7 décembre 2023
19
délibérations
5
Finances & Budget
5
Autres decisions
2
Vie associative
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (19)
Projet Educatif de Lyon — Attributions des subventions aux coopératives scolaires pour le départ en classes découvertes année 2024 - Délibération -
Attribution de trois subventions d'investissement dans le cadre de l'opération n°60SEPAT "Aide aux lieux patrimoniaux d'exception 2021-2026" pour un montant total de 174 000 €, financés par affectatio
Approbation des tarifs d'occupation commerciale du domaine public 2024 - Délibération - (sans
Programmation au titre de l'exercice 2023 dans le cadre de la convention territoriale de Lyon du contrat de ville 2015/2023 de l'agglomération lyonnaise - Cofinancement des postes des missions territo
Rapport Direct : Etat spécial du 5e arrondissement de Lyon - Exercice 2023 - Décision budgétaire modificative n° 2 - Transfert de crédits - Délibération - (sans
Lyon 5e — Rectification d'une erreur matérielle sur la délibération n° D_23_0091 relative à la convention d'ouverture au public de l'Esplanade de Fourvière - Délibération -
Approbation des droits de place des marchés pour l'année 2024 - Délibération - (sans
Approbation d'un contrat de fouilles entre la Ville de Lyon-Service archéologique municipal et la Société MI LY7 pour la réalisation d'une fouille archéologique au 29 rue Saint Jean, 69005 Lyon - Déli
Rapport annuel d'activité de la Commission Communale pour l'Accessibilité de la Ville de Lyon 2021-2023 - Délibération -
Mise en place du référent alerte éthique - Délibération - (sans
Gratuités partielles de frais de locations accordées aux associations et autres organismes pour un montant de 25 253,15 euros HT. - Délibération -
Lyon 5e — Approbation de l'avenant n° 2 à la convention d'occupation temporaire du domaine public consentie par la Ville de Lyon au profit de l'association Foyer Notre Dame des Sans Abri et relatif à
Projet de conclusion par le Centre Communal d'Action Sociale à Habitat et Humanisme d'un bail à réhabilitation pour le bien sis 40 rue de la Favorite à Lyon 5ème - Délibération - (sans
Plan Handicap de la Ville de Lyon 2023 — 2026 - Délibération -
Collecte des déchets des marchés forains - Approbation de deux conventions avec la Métropole de Lyon - Délibération -
Approbation de nouveaux tarifs pour la saison 2023-2024 des Célestins, Théâtre de Lyon - Délibération - (sans
Approbation et autorisation de signature de la convention relative au PEDT portant mention de l'organisation périscolaire et du plan mercredi 2023-2026 entre la Ville de Lyon, l'Inspection Académique,
Orientations stratégiques et axes de développement 2024-2026 pour les Archives municipales de Lyon - Délibération -
Schéma pluriannuel de mise en accessibilité numérique 2024/2026 - Délibération -
📬 Suivre Lyon 5e
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.