12 septembre 2023

Fonds d'Intervention du Patrimoine (FIP) : attribution de subventions de fonctionnement à trois associations contribuant à la mise en valeur du patrimoine lyonnais pour un montant total de 8 000 euros

Attribution d'une subvention de 2 000 euros au Centre Léon Bérard pour l'organisation de "La Scintillante" le dimanche 8 octobre 2023 - Approbation d'une convention - Délibération -

Projet éducatif lyonnais 2021 — 2026 : propositions d'attribution de subventions sur le temps scolaire - année scolaire 2023-2024 et conventions d'attributions de subventions - Délibération -

Projet éducatif lyonnais 2021 — 2026 : propositions d'attribution de subventions sur le temps extrascolaire- année scolaire 2023-2024 - Délibération - (sans

Soutien à la vie associative ou structures assimilées relatif à l'action internationale - Attribution de subventions dans le cadre de l'appel à projets internationaux (AAPI) 2023 - 2ème phase - Délibé

Attribution de subventions pour la programmation de la Fête des Lumières 2023 - Approbation de conventions - Délibération -

Attribution de subventions de fonctionnement à des structures pour un montant de 14 400 euros dans le cadre d'actions locales de lutte contre les addictions avec et sans substances - Autorisation à so

Attribution de subventions de fonctionnement aux associations d'anciens combattants et d'actions mémorielles pour un montant total de 39 400 euros - Délibération - (sans

Subventions aux associations développant des actions auprès des personnes âgées pour un montant de 90 200 € - Autorisation de signer les conventions de financement - Délibération -

Subventions aux associations développant des actions en faveur des personnes en difficulté pour un montant de 129 000 euros - Autorisation de signer les conventions de financement - Délibération -

Approbation de la convention de partenariat entre la commune de Lyon et le Comité du Rhône de la Ligue contre le cancer pour les 'espaces sans tabac ' et sollicitation d'un financement pour mener à bi

Gestion en flux des réservations de logement sociaux - Autorisation de signature de la convention type avec les bailleurs sociaux - Délibération -

BUPA — Signature d'une convention de partenariat avec les Hospices Civils de Lyon pour l'expérimentation de bancs d'allaitement sur l'espace public - Délibération -

Approbation d'une convention pluriannuelle entre le Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement Rhône Métropole et la Ville de Lyon - Années 2023 à 2027 - Délibération -

Pacte climat Lyon 2030 et refonte du plan d'actions climat air énergie - Délibération -

Lyon 2030 — Création d'un dispositif de bourses aux jeunes pour la transition écologique et le climat - Approbation du règlement - Approbation et autorisation de signature de la convention-type - Déli

Signature d'une convention cadre pour l'année scolaire 2023-2024 entre la Ville de Lyon et l'AFEV et attribution d'une subvention de 103 000 € pour le soutien au dispositif ' Ambassadeurs du livre ' a

Dispositif d'accès au droit territorialisé - Reconduction de la convention annuelle mixte avec l'Ordre des avocats du Barreau de Lyon - Délibération -

Logement social — Engagement de l'objectif triennal de la Ville de Lyon 2023-2025 - Délibération - (sans

Aides financières de la Ville de Lyon en faveur du développement du logement social - opération 60059013 "Production du logement social 2021-2026" - Délibération - (sans

Aide au conventionnement locatif privé (2023-2027) à l'occasion de travaux de requalification du logement - Lancement de l'opération n°60059015 "Aide au conventionnement locatif privé 2023-2027" et af

Approbation de 2 conventions d'occupation à titre gratuit consenties par la Ville de Lyon au profit du Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Lyon (CCAS) relatives à la mise à disposition de

Programmation financière complémentaire 2023 au titre de la politique emploi et insertion professionnelle - Attribution de subventions de fonctionnement à différentes structures pour un montant total

Consultation de l'Agence Régionale de Santé sur le Schéma régional de santé [SRS] et le Programme régional d'accès à la prévention et aux soins des personnes démunies [PRAPS] 2023-2028 : avis de la Vi

Attribution de subventions de fonctionnement d'un montant de 3 688 083 euros aux MJC, centres sociaux, maisons de l'enfance ainsi qu'à différentes associations d'éducation populaire - Approbation et a

Lancement de l'opération n° 60004531 "Acquisition d'équipements pour faciliter l'allaitement" au sein des établissements et dispositifs Petite Enfance de la Ville de Lyon ou dans le cadre de l'attribu

Attribution de la seconde tranche de subventions de fonctionnement 2023 aux associations gestionnaires d'équipements de Petite Enfance pour un montant total de 2 543 113 euros. Approbation du modèle d

Lancement de l'opération n° 60004530 "Acquisition d'équipements pour enfants en situation de handicap" au sein des établissements et dispositifs Petite Enfance de la Ville de Lyon - Affectation d'une

Attribution de subventions de fonctionnement à trois associations gestionnaires d'équipements de Petite Enfance (La Mutualité Française Rhône - Pays De Savoie, l'Association Les Enfants de la Colline

Projet éducatif lyonnais 2021 — 2026 : propositions d'attribution de subventions sur le temps périscolaire - année scolaire 2023-2024 - conventions d'attribution de subventions - Délibération -

Dotations aux arrondissements pour l'année 2024 - Délibération - (sans

Deuxième étape d'amplification de la zone à faibles émissions (ZFE) sur le territoire de la Métropole de Lyon - Avis des communes concernées - Délibération - (sans

Mesures d'accompagnement exceptionnelles des commerçants et artisans à la suite des violences urbaines du mois de juillet 2023 - Délibération -

Approbation des modalités de participation de la Ville de Lyon au projet "ONCE-One Health Network for Cities in Europe" dans le cadre du programme européen URBACT IV 2023-2026 - Délibération -

Mise en place du référent déontologue de l'élu local - Délibération - (sans

Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la SAHLM SOLLAR pour la souscription de cinq emprunts d'un montant total de 2 120 480 € relatifs à une opération d'acquisition-amélioration de 15 logements (10

Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la SAHLM Alliade Habitat pour la souscription de trois emprunts d'un montant total de 1 361 674 € relatifs à une opération d'acquisition-amélioration de 11 log

"Groupe scolaire Racine — Réhabilitation de l'école élémentaire" - Opération n° 06003001 - 6 rue Crillon, à Lyon 6e - Lancement des études et autres prestations préalables, et affectation d'une partie

"Groupe scolaire Ferry — Rénovation thermique et intérieure" - Opération n° 06010535 - 13-15 rue Fournet, à Lyon 6e - Lancement des travaux et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n

BUPA — Attribution d'un fonds de concours de 200 000 € à la Métropole de Lyon pour la réalisation de box à vélos - Opération 60BUPA22 "Budget participatif 2022 - enveloppe globale" - Délibération -

Approbation du projet de création de la ligne de tramway T9 Vaulx-en-Velin la Soie - Charpennes via la Doua - Délibération -

Rémunération des agents recenseurs 2024 — Délibération - (sans

Adoption et renouvellement de conventions cadre, de conventions d'occupation temporaire des locaux et de contrats de sous-mise à disposition de locaux au profit de différentes associations gestionnair

Attribution de subventions d'investissement de 17 500 euros à diverses associations de sport amateur - Approbation des conventions mixtes et d'application financière et autorisation de signature des c

Approbation de la gratuité pour tous les visiteurs dans le cadre de deux nocturnes organisées par le Musée d'art contemporain au second semestre 2023 - Délibération - (sans