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CM

17 décembre 2019

Lys 4 délibérations

4

délibérations

2

Finances & Budget

1

Ressources humaines

1

Autres decisions

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (4)

Finances & Budget 2 délibérations

Autorisation d'engager, liquider et mandater les dépenses N+1 dans la limite de 25% des crédits inscrits (investissement)

8

Demande de subvention FAR 2020

8
Ressources humaines 1 délibération

Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) - ajout bénéficiaire : agent contractuel

8
Autres decisions 1 délibération

Délibération de principe autorisant le recrutement d'agents contractuels pour pourvoir au remplacement d'agents titulaires ou contractuels indisponibles en raison de congés, maladie, adoption, maternité, disponibilité

8
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