13 septembre 2023

Projet éducatif lyonnais 2021 — 2026 : propositions d'attribution de subventions sur le temps scolaire - année scolaire 2023-2024 et conventions d'attributions de subventions - Délibération - (sans

Projet éducatif lyonnais 2021 — 2026 : propositions d'attribution de subventions sur le temps extrascolaire- année scolaire 2023-2024 - Délibération - (sans

Attribution de subventions pour un montant total de 10 250 euros à deux associations oeuvrant pour l'accès des habitants à une alimentation saine et durable - Délibération - (sans

Soutien à la vie associative ou structures assimilées relatif à l'action internationale - Attribution de subventions dans le cadre de l'appel à projets internationaux (AAPI) 2023 - 2ème phase - Délibé

Attribution de subventions de fonctionnement à 5 structures culturelles, sur le Fonds d'Intervention Culturel - FIC pour un montant global de 88 000 €. Approbation de conventions - Délibération - (san

Attribution d'une subvention de 10 000 euros à l'association "La Compagnie du Chien Jaune" pour l'organisation du festival Novembre des Canuts du 17 au 26 novembre 2023 - Délibération - (sans

Attribution de subventions de fonctionnement à des structures pour un montant de 14 400 euros dans le cadre d'actions locales de lutte contre les addictions avec et sans substances - Autorisation à so

Subventions aux associations développant des actions auprès des personnes âgées pour un montant de 90 200 € - Autorisation de signer les conventions de financement - Délibération - (sans

Approbation de la convention de partenariat entre la commune de Lyon et le Comité du Rhône de la Ligue contre le cancer pour les 'espaces sans tabac ' et sollicitation d'un financement pour mener à bi

Exercice 2023 — Répartition de l'excédent de fonctionnement - Décision modificative 2023 n°2 - Délibération - (sans

Gestion en flux des réservations de logement sociaux - Autorisation de signature de la convention type avec les bailleurs sociaux - Délibération - (sans

BUPA — Signature d'une convention de partenariat avec les Hospices Civils de Lyon pour l'expérimentation de bancs d'allaitement sur l'espace public - Délibération - (sans

Approbation d'une convention pluriannuelle entre le Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement Rhône Métropole et la Ville de Lyon - Années 2023 à 2027 - Délibération - (sans

Dénomination d'un espace public : verger Henriette Létourneau à Lyon 4ème - Délibération - (sans

Pacte climat Lyon 2030 et refonte du plan d'actions climat air énergie - Délibération - (sans

Lyon 2030 — Création d'un dispositif de bourses aux jeunes pour la transition écologique et le climat - Approbation du règlement - Approbation et autorisation de signature de la convention-type - Déli

Signature d'une convention cadre pour l'année scolaire 2023-2024 entre la Ville de Lyon et l'AFEV et attribution d'une subvention de 103 000 € pour le soutien au dispositif ' Ambassadeurs du livre ' a

Attribution d'aides exceptionnelles de fonctionnement à 8 structures culturelles dans le cadre du fonds d'aide exceptionnelle "inflation énergies" pour un montant de 430 000 € - Approbation de convent

Dispositif d'accès au droit territorialisé - Reconduction de la convention annuelle mixte avec l'Ordre des avocats du Barreau de Lyon - Délibération - (sans

Attribution de subventions de fonctionnement d'un montant de 3 688 083 euros aux MJC, centres sociaux, maisons de l'enfance ainsi qu'à différentes associations d'éducation populaire - Approbation et a

Lancement de l'opération n° 60004531 "Acquisition d'équipements pour faciliter l'allaitement" au sein des établissements et dispositifs Petite Enfance de la Ville de Lyon ou dans le cadre de l'attribu

Attribution de la seconde tranche de subventions de fonctionnement 2023 aux associations gestionnaires d'équipements de Petite Enfance pour un montant total de 2 543 113 euros. Approbation du modèle d

Lancement de l'opération n° 60004530 "Acquisition d'équipements pour enfants en situation de handicap" au sein des établissements et dispositifs Petite Enfance de la Ville de Lyon - Affectation d'une

Attribution de subventions de fonctionnement à trois associations gestionnaires d'équipements de Petite Enfance (La Mutualité Française Rhône - Pays De Savoie, l'Association Les Enfants de la Colline

Projet éducatif lyonnais 2021 — 2026 : propositions d'attribution de subventions sur le temps périscolaire - année scolaire 2023-2024 - conventions d'attribution de subventions - Délibération - (sans

Dotations aux arrondissements pour l'année 2024 - Délibération - (sans

Mise en place du référent déontologue de l'élu local - Délibération - (sans

Deuxième étape d'amplification de la zone à faibles émissions (ZFE) sur le territoire de la Métropole de Lyon - Avis des communes concernées - Délibération - (sans

Mesures d'accompagnement exceptionnelles des commerçants et artisans à la suite des violences urbaines du mois de juillet 2023 - Délibération - (sans

Approbation des modalités de participation de la Ville de Lyon au projet "ONCE-One Health Network for Cities in Europe" dans le cadre du programme européen URBACT IV 2023-2026 - Délibération - (sans

Logement social — Engagement de l'objectif triennal de la Ville de Lyon 2023-2025 - Délibération - (sans

Aides financières de la Ville de Lyon en faveur du développement du logement social - opération 60059013 "Production du logement social 2021-2026" - Délibération - (sans

Aide au conventionnement locatif privé (2023-2027) à l'occasion de travaux de requalification du logement - Lancement de l'opération n°60059015 "Aide au conventionnement locatif privé 2023-2027" et af

Programmation financière complémentaire 2023 au titre de la politique emploi et insertion professionnelle - Attribution de subventions de fonctionnement à différentes structures pour un montant total

Consultation de l'Agence Régionale de Santé sur le Schéma régional de santé [SRS] et le Programme régional d'accès à la prévention et aux soins des personnes démunies [PRAPS] 2023-2028 : avis de la Vi

Election d'une nouvelle adjointe au Maire du 4ème arrondissement de Lyon - Délibération - (sans

Question du 4ème arrondissement au Maire de Lyon - Conseil municipal du 28 septembre 2023 - Délibération - (sans

Rémunération des agents recenseurs 2024 — Délibération - (sans

BUPA — Attribution d'un fonds de concours de 200 000 € à la Métropole de Lyon pour la réalisation de box à vélos - Opération 60BUPA22 "Budget participatif 2022 - enveloppe globale" - Délibération - (s

Adoption et renouvellement de conventions cadre, de conventions d'occupation temporaire des locaux et de contrats de sous-mise à disposition de locaux au profit de différentes associations gestionnair

Lancement de l'opération n° 04038003 "Stade Grégory Coupet - Création de trois terrains de Beach Volley au stade Grégory Coupet", Lyon 4 et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2