10 juillet 2024

Conseil Municipal du 16 décembre 2024
Ordre du jour
Ordre du jour du 16 décembre 2024
PDF
141,4 Ko
Compte rendu synthétique (Mis en ligne le 23/12/2024)
Compte rendu synthétique (Mis en ligne le 23/12/2024)
PDF
1,8 Mo
Délibérations (Mis en ligne le 23/12/2024)
1-MISE A JOUR DE LA LISTE DES EMPLOIS ET MISSIONS JUSTIFIANT L'ATTRIBUTION DE CONCESSIONS DE LOGEMENTS COMMUNAUX ET LEURS CONDITIONS GENERALES D'OCCUPATION
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668,3 Ko
2-MODALITÉS DE MISE A DISPOSITION DE VÉHICULES DE SERVICE
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480,2 Ko
3-PRÉSENTATION DU RAPPORT SUR LA SITUATION D'ÉGALITÉ ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
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7,4 Mo
4-INDEX ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE
PDF
309,3 Ko
5-RÉGIME INDEMNITAIRE DES AGENTS DE LA FILIÈRE POLICE MUNICIPALE
PDF
616,2 Ko
6-ORGANISATION DES OPÉRATIONS DE RECENSEMENT 2025
PDF
437,7 Ko
7-RENOUVELLEMENT DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL COMMUNAL
PDF
1,1 Mo
8-CRÉATION DE POSTES
PDF
540,1 Ko
9-OCTROI D'UNE GARANTIE D'EMPRUNT A LA SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE POUR LE DÉVELOPPEMENT, LE COMMERCE ET L'ARTISANAT A MANTES-LA-JOLIE
PDF
9,0 Mo
10-TAUX D'IMPOSITION 2025
PDF
259,1 Ko
11-AUTORISATION DE PROGRAMME ET CRÉDITS DE PAIEMENT : ACM LES GARENNES - INSCRIPTION DES CRÉDITS DE PAIEMENT 2025
PDF
253,1 Ko
12-AUTORISATION DE PROGRAMME ET CRÉDITS DE PAIEMENT : HÔTEL DE VILLE - AJUSTEMENT DE L'AUTORISATION DE PROGRAMME ET INSCRIPTION DES CRÉDITS DE PAIEMENT 2025
PDF
323,8 Ko
13-AUTORISATION DE PROGRAMME ET CRÉDITS DE PAIEMENT : SQUARES BRIEUSSEL-BOURGEOIS ET D'ESTREES - AJUSTEMENT DE L'AUTORISATION DE PROGRAMME ET INSCRIPTION DES CRÉDITS DE PAIEMENT 2025
PDF
290,1 Ko
14-AUTORISATION DE PROGRAMME ET CRÉDITS DE PAIEMENT : RESTRUCTURATION ET EXTENSION DU GROUPE SCOLAIRE COLETTE, ROUSSEAU, LES JONQUILLES - OUVERTURE D'UNE AUTORISATION DE PROGRAMME ET INSCRIPTION DES CRÉDITS DE PAIEMENT 2025
PDF
357,3 Ko
15-AUTORISATION DE PROGRAMME ET CRÉDITS DE PAIEMENT : CONSTRUCTION D'UN NOUVEAU COMPLEXE SPORTIF DU VAL FOURRÉ - OUVERTURE D'UNE AUTORISATION DE PROGRAMME ET INSCRIPTION DES CRÉDITS DE PAIEMENT 2025
PDF
330,2 Ko
16-AUTORISATION DE PROGRAMME ET CRÉDITS DE PAIEMENT : DÉVELOPPEMENT DE L'ESPACE DANTAN - OUVERTURE D'UNE AUTORISATION DE PROGRAMME ET INSCRIPTION DES CRÉDITS DE PAIEMENT 2025
