6 décembre 2023

Approbation des droits de place des marchés pour l'année 2024 - Délibération - (sans

Rapport annuel d'activité de la Commission Communale pour l'Accessibilité de la Ville de Lyon 2021-2023 - Délibération -

Mise en place du référent alerte éthique - Délibération - (sans

Mise à disposition du domaine public à titre gratuit des locaux sis 92 place Joannès Ambre à Lyon 4ème - Délibération -

Mise à disposition du domaine public à titre gratuit des locaux sis 92 place Joannès Ambre à Lyon 4ème - Délibération - (sans

Mise en place du référent alerte éthique - Délibération - (sans

Rapport annuel d'activité de la Commission Communale pour l'Accessibilité de la Ville de Lyon 2021-2023 - Délibération - (sans

Approbation des droits de place des marchés pour l'année 2024 - Délibération - (sans

Projet Educatif de Lyon — Attributions des subventions aux coopératives scolaires pour le départ en classes découvertes année 2024 - Délibération -

Approbation des tarifs d'occupation commerciale du domaine public 2024 - Délibération - (sans

Projet Educatif de Lyon — Attributions des subventions aux coopératives scolaires pour le départ en classes découvertes année 2024 - Délibération - (sans

Approbation des tarifs d'occupation commerciale du domaine public 2024 - Délibération - (sans

Lyon 4e — Approbation de la gratuité de la mise à disposition d'une partie des locaux situés 92 place Joannès Ambre au profit du Théâtre de la Croix-Rousse - EI 04 010 - Délibération -

Approbation d'un avenant n°1 à la convention cadre 2023 entre la Ville de Lyon et l'Association Théâtre de la Croix-Rousse jusqu'au 31 décembre 2024 - Délibération -

Approbation d'un avenant n°1 à la convention cadre 2023 entre la Ville de Lyon et l'Association Théâtre de la Croix-Rousse jusqu'au 31 décembre 2024 - Délibération - (sans

Lyon 4e — Approbation de la gratuité de la mise à disposition d'une partie des locaux situés 92 place Joannès Ambre au profit du Théâtre de la Croix-Rousse - EI 04 010 - Délibération - (sans

Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon et l'association Haltéro club lyonnais pour la mise à disposition à titre gratuit de locaux situés 53 rue de Belfort à Lyon 4e (EI 04039) - Délibéra

Attribution des aides directes exceptionnelles aux commerçants et artisans à la suite des manifestations dans le cadre des violences urbaines du mois de juillet 2023 - Délibération - (sans

Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon et l'association Haltéro club lyonnais pour la mise à disposition à titre gratuit de locaux situés 53 rue de Belfort à Lyon 4e (EI 04039) - Délibéra

Attribution des aides directes exceptionnelles aux commerçants et artisans à la suite des manifestations dans le cadre des violences urbaines du mois de juillet 2023 - Délibération - (sans

Collecte des déchets des marchés forains - Approbation de deux conventions avec la Métropole de Lyon - Délibération -

Approbation de nouveaux tarifs pour la saison 2023-2024 des Célestins, Théâtre de Lyon - Délibération - (sans

Collecte des déchets des marchés forains - Approbation de deux conventions avec la Métropole de Lyon - Délibération - (sans

Approbation de nouveaux tarifs pour la saison 2023-2024 des Célestins, Théâtre de Lyon - Délibération - (sans

Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Vilogia pour la souscription de trois emprunts d'un montant total de 1 375 765 € relatifs à une opération d'acquisition en VEFA de 6 logement PLS sit

Garantie sollicitée à hauteur de 100 % par la SACVL pour la souscription de quatre emprunts d'un montant total de 1 524 976 € relatifs à une opération d'acquisition de 16 logements (7 PLAI et 9 PLUS)

Garantie sollicitée à hauteur de 100 % par la SACVL pour la souscription de quatre emprunts d'un montant total de 1 524 976 € relatifs à une opération d'acquisition de 16 logements (7 PLAI et 9 PLUS)

Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Vilogia pour la souscription de trois emprunts d'un montant total de 1 375 765 € relatifs à une opération d'acquisition en VEFA de 6 logement PLS sit

Approbation et autorisation de signature de la convention relative au PEDT portant mention de l'organisation périscolaire et du plan mercredi 2023-2026 entre la Ville de Lyon, l'Inspection Académique,

Approbation et autorisation de signature de la convention relative au PEDT portant mention de l'organisation périscolaire et du plan mercredi 2023-2026 entre la Ville de Lyon, l'Inspection Académique,

Orientations stratégiques et axes de développement 2024-2026 pour les Archives municipales de Lyon - Délibération -

Orientations stratégiques et axes de développement 2024-2026 pour les Archives municipales de Lyon - Délibération - (sans

Plan Handicap de la Ville de Lyon 2023 — 2026 - Délibération -

Plan Handicap de la Ville de Lyon 2023 — 2026 - Délibération - (sans

Schéma pluriannuel de mise en accessibilité numérique 2024/2026 - Délibération -

Schéma pluriannuel de mise en accessibilité numérique 2024/2026 - Délibération - (sans