Conseil municipal du 2020-07-09

Lys 9 juillet 2020 15 délibérations
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délibérations

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Autres decisions

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Administration

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Sport

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Délibérations (15)

📄 Autres decisions 10 délibérations
2020-11

Indemnités de fonction du Maire et des Adjoints

11
2020-13

Création des commissions communales

11
2020-14

Commission communale des impôts directs (CCID)

2020-15

Vote des délégués au Syndicat Mixte du Pays de la Châtre enBerry

2020-16

Vote d’un délégué au Syndicat Départemental d’Energies de l’Indre (SDEI 36)

2020-18

Vote des délégués au Syndicat mixte de gestion del’assainissement autonome dans l’Indre

2020-19

Désignation des délégués au SIVOM«Les 5 vallées»

11
2020-20

Désignation de représentant à la Coordination gérontologiquedu secteur de Neuvy-Saint-Sépulchre

2020-23

Désignation d’un correspondant défense

2020-24

Désignation d’un représentant à l’Agence TechniqueDépartementale (ATD 36

🏛️ Administration 1 délibération
2020-12

Délégations données au Maire par le Conseil Municipal

11
Sport 1 délibération
2020-17

Vote des délégués au Syndicat Intercommunal de Transport Scolaire du secteur de le Châtre (S.I.V.U)

❤️ Social & Santé 1 délibération
2020-21

Désignation d’un délégué élu au Comité National d’Action Sociale (CNAS)

🤝 Vie associative 1 délibération
2020-22

Vote de deux délégués à l’ADAR (Associationpour le Développement Agricole et Rural)

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2020-25

Avenant n°2 à la convention du service instructeur des documents d’urbanisme du Pays de Valençay en Berry

11
WEB datagouv_misc:lys-64:2020-07-09
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