PDF
325,2 Ko
17-AUTORISATION DE PROGRAMME ET CRÉDITS DE PAIEMENT : OPÉRATIONS D'AMÉNAGEMENT DES ESPACES PUBLICS DU VAL FOURRE DANS LE CADRE D'UNE CONVENTION ANRU - OUVERTURE D'UNE AUTORISATION DE PROGRAMME ET INSCRIPTION DES CRÉDITS DE PAIEMENT 2025
PDF
366,1 Ko
18-PROVISIONS POUR RISQUES
PDF
321,4 Ko
19-BUDGET PRIMITIF 2025
PDF
46,6 Mo
20-BUDGET PRIMITIF 2025 - BUDGET ANNEXE DE LA ZAC DES BORDS DE SEINE
PDF
10,7 Mo
21-FRAIS DE REPRÉSENTATION DU MAIRE
PDF
242,4 Ko
22-SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - ANNÉE 2025
PDF
4,3 Mo
23-ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
PDF
329,8 Ko
24-INDEMNISATION DES COMMERÇANTS DES PLACES DU CŒUR
PDF
353,7 Ko
25-SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DES YVELINES, DANS LE CADRE DU PERMIS DE LOUER
PDF
2,1 Mo
26-SIGNATURE D'UN AVENANT A LA CONVENTION D'AUTORISATION PRÉALABLE DE MISE EN LOCATION : PRONONCIATION ET PERCEPTION DES AMENDES ADMINISTRATIVES DU PERMIS DE LOUER
PDF
1,1 Mo
27-ADHÉSION DE LA VILLE DE MANTES-LA-JOLIE AU CONSEIL D'ARCHITECTURE, D'URBANISME ET DE L'ENVIRONNEMENT DES YVELINES
PDF
1,2 Mo
28-SIGNATURE D'UNE CONVENTION D'ACCOMPAGNEMENT AVEC LE CAUE
PDF
902,4 Ko
29-CESSION D'UNE PARTIE DE LA PARCELLE CADASTRÉE AW11 SISE 13 RUE HOCHE
PDF
1,3 Mo
30-INTÉGRATION DE PARCELLES A L'INVENTAIRE DE LA VILLE
PDF
230,8 Ko
31-SIGNATURE D'UNE CONVENTION POUR LA POSE D'ILLUMINATIONS FESTIVES
PDF
1,4 Mo
32-DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - MARCHÉS FORAINS - RAPPORT D'ACTIVITÉ 2023
PDF
15,9 Mo
33-SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT TRIPARTITE "HAND'ELLES" AVEC L'ASSOCIATION EDUC'HAND ET L'ASSOCIATION SPORTIVE MANTAISE
PDF
1,1 Mo
34-ADHÉSION A L'ASSOCIATION EMPLOI SPORT SOLUTIONS
PDF
708,8 Ko
35-ATTRIBUTION D'UNE BOURSE AUX SPORTIFS DE HAUT NIVEAU
PDF
259,8 Ko
36-DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - CRÈCHE "DIABOLO MANTES" RAPPORT D'ACTIVITÉ 2023
PDF
10,7 Mo
37-CONCESSION DE SERVICE PUBLIC - MULTI-ACCUEIL ' L'ILE DES ENFANTS ' / HALTE JEUX ' A PETIT PAS ' - RAPPORTS D'ACTIVITÉ 2023
PDF
60,7 Mo
38-DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - MULTI-ACCUEIL "LES PETITS ARTISTES" - RAPPORT D'ACTIVITÉ 2023
PDF
33,3 Mo
39-DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - CRÈCHE ' PICOTI PICOTA ' - RAPPORT D'ACTIVITÉ 2023
PDF
10,1 Mo
40-DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - RESTAURATION SCOLAIRE, PÉRISCOLAIRES ET SENIORS - RAPPORT D'ACTIVITÉ EXERCICE 2022/2023
