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5 novembre 2024

Lyon 7e 27 délibérations

27

délibérations

10

Autres decisions

5

Environnement

3

Finances & Budget

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Délibérations (27)

Autres decisions 10 délibérations
440

Approbation de la convention entre la Ville de Lyon et la Métropole de Lyon, relative au transfert de maîtrise d'ouvrage pour la création de la Voie lyonnaise 8 Sud (Lyon 7e, 8e) - Lancement de l'opér

451

Participation de la Ville de Lyon à la poursuite de l'expérimentation API (interface de programmation applicative) meublés. Approbation du projet de convention de sous-traitance avec l'Etat, Direction

453

Avenant n° 1 à la convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre la Métropole de Lyon et la Ville de Lyon relative à la requalification de la rue Garibaldi, tronçon rue d'Arménie/rue du Pensionna

454

Approbation de la convention de participation financière de la Ville de Lyon au Programme d'intérêt général métropolitain de lutte contre l'habitat indigne (PIGMLHI) au titre des années 2024 à 2029 -

456

Campagne de recensement de la population - Indemnités recensement - Délibération - (sans

458

Actualisation des Autorisations de programme (AP) dans le cadre du Plan d'équipement pluriannuel 2021-2026 - Délibération - (sans

459

Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes - Année 2023 - Délibération - (sans

461

Etat spécial d'arrondissement pour 2025 — Délibération - (sans

462

Désignation des membres de la commission chargée de la modification du règlement du Conseil d'Arrondissement - Délibération - (sans

464

Saisine du CVAL 2 : Mesures contre la violence routière - Délibération - (sans

Environnement 5 délibérations
441

Projet éducatif lyonnais — Programmation complémentaire 2024-2025 - Attributions de subventions, compléments, ajustements - Signature de conventions et adhésion à l'association de préfiguration de la

447

Jeux Olympiques et Paralympiques — Milan Cortina 2026 (hiver) - Los Angeles 2028 (été) - Soutien individuel aux athlètes de haut niveau - Approbation de conventions - Délibération - (sans

448

Projet éducatif lyonnais — Programmation complémentaire 2024-2025 - Attributions de subventions, compléments, ajustements - Signature de conventions et adhésion à l'association de préfiguration de la

452

Définition de zones d'accélération des énergies renouvelables sur le territoire de la Ville de Lyon/modalités relatives à l'organisation de la concertation préalable à la définition de ces zones - Dél

455

"Les Hallimentaires" — Attribution de subventions de fonctionnement d'un montant total de 55 000 euros à l'association "Vers un réseau d'achat en commun" (VRAC Lyon Métropole), sise 41 avenue de la Ré

Finances & Budget 3 délibérations
438

Attribution d'une subvention de 12 000 € (2ème tranche) à Agir Ensemble pour les Droits Humains, sise au 16 avenue Berthelot à Lyon 7ème, correspondant au versement de la bourse annuelle ICORN au titr

449

Attribution d'une subvention de 40 000 euros à l'association Le Cyclotouriste pour l'organisation de la SaintéLyon les 30 novembre et 1er décembre 2024 - Approbation d'une convention - Délibération -

457

Attribution de subventions publiques aux associations locales - Enveloppe animation de la vie associative d'arrondissements - Délibération - (sans

Social & Santé 3 délibérations
439

Approbation et autorisation de signature de la convention métropolitaine d'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties et sur la gestion sociale et urbaine de proximité pour la période 20

460

Plan handicap — Attribution de subventions au titre de la politique handicap pour un montant de 14 400 euros - Exercice 2024 - Délibération - (sans

463

Saisine du CVAL 1 : Déploiement de la fresque de la santé mentale et sensibilisation - Délibération - (sans

Enfance & Jeunesse 2 délibérations
446

Attribution d'une subvention de fonctionnement 2024 exceptionnelle en soutien aux associations gestionnaires d'équipements de Petite Enfance pour un montant total de 530 000 euros - Approbation du mod

450

Lyon Jeunesses! — Attribution d'une subvention de 20 000 euros à l'association Sauvegarde 69, sise 2 rue Maryse Bastié - 69500 Bron, pour le développement de formations à l'accès au brevet d'aptitude

Urbanisme & Travaux 1 délibération
442

Adaptation du montant de l'opération n° 60026860 "Accompagnement des petites opérations de voiries de la Métropole 2021-2026" et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-1, programme 00013 - Délibérat

Transport & Mobilité 1 délibération
443

Dispositif et tarif de stationnement sur voirie adaptés pour les entités à mission de service public - Délibération - (sans

Événementiel & Tourisme 1 délibération
444

Fêtes de fin d'année — Illuminations 2024 - Délibération - (sans

Vie associative 1 délibération
445

Adoption et renouvellement de conventions cadre, mixte, de conventions d'occupation temporaire des locaux et de contrats de sous-mise à disposition de locaux au profit de différentes associations gest

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