12 décembre 2024
11
délibérations
5
Finances & Budget
2
Autres decisions
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
Tarifs communaux 2025
Tarifs et activités dété 2025
Tarifs salle polyvalente 2025
Redevance "performance" assainissement. Mise-en-place contre-valeur
Budget Commune. DM n°2
CCKB. Fonds concours 2024
Quénécourel. Echange LE GUILLOU — Commune ZC 155-158 ZC 155-158
Assainissement collectif. Réha réseau Programme 2024-2025. MOE IRH. Avenant
Eau pluviale. Réha° réseau Ru Pont Put. MOE IRH
Voirie 2025. Définition programme
Recensement Population 2025. Désignation coordonnateur, recrutement agents recenseurs, rémunération
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