CM
10 juillet 2019
Lys-Saint-Georges
4 délibérations
4
délibérations
2
Autres decisions
1
Environnement
1
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (4)
Autres decisions
2 délibérations
2019
Composition du conseil communautaire de la CDC du Val de Bouzanne fixée dans le cadre d'un accord local
2019
Transfert au SIVOM des 5 Vallées (modalité de liquidation)
Environnement
1 délibération
2019
Entretien préventif du réseau d'eaux usées
Finances & Budget
1 délibération
2019
Redevance d'occupation du domaine public – Orange
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