire Commandant Arnaud — Menuiseries extérieures" - 4 place Commandant Arnaud Lyon 4ème - Opération n° 04004001 - Lancement des travaux de l'opération et affectation d'une partie de l'auto

2025

"Groupe scolaire La Fontaine — Réhabilitation" - Opération n° 04008002 - 8 place Camille Flammarion à Lyon 4ème - Lancement des travaux et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de

Environnement 2 délibérations
2025

Approbation et autorisation de signature d'avenants aux conventions de mise à disposition et aux contrats de sous-mise à disposition de locaux 2022-2025 signés entre la Ville de Lyon et les Centres So

2025

Jardins partagés — Approbation et autorisation de signature de conventions d'occupation temporaire et contrat de commodat à titre gratuit avec des associations animatrices de jardins partagés - Délibé

Autres decisions 2 délibérations
2025

Approbation des droits de place des marchés pour l'année 2026 - Délibération - (sans

2025

Actualisation des Autorisations de programme (AP) dans le cadre du Plan d'équipement pluriannuel 2021-2026 - Délibération - (sans

Sport 1 délibération
2025

Participations financières des lycées pour l'utilisation des équipements sportifs dans le cadre de l'EPS obligatoire au titre de l'année scolaire 2024-2025 - Délibération - (sans

Sécurité 1 délibération
2025

Gratuités partielles de frais de locations pour les salles municipales accordées aux associations et autres organismes pour un montant de 9 285,82 € HT - Délibération - (sans

Ressources humaines 1 délibération
2025

Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon, l'Union Départementale du Rhône et l'Etablissement Français du Sang pour promouvoir le don du sang bénévole - Délibération - (sans

📬 Suivre Lyon 4e

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.