Conseil municipal du 2020-07-09

Lys-Saint-Georges 9 juillet 2020 15 délibérations
Document source

15

délibérations

dont 5 adoptées

9

Autres decisions

1

Urbanisme & Travaux

1

Vie associative

Résumé

Synthèse

15 délibérations - Avenant n°2 à la convention du service instructeur des documents d’urbanisme du Pays de Valençay en Berry ✅ - Désignation d’un représentant à l’Agence TechniqueDépartementale (ATD 36 - Désignation d’un correspondant défense - Vote de deux délégués à l’ADAR (Associationpour le Développement Agricole et Rural) - Désignation d’un délégué élu au Comité National d’Action Sociale (CNAS) - Désignation de représentant à la Coordination gérontologiquedu secteur de Neuvy-Saint-Sépulchre - Désignation des délégués au SIVOM«Les 5 vallées» ✅ - Vote des délégués au Syndicat mixte de gestion del’assainissement autonome dans l’Indre - Vote des délégués au Syndicat Intercommunal de Transport Scolaire du secteur de le Châtre (S.I.V.U) - Vote d’un délégué au Syndicat Départemental d’Energies de l’Indre (SDEI 36) - Vote des délégués au Syndicat Mixte du Pays de la Châtre enBerry - Commission communale des impôts directs (CCID) - Création des commissions communales ✅ - Délégations données au Maire par le Conseil Municipal ✅ - Indemnités de fonction du Maire et des Adjoints 🔢

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Délibérations (15)

📄 Autres decisions 9 délibérations
2020

Désignation d’un représentant à l’Agence TechniqueDépartementale (ATD 36

2020

Désignation d’un correspondant défense

2020

Désignation de représentant à la Coordination gérontologiquedu secteur de Neuvy-Saint-Sépulchre

2020

Désignation des délégués au SIVOM«Les 5 vallées»

2020

Vote des délégués au Syndicat mixte de gestion del’assainissement autonome dans l’Indre

2020

Vote d’un délégué au Syndicat Départemental d’Energies de l’Indre (SDEI 36)

2020

Vote des délégués au Syndicat Mixte du Pays de la Châtre enBerry

2020

Commission communale des impôts directs (CCID)

2020

Création des commissions communales

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2020

Avenant n°2 à la convention du service instructeur des documents d’urbanisme du Pays de Valençay en Berry

🤝 Vie associative 1 délibération
2020

Vote de deux délégués à l’ADAR (Associationpour le Développement Agricole et Rural)

❤️ Social & Santé 1 délibération
2020

Désignation d’un délégué élu au Comité National d’Action Sociale (CNAS)

Sport 1 délibération
2020

Vote des délégués au Syndicat Intercommunal de Transport Scolaire du secteur de le Châtre (S.I.V.U)

🏛️ Administration 1 délibération
2020

Délégations données au Maire par le Conseil Municipal

👥 Ressources humaines 1 délibération
2020

Indemnités de fonction du Maire et des Adjoints

🔢
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