CM

12 mars 2024

Lyon 5e 36 délibérations

36

délibérations

9

Finances & Budget

5

Urbanisme & Travaux

5

Autres decisions

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Délibérations (36)

Finances & Budget 9 délibérations
197

Soutien à la vie associative ou structures assimilées relatif à l'action internationale - Attribution de subventions à des projets internationaux 2024 - 1ère phase - Délibération - (sans

198

Approbation de l'offre de financements de l'Institut National contre le Cancer (INCa) au projet 2024-2027 ZERO EXPO PE ' Approche globale visant la réduction des expositions aux perturbateurs endocrin

200

Attribution d'une subvention de 16 000 euros à l'association MJC Vieux-Lyon pour l'organisation de la 18ème édition du festival "les Chants de Mars" du 13 au 23 mars 2024 - Approbation d'une conventio

202

Approbation des tarifs de l'Auditorium — Orchestre national de Lyon à compter de la saison 2024/2025 - Délibération - (sans

203

Attribution de subventions de fonctionnement aux huit lieux conventionnés ' Scènes découvertes ' pour un montant global de 485 000 € sur les enveloppes Fonds d'Intervention Culturel et Fonds d'Interve

204

Attribution de subventions de fonctionnement à 33 structures culturelles dans le domaine des arts visuels, des arts vivants, du cinéma, de la littérature et de la musique, sur les enveloppes Fonds d'I

205

Approbation des tarifs de la saison 2024/2025 des Célestins, Théâtre de Lyon - Délibération - (sans

207

Attribution de subventions et ou compléments de subventions à divers organismes - Exercice 2024- Approbation d'une convention d'application type aux conventions cadres pour les subventions de fonction

211

Attribution d'une subvention de 4 000 euros à l'association Lyon Ultra Run pour l'organisation de la 12ème édition de l'Ultra Boucle de la Sarra les 24 et 25 mai 2024 - Approbation d'une convention mi

Urbanisme & Travaux 5 délibérations
182

Approbation du montant de l'offre du Service archéologique municipal et du contrat de fouilles entre la Ville de Lyon-Service archéologique municipal et la société Citya Barioz Immobilier pour la réal

193

Approbation de la nouvelle charte lyonnaise du ravalement "Pour une ville patrimoniale, habitée, vivante et vivable" - Délibération -

196

Avis de la Ville de Lyon sur le projet de modification n° 4 du Plan local d'urbanisme et d'habitat (PLU-H) de la Métropole de Lyon/inscriptions et extensions d'emplacements réservés et de localisation

199

Opération n° 60034531 — Attribution d'une subvention d'investissement de 90 000 euros aux Hospices civils de Lyon pour la réalisation de travaux d'aménagement de locaux en vue de la création d'une ' M

206

Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la SAHLM Alliade Habitat pour la souscription de deux emprunts d'un montant total de 10 487 861 € relatifs à une opération de réhabilitation de 225 logements s

Autres decisions 5 délibérations
191

Lyon 1er; 2ème, et 5ème — Convention de restauration des cours et traboules conventionnées - Délibération -

192

Lyon 5éme — Convention d'ouverture au public d'une cour située 16 rue Saint Jean - Délibération -

195

Plan d'actions pour la condition animale - Délibération -

208

Programmation pluriannuelle des investissements 2021-2026 - Actualisation du plan pluriannuel des investissements et actualisation des Autorisations de programme - Délibération - (sans

212

Opération n°60020602 Plan canicule Ecoles 2021-2026 - Adaptation du montant de l'opération et affectation d'une partie de l'AP 2021-1, programme 20006 - Délibération - (sans

Transport & Mobilité 4 délibérations
186

Dispositifs et tarifs de stationnement sur voirie en faveur des professionnels mobiles - Délibération - (sans

187

Tarification de la zone de stationnement nocturne sur la promenade Annie et Régis Neyret, entre la rue du Palais de Justice et la place Ennemond Fousseret à Lyon 5ème - Délibération - (sans

188

Proratisation des droits et abonnements de stationnement en lien avec la réglementation de la Zone à faibles émissions (ZFE) de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans

189

Politique de stationnement payant sur voirie juste et à tarification progressive - Délibération - (sans

Sport 3 délibérations
184

"Gymnase Dodille — Rénovation complète" - 14 rue Mère Elisabeth Rivet, à Lyon 5ème - Opération n° 05090002 - Lancement des travaux de l'opération et affectation complémentaire d'une partie de l'autori

213

Lyon 5e — "Stade de la Sarra - Rénovation Gazon synthétique" - Homologation du terrain de rugby de la Sarra pour un classement "D" - Lancement de l'opération EI 05084002 et affectation d'une partie de

214

Attribution de subventions d'investissement de 13 500 euros à diverses associations de sport amateur - Approbation de conventions mixtes et d'application financière et autorisation de signature des co

Culture & Patrimoine 3 délibérations
185

Adoption de la Stratégie de Transition Ecologique du Patrimoine (STEP) et autorisation à déposer une candidature auprès du programme européen ELENA - Délibération -

194

Lyon 5ème — Lancement des études de l'opération n° 05266001 "Théâtres antiques - Requalification des abords" et affectation d'une partie de l'AP n°2021-1, programme 00012 - Approbation du programme et

201

Approbation de six conventions d'occupation gratuite et temporaire du domaine public pour l'organisation d'expositions d'arts visuels d'avril à octobre 2024 à l'Orangerie du Parc de la Tête d'Or - Dél

Environnement 3 délibérations
190

Programmation financière 2024 au titre du renforcement de la biodiversité urbaine - Attribution de subventions de fonctionnement à différentes associations pour un montant de 78 192 euros - Délibérati

216

Engagements "Quartiers 2030" — Approbation et autorisation de signature du contrat de ville 2024/2030 de l'agglomération lyonnaise - Délibération - (sans

217

Vœu pour le maintien d'un bureau de Poste dans le quartier Saint-Just - Délibération - (sans

Enfance & Jeunesse 3 délibérations
209

Végétalisation des établissements d'accueil individuel du jeune enfant grâce au subventionnement de " kits hors sol " destinés à l'ensemble des structures " Maisons d'assistant-e-s maternel-le-s " pré

210

Adaptation du montant des enveloppes n°60004524 ' Aménagements petite enfance ' et n°60004528 ' Prévention de l'usure professionnelle et mise en conformité réglementaire ' et affectation complémentair

215

Évolution de l'accueil périscolaire du soir dans les écoles de la Ville de Lyon à partir de la rentrée de septembre 2024. Nouvelle dénomination : ' PEPS ' - Approbation des tarifs et du règlement inté

Vie associative 1 délibération
183

Approbation du montant de l'offre du Service archéologique municipal et du contrat de fouilles entre la Ville de Lyon-Service archéologique municipal et l'Association Syndicale Libre pour la réalisati

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