12 septembre 2023

Etat spécial du 8e arrondissement de Lyon - Exercice 2023 - Décision budgétaire modificative n° 2 - Affectation du résultat de l'exercice 2022 - Délibération - (sans

Modification de la tarification relative aux équipements transférés à la mairie du 8ème arrondissement - Délibération -

Projets "Quartiers fertiles" de Mermoz/Langlet-Santy (Lyon 8ème) et de la Duchère (Lyon 9ème) - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 42 350 euros à l'association ALLIES, sise 24, rue Etie

Attribution d'une subvention de 2 000 euros au Centre Léon Bérard pour l'organisation de "La Scintillante" le dimanche 8 octobre 2023 - Approbation d'une convention - Délibération -

Projet éducatif lyonnais 2021 — 2026 : propositions d'attribution de subventions sur le temps scolaire - année scolaire 2023-2024 et conventions d'attributions de subventions - Délibération -

Projet éducatif lyonnais 2021 — 2026 : propositions d'attribution de subventions sur le temps extrascolaire- année scolaire 2023-2024 - Délibération - (sans

Attribution de subventions à des associations étudiantes et/ou dédiées à la vie étudiante pour l'organisation de leurs projets et événements dans le cadre de l'appel à projets "initiatives étudiantes"

Attribution de subventions de fonctionnement à 5 structures culturelles, sur le Fonds d'Intervention Culturel - FIC pour un montant global de 88 000 €. Approbation de conventions - Délibération -

Programmation 2023 au titre de la convention territoriale de Lyon du contrat de ville 2015/2023 de l'agglomération lyonnaise - Demandes de cofinancement auprès de l'Etat et de la Métropole de Lyon pou

Attribution de subventions pour la programmation de la Fête des Lumières 2023 - Approbation de conventions - Délibération -

Attribution de subventions de fonctionnement à des structures pour un montant de 14 400 euros dans le cadre d'actions locales de lutte contre les addictions avec et sans substances - Autorisation à so

Approbation de la convention de partenariat entre la commune de Lyon et le Comité du Rhône de la Ligue contre le cancer pour les 'espaces sans tabac ' et sollicitation d'un financement pour mener à bi

Modification de l'inventaire des équipements transférés à la mairie du 8ème arrondissement de Lyon - Local Clara Anna et local Fonlupt - Délibération - (sans

Dotations aux arrondissements pour l'année 2024 - Délibération - (sans

Modification de l'inventaire des équipements transférés à la mairie du 8ème arrondissement (inventaire stabilisé) - Délibération -

Modification de l'inventaire des équipements transférés à la mairie du 8ème arrondissement (concordance) - Délibération -

Modification de l'inventaire des équipements transférés à la mairie du 8ème arrondissement (discordance) - Délibération -

Mise en place du référent déontologue de l'élu local - Délibération - (sans

Dénomination d'un espace public : verger Beth Chatto à Lyon 8ème - Délibération - (sans

Deuxième étape d'amplification de la zone à faibles émissions (ZFE) sur le territoire de la Métropole de Lyon - Avis des communes concernées - Délibération - (sans

Convention entre la Ville de Lyon et la Caisse des Ecoles sur le Programme de Réussite Educative (PRE) 2023 - Délibération -

Mesures d'accompagnement exceptionnelles des commerçants et artisans à la suite des violences urbaines du mois de juillet 2023 - Délibération -

Approbation des modalités de participation de la Ville de Lyon au projet "ONCE-One Health Network for Cities in Europe" dans le cadre du programme européen URBACT IV 2023-2026 - Délibération -

Logement social — Engagement de l'objectif triennal de la Ville de Lyon 2023-2025 - Délibération - (sans

Aides financières de la Ville de Lyon en faveur du développement du logement social - opération 60059013 "Production du logement social 2021-2026" - Délibération - (sans

Aide au conventionnement locatif privé (2023-2027) à l'occasion de travaux de requalification du logement - Lancement de l'opération n°60059015 "Aide au conventionnement locatif privé 2023-2027" et af