PDF
7,5 Mo
Conseil municipal du 18 novembre 2024
Ordre du Jour (Mis en ligne le 17/12/2024)
ODJ du 18 novembre 2024
PDF
207,2 Ko
Compte rendu synthétique (Mis en ligne le 17/12/2024)
Compte rendu synthétique : CM du 18 novembre 2024
PDF
1,2 Mo
Délibérations (Mis en ligne le 17/12/2024)
1 - CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA GESTION D’UN POINT DE CONTACT LA POSTE AGENCE COMMUNALE
PDF
815,9 Ko
2 - DEMANDE D'AGRÉMENT POUR LA CRECHE PIROUETTE, AUPRES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DES YVELINES
PDF
103,3 Ko
3 - ADHÉSION DE LA COMMUNE A L'ASSOCIATION NATIONALE DES ÉLUS EN CHARGE DU SPORT
PDF
379,3 Ko
4 - AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION OPAH-RU DANS LE CADRE DE LA FUTURE CONCESSION D'AMÉNAGEMENT POUR LE TRAITEMENT DE L'HABITAT DÉGRADÉ DU CENTRE-VILLE
PDF
3,8 Mo
5 - LANCEMENT DE LA PROCÉDURE DE CONSULTATION POUR LA CONCESSION D'AMÉNAGEMENT POUR LE TRAITEMENT DE L'HABITAT DÉGRADÉ EN CENTRE-VILLE
PDF
4,0 Mo
6 - RECTIFICATION ET MODIFICATION DE L'ASSIETTE FONCIÈRE DE L'ÉTAT DESCRIPTIF DE DIVISION EN VOLUME CENTRE COMMERCIAL MANTES II
PDF
3,8 Mo
7 - STADE NAUTIQUE INTERNATIONAL - ACQUISITION DE PARCELLE
PDF
6,9 Mo
8 - STADE NAUTIQUE INTERNATIONAL - TRANSFERT DE PARCELLES À LA COMMUNAUTÉ URBAINE GRAND PARIS SEINE ET OISE, DANS LE CADRE DU TRANSFERT DE COMPÉTENCE
PDF
355,4 Ko
9 - CESSION D'UNE PARTIE DE PARCELLE, SISE 31, RUE DE LORRAINE
PDF
735,0 Ko
10 - FONDS VERT 2024 POUR L'APPUI À L'INGÉNIERIE: CHARGÉ DE MISSION TRANSITION ÉCOLOGIQUE
PDF
168,5 Ko
11 - ATTRIBUTION ET SIGNATURE DES MARCHÉS DE TRA VAUX DANS LE CADRE DU RÉAMÉNAGEMENT DU MAIL VERT ET DU BOULEVARD CLEMENCEAU
PDF
132,9 Ko
12 - ATTRIBUTION ET SIGNATURE DES MARCHÉS DE TRA VAUX DE CONSTRUCTION D'UNE HALLE SPORTIVE ET ÉCOLOGIQUE, RUE MATISSE
PDF
128,0 Ko
13 - ATTRIBUTION ET SIGNATURE DU LOT 1 "ACQUISITION DE PRODUITS ET MATÉRIELS DE PLOMBERIE"
PDF
109,4 Ko
14 - SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT DE RÉSIDENCE AVEC L'ARTISTE ALKEMIST
PDF
566,4 Ko
15 - SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT DE RÉSIDENCE AVEC L'ARTISTE YANN DETHISSAMBOU
PDF
570,8 Ko
16 - SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT POUR L'ORGANISATION DU FESTIVAL NDILLAAN
PDF
497,7 Ko
17 - SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION ENTERTAIN'MANTES POUR L'ORGANISATION D'UNE SOIRÉE ÉLECTRO
PDF
535,2 Ko
18 - RENOUVELLEMENT DE L'ADHÉSION AU CENTRE NATIONAL DE LA MUSIQUE
