CM
10 juillet 2019
Lys
4 délibérations
4
délibérations
2
Autres decisions
1
Finances & Budget
1
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (4)
Autres decisions
2 délibérations
Transfert au SIVOM des 5 Vallées (modalité de liquidation)
10Composition du conseil communautaire de la CDC du Val de Bouzanne fixée dans le cadre d'un accord local
10
Finances & Budget
1 délibération
Redevance d'occupation du domaine public – Orange
Environnement
1 délibération
Entretien préventif du réseau d'eaux usées
10📬 Suivre Lys
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.