Conseil municipal du 2024-02-27

Maël-Carhaix 27 février 2024 7 délibérations
Document source

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délibérations

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Culture & Patrimoine

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Urbanisme & Travaux

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Autres decisions

Résumé

Synthèse

7 délibérations - Vente terrain ZD 205 LE FUR - Création de poste agent voirie-réseaux. Tableau effectifs 01.03.2024 - Mise en vente immeuble communal 1 Ru Gwazh Lin. - PEDT Rythmes scolaires. Demande renouvellement dérogation 4 jours. - Transfert permis aménager. ZA Pont Rod. - CCKB. Rapport SPANC 2022. - Admission en non-valeur 2016-2017

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Délibérations (7)

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
24270204

Mise en vente immeuble communal 1 Ru Gwazh Lin.

24270205

Vente terrain ZD 205 LE FUR

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
24270201

Transfert permis aménager. ZA Pont Rod.

📄 Autres decisions 1 délibération
24270202

CCKB. Rapport SPANC 2022.

🎓 Éducation 1 délibération
24270203

PEDT Rythmes scolaires. Demande renouvellement dérogation 4 jours.

👥 Ressources humaines 1 délibération
24270206

Création de poste agent voirie — réseaux. Tableau effectifs 01.03.2024

💶 Finances & Budget 1 délibération
24270207

Admission en non — valeur 2016-2017

WEB megalis:2024:7379:2024-02-27
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