CM

5 novembre 2020

Lys-Saint-Georges 7 délibérations

7

délibérations

dont 7 adoptées

5

Urbanisme & Travaux

1

Finances & Budget

1

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (7)

Urbanisme & Travaux 5 délibérations
2020

Contrat d'assurance garantissant les risques statutaires (agents CNRACL et/ou IRCANTEC)

2020

Étude de faisabilité pour le projet « aménagement du Bourg » : consultation d'un autre architecte

2020

Création d'une commission « fleurissement »

2020

Convention avec le Syndicat de la C'ouarde pour le contrôle des bornes incendie

2020

Désignation d'un représentant à la commission du Syndicat d'Aménagement du Bassin de l'Indre (SABI 36)

Finances & Budget 1 délibération
2020

Vote du taux de la taxe d'aménagement (TAM)

Ressources humaines 1 délibération
2020

Délibération de principe autorisant le recrutement d'agents c'ontractuels pour pourvoir au remplacement d'agents titulaires ou c'ontractuels indisponibles en raison de c'ongés, maladie, adoption, materni

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