PDF
95,5 Ko
19 - VENTE LORS DE BRADERIES DE LIVRES ET DE DOCUMENTS EXCLUS DES COLLECTIONS DES MÉDIATHÈQUES
PDF
140,6 Ko
20 - SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE MÉCÉNAT FINANCIER AVEC LA SOCIÉTÉ ALPHAPRIM-GL, EN FAVEUR DE L'ÉDITION 2024/2025 DE LUEURS DE MANTES
PDF
1,1 Mo
21 - SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE MÉCÉNAT FINANCIER AVEC LA SOCIÉTÉ EES-IDF, EN FAVEUR DE L'ÉDITION 2024/2025 DE LUEURS DE MANTES
PDF
4,4 Mo
22 - SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE MÉCÉNAT FINANCIER AVEC LA SARL TONNENX, EN FAVEUR DE L'ÉDITION 2024/2025 DE LUEURS DE MANTES
PDF
2,6 Mo
23 - SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE MÉCÉNAT FINANCIER AVEC LA SARL RAQUEL'S, EN FAVEUR DE L'ÉDITION 2024/2025 DE LUEURS DE MANTES
PDF
987,6 Ko
24 - SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE MÉCÉNAT FINANCIER AVEC LA SOCIÉTÉ DARAS GAUTIER, EN FAVEUR DE L'ÉDITION 2024/2025 DE LUEURS DE MANTES
PDF
1,1 Mo
25 - SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE MÉCÉNAT FINANCIER AVEC LE CRÉDIT MUTUEL DU MANTOIS, EN FAVEUR DE L'ÉDITION 2024/2025 DE LUEURS DE MANTES
PDF
815,6 Ko
26 - FACTURATION DES COUTS DE TRANSPORT ET PRISE EN CHARGE DES PERSONNES EN IVRESSE PUBLIQUE MANIFESTE PAR LA POLICE MUNICIPALE
PDF
143,6 Ko
27 - GRATUITÉ DU STATIONNEMENT SUR LE DOMAINE PUBLIC POUR LES VÉHICULES DE POLICE
PDF
99,2 Ko
28 - ATTRIBUTION ET SIGNATURE DU MARCHÉ D'ACQUISITION DE MATÉRIELS INFORMATIQUES ET LOGICIELS
PDF
126,5 Ko
29 - MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION DU 07 OCTOBRE 2024 RELATIVE A LA SIGNATURE DES AVENANTS N°2 ET N°3 AU LOT N°2 FLOTTE AUTOMOBILE DU MARCHÉ D'ASSURANCE DE LA VILLE
PDF
98,5 Ko
30 - ABROGATION DE LA DELIBERATION DU 19 AVRIL 2021 PORTANT DEMANDE D'OCTROI DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE A UN EX ÉLU DE MANTES-LA-JOLIE
PDF
161,2 Ko
31 - AJOUTS ET MISE A JOUR DE LA FIXATION DE LA DURÉE D'AMORTISSEMENT DES BIENS PLAN COMPTABLE M57
PDF
181,6 Ko
32 - MODIFICATION DE L'AUTORISATION DE PROGRAMME ET CRÉDITS DE PAIEMENT : ' ACM LES GARENNES '
PDF
115,6 Ko
33 - DÉCISION MODIFICATIVE N°1- BUDGET PRINCIPAL VILLE 2024
PDF
47,7 Mo
34 - DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2025 - BUDGET PRINCIPAL
PDF
2,0 Mo
35 - DÉBAT D'ORIENTATION BUDGÉTAIRE 2025 - BUDGET ANNEXE DE LA ZAC DES BORDS DE SEINE
PDF
2,0 Mo
Conseil Municipal du 7 octobre 2024
Ordre du jour du 7 octobre 2024
Ordre du jour du 7 octobre 2024
