6 décembre 2023
17
délibérations
4
Finances & Budget
3
Environnement
3
Autres decisions
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Délibérations (17)
Projet Educatif de Lyon — Attributions des subventions aux coopératives scolaires pour le départ en classes découvertes année 2024 - Délibération -
Attribution de trois subventions d'investissement dans le cadre de l'opération n°60SEPAT "Aide aux lieux patrimoniaux d'exception 2021-2026" pour un montant total de 174 000 €, financés par affectatio
Approbation des tarifs d'occupation commerciale du domaine public 2024 - Délibération - (sans
Programmation au titre de l'exercice 2023 dans le cadre de la convention territoriale de Lyon du contrat de ville 2015/2023 de l'agglomération lyonnaise - Cofinancement des postes des missions territo
Jardins partagés — Approbation et autorisation de signature de conventions d'occupation temporaire et contrats de sous mise à disposition et à titre gratuit avec des associations animatrices de jardin
Collecte des déchets des marchés forains - Approbation de deux conventions avec la Métropole de Lyon - Délibération -
Approbation de nouveaux tarifs pour la saison 2023-2024 des Célestins, Théâtre de Lyon - Délibération - (sans
Approbation des droits de place des marchés pour l'année 2024 - Délibération - (sans
Rapport annuel d'activité de la Commission Communale pour l'Accessibilité de la Ville de Lyon 2021-2023 - Délibération -
Mise en place du référent alerte éthique - Délibération - (sans
Approbation et autorisation de signature de la convention relative au PEDT portant mention de l'organisation périscolaire et du plan mercredi 2023-2026 entre la Ville de Lyon, l'Inspection Académique,
Études préalables en vue de la préparation d'une nouvelle convention Patrimoine entre la Ville de Lyon et l'État - Lancement de l'opération n°60047540 "Études pour convention patrimoine 2025-2026" et
Attribution des aides directes exceptionnelles aux commerçants et artisans à la suite des manifestations dans le cadre des violences urbaines du mois de juillet 2023 - Délibération - (sans
Orientations stratégiques et axes de développement 2024-2026 pour les Archives municipales de Lyon - Délibération -
Plan Handicap de la Ville de Lyon 2023 — 2026 - Délibération -
Schéma pluriannuel de mise en accessibilité numérique 2024/2026 - Délibération -
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Vilogia pour la souscription de sept emprunts d'un montant total de 3 038 957 € relatifs à une opération de construction de 18 logements (3 PLAI, 8 P
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