Conseil municipal du 2024-09-19

Malansac 19 septembre 2024 6 délibérations
Document source

6

délibérations

5

Autres decisions

1

Social & Santé

Résumé

Synthèse

6 délibérations - Admission en non valeur - Adhésion à la nouvelle charte d'entretien des espaces des collectivités - Convention d'intervention du Centre de Gestion - CCAS - désignation d'un nouveau membre - Questembert Communauté : convention de prestations de services - Procès verbal de la séance du 11 juillet 2024

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Délibérations (6)

📄 Autres decisions 5 délibérations
2024

Admission en non valeur

2024

Adhésion à la nouvelle charte d'entretien des espaces des collectivités

2024

Convention d'intervention du Centre de Gestion

2024

Questembert Communauté : convention de prestations de services

2024

Procès verbal de la séance du 11 juillet 2024

❤️ Social & Santé 1 délibération
2027

CCAS — désignation d'un nouveau membre

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:20580:2024-09-19
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