PDF
141,4 Ko
Compte rendu synthétique (Mis en ligne le 14/10/2024)
Compte rendu synthétique (Mis en ligne le 14/10/2024)
PDF
996,8 Ko
Délibérations (Mis en ligne le 14/10/2024)
1 - ACTION CŒUR DE VILLE - AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION RELATIVE A LA GESTION DES OPÉRATIONS PROGRAMMÉES D'AMÉLIORATION DE L'HABITAT RENOUVELLEMENT URBAIN SUR LE CENTRE-VILLE AVEC LA COMMUNAUTÉ URBAINE GRAND PARIS SEINE ET OISE
PDF
4,0 Mo
2 - ACTION CŒUR DE VILLE - INDEMNISATIONS DES COMMERÇANTS DES PLACES DU CŒUR
PDF
6,5 Mo
3 - ATTRIBUTION ET SIGNATURE DES MARCHÉS DE TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT DE LA PLACE SAINTE-ANNE A MANTES-LA-JOLIE
PDF
1,7 Mo
4 - SIGNATURE D'UN AVENANT A LA CONVENTION RELATIVE À LA MISE EN ŒUVRE DU PLAN DE SAUVEGARDE DE LA COPROPRIÉTÉ NEPTUNE SISE 7 RUE PIERRE DE RONSARD
PDF
5,5 Mo
5 - CANDIDATURE DE LA VILLE DE MANTES-LA-JOLIE À L'APPEL À PROJET EUROPAN: SECTEUR "L'ENTRE-LACS"
PDF
2,6 Mo
6 - INCORPORATION DANS LE DOMAINE PRIVE COMMUNAL D'UN TERRAIN SIS RUE DES CLOSEAUX PRÉSUME SANS MAITRE
PDF
1,2 Mo
7 - 5 RUE DU VIEUX PILORI - ACQUISITION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER
PDF
3,2 Mo
8 - ACTION CŒUR DE VILLE - TAXE ANNUELLE SUR LES FRICHES COMMERCIALES
PDF
2,0 Mo
9 - ATTRIBUTION ET SIGNATURE DU MARCHE D'ACQUISITION DE PRODUITS PÉTROLIERS
PDF
1,4 Mo
10 - ATTRIBUTION ET SIGNATURE DE L'ACCORD-CADRE POUR LA FOURNITURE ÉLECTRICITÉ AUX POINTS DE LIVRAISON DE LA VILLE, INCLUANT LES SERVICES ASSOCIES
PDF
1,7 Mo
11 - ATTRIBUTION ET SIGNATURE DU MARCHE DE TRAVAUX RELATIF A L'EXTENSION DU DISPOSITIF DE VIDÉO-PROTECTION ET RÉSEAUX ASSOCIES
PDF
1,3 Mo
12 - SIGNATURE DES AVENANTS N°2 ET N°3 AU LOT 2 - FLOTTE AUTOMOBILE DU MARCHE D'ASSURANCE DE LA VILLE
PDF
1,4 Mo
13 - DÉROGATION OCCASIONNELLE AU REPOS DOMINICAL 2025
PDF
1,6 Mo
14 - ADHÉSION A LA FONDATION DU PATRIMOINE
PDF
1,1 Mo
15 - MUSÉE DE L'HÔTEL-DIEU - AFFECTATION DE 63 ŒUVRES A L'INVENTAIRE DES COLLECTIONS
PDF
1,4 Mo
16 - SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION LES 400 COUPS POUR L'ORGANISATION D'UN SPECTACLE JEUNE PUBLIC
PDF
2,9 Mo
17 - RENOUVELLEMENT DU LABEL CITE ÉDUCATIVE
PDF
11,9 Mo
18 - MODIFICATION DE L'AGRÉMENT DE LA CRÈCHE FAMILIALE
PDF
1,0 Mo
19 - ACADÉMIE DES SPORTS - MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR
PDF
6,5 Mo
20 - FIXATION DES DROITS D'INSCRIPTION AU TRAIL DE LA GALETTE
PDF
891,8 Ko