Attribution de subventions de fonctionnement à diverses associations à caractère socio-éducatif ou de prévention spécialisée organisant des chantiers loisirs ou éducatifs à destination de jeunes lyonn

Approbation de 2 conventions d'occupation à titre gratuit consenties par la Ville de Lyon au profit du Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Lyon (CCAS) relatives à la mise à disposition de

Attribution de subventions à des organismes de l'économie sociale et solidaire dans le cadre de l'appel à projets visant à renforcer les actions en faveur de la transition écologique et la solidarité

Programmation financière complémentaire 2023 au titre de la politique emploi et insertion professionnelle - Attribution de subventions de fonctionnement à différentes structures pour un montant total

Programmation financière complémentaire 2023 au titre de la politique de la ville (volet lien social) pour un montant total de 40 500 euros, ainsi qu'au titre des dispositifs ' Fonds d'Initiatives Loc

Consultation de l'Agence Régionale de Santé sur le Schéma régional de santé [SRS] et le Programme régional d'accès à la prévention et aux soins des personnes démunies [PRAPS] 2023-2028 : avis de la Vi

Gestion en flux des réservations de logement sociaux - Autorisation de signature de la convention type avec les bailleurs sociaux - Délibération -

BUPA — Signature d'une convention de partenariat avec les Hospices Civils de Lyon pour l'expérimentation de bancs d'allaitement sur l'espace public - Délibération -

Approbation d'une convention pluriannuelle entre le Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement Rhône Métropole et la Ville de Lyon - Années 2023 à 2027 - Délibération -

Pacte climat Lyon 2030 et refonte du plan d'actions climat air énergie - Délibération -

Lyon 2030 — Création d'un dispositif de bourses aux jeunes pour la transition écologique et le climat - Approbation du règlement - Approbation et autorisation de signature de la convention-type - Déli

Signature d'une convention cadre pour l'année scolaire 2023-2024 entre la Ville de Lyon et l'AFEV et attribution d'une subvention de 103 000 € pour le soutien au dispositif ' Ambassadeurs du livre ' a

Signature d'une convention entre la ville de Lyon et la Caisse des écoles de Lyon dans le cadre de la Cité éducative Lyon 8 - Délibération -

Dispositif d'accès au droit territorialisé - Reconduction de la convention annuelle mixte avec l'Ordre des avocats du Barreau de Lyon - Délibération -

Attribution de subventions de fonctionnement d'un montant de 3 688 083 euros aux MJC, centres sociaux, maisons de l'enfance ainsi qu'à différentes associations d'éducation populaire - Approbation et a

Lancement de l'opération n° 60004531 "Acquisition d'équipements pour faciliter l'allaitement" au sein des établissements et dispositifs Petite Enfance de la Ville de Lyon ou dans le cadre de l'attribu

Attribution de la seconde tranche de subventions de fonctionnement 2023 aux associations gestionnaires d'équipements de Petite Enfance pour un montant total de 2 543 113 euros. Approbation du modèle d

Lancement de l'opération n° 60004530 "Acquisition d'équipements pour enfants en situation de handicap" au sein des établissements et dispositifs Petite Enfance de la Ville de Lyon - Affectation d'une

Attribution de subventions de fonctionnement à trois associations gestionnaires d'équipements de Petite Enfance (La Mutualité Française Rhône - Pays De Savoie, l'Association Les Enfants de la Colline

Projet éducatif lyonnais 2021 — 2026 : propositions d'attribution de subventions sur le temps périscolaire - année scolaire 2023-2024 - conventions d'attribution de subventions - Délibération -

Rémunération des agents recenseurs 2024 — Délibération - (sans

BUPA — Attribution d'un fonds de concours de 200 000 € à la Métropole de Lyon pour la réalisation de box à vélos - Opération 60BUPA22 "Budget participatif 2022 - enveloppe globale" - Délibération -

Approbation d'une convention de partenariat pédagogique et scientifique entre la Ville de Lyon - Service archéologique municipal et le lycée la Martinière Monplaisir - Délibération -