5 novembre 2020
7
délibérations
3
Urbanisme & Travaux
2
Sécurité
2
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (7)
Étude de faisabilité pour le projet « aménagement du Bourg » : consultation d'un autre architecte
Désignation d'un représentant à la commission du Syndicat d'Aménagement du Bassin de l'Indre (SABI 36)
Vote du taux de la taxe d'aménagement (TAM)
Contrat d'assurance garantissant les risques statutaires (agents CNRACL et/ou IRCANTEC)
Convention avec le Syndicat de la C'ouarde pour le contrôle des bornes incendie
Création d'une commission « fleurissement »
Délibération de principe autorisant le recrutement d'agents c'ontractuels pour pourvoir au remplacement d'agents titulaires ou c'ontractuels indisponibles en raison de c'ongés, maladie, adoption, materni
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