Conseil municipal du 2020-07-09
15
délibérations
dont 5 adoptées
9
Autres decisions
1
Urbanisme & Travaux
1
Vie associative
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (15)
Désignation d’un représentant à l’Agence TechniqueDépartementale (ATD 36
Désignation d’un correspondant défense
Désignation de représentant à la Coordination gérontologiquedu secteur de Neuvy-Saint-Sépulchre
Désignation des délégués au SIVOM«Les 5 vallées»
✅Vote des délégués au Syndicat mixte de gestion del’assainissement autonome dans l’Indre
Vote d’un délégué au Syndicat Départemental d’Energies de l’Indre (SDEI 36)
Vote des délégués au Syndicat Mixte du Pays de la Châtre enBerry
Commission communale des impôts directs (CCID)
Création des commissions communales
✅Avenant n°2 à la convention du service instructeur des documents d’urbanisme du Pays de Valençay en Berry
✅Vote de deux délégués à l’ADAR (Associationpour le Développement Agricole et Rural)
Désignation d’un délégué élu au Comité National d’Action Sociale (CNAS)
Vote des délégués au Syndicat Intercommunal de Transport Scolaire du secteur de le Châtre (S.I.V.U)
Délégations données au Maire par le Conseil Municipal
✅Indemnités de fonction du Maire et des Adjoints
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