21 - PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE 2024-2029 - ADHÉSION A LA CONVENTION DE PARTICIPATION PRÉVOYANCE PROPOSÉE PAR LE CIG GRANDE COURONNE A COMPTER DU lER JANVIER 2025 - PARTICIPATION DE LA VILLE
PDF
2,8 Mo
22 - PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE SANTÉ - PARTICIPATION DE LA VILLE
PDF
1,5 Mo
23 - ADHÉSION A L'ASSOCIATION DES COLLECTIVITÉS PUBLIQUES UTILISANT DES SYSTÈMES D'INFORMATION
PDF
1,1 Mo
24 - SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN SALARIÉ PAR UNE SOCIÉTÉ ANONYME A CAPITAUX PUBLICS
PDF
4,2 Mo
25 - COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX -DÉSIGNATION D'UN NOUVEAU REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL
PDF
1,1 Mo
26 - COOPÉRATION DÉCENTRALISÉE SÉNÉGAL : SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE COOPÉRATION AVEC LES DÉPARTEMENTS DE MATAM ET DE KANEL AU SÉNÉGAL
PDF
3,4 Mo
27 - MANDAT SPÉCIAL POUR UN DÉPLACEMENT DE MONSIEUR LE MAIRE ET DE DEUX ADJOINTS AU MAIRE AU SÉNÉGAL
PDF
2,0 Mo
Conseil Municipal du 10 juillet 2024
Ordre du jour
ODJ du 10 juillet 2024
PDF
114,5 Ko
Compte rendu synthétique (Mis en ligne le 31/07/2024)
Compte rendu synthétique : CM du 10 juillet 2024
PDF
274,1 Ko
Délibérations (Mis en ligne le 31/07/2024)
1 - MOTION D'OPPOSITION AU PROJET DE LA LIGNE NOUVELLE PARIS-NORMANDIE
PDF
6,2 Mo
2 - PROJET ÉDUCATIF DE TERRITOIRE 2024-2027
PDF
30,5 Mo
3 - DEMANDE DE DÉROGATION A L'ORGANISATION DU TEMPS SCOLAIRE A 4 JOURS POUR LES ANNÉES SCOLAIRES 2024-2027
PDF
256,3 Ko
4 - CRÉATION DE DEUX DISPOSITIFS INCLUSIFS ET FIXATION DES TARIFS
PDF
766,5 Ko
5 - OUVERTURE D'UNE UEMA ET D'UNE UEEA
PDF
6,8 Mo
6 - INCLUSION D'UNE CLASSE DE CM2 DE L'ÉCOLE LOUIS-LACHENAL AU COLLÈGE PASTEUR DE MANTES-LA-JOLIE
PDF
1,8 Mo
7 - VALORISATION DES ÉLÈVES MÉRITANTS AU DIPLÔME NATIONAL DU BREVET ET DU BAC
PDF
244,3 Ko
8 - MODIFICATION DU PLAFOND DE RESSOURCES DU BARÈME NATIONAL DES PARTICIPATIONS FAMILIALES EN CRÈCHE PAR LA CA
PDF
244,9 Ko
9 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION POUR L'ACCOMPAGNEMENT DES BENEVOLES DE L'ASM DANS LES MISSIONS DES JO ET JP 2
PDF
258,2 Ko
10 - CONCESSION DE SERVICE PUBLIC - MULTI-ACCUEIL LES PETITS ARTISTES - APPROBATION ET SIGNATURE DU CONTRAT
PDF
12,9 Mo
11 - ACCORD-CADRE RELATIF AUX PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX ET DE LA VITRERIE DES BÂTIMENTS DE LA VILLE
PDF
365,1 Ko
12 - AUTORISATION DE SIGNATURE DU CONTRAT LOCAL DE SANTÉ DE MANTES-LA-JOLIE 2024-2028
PDF
39,2 Mo
13 - AUTORISATION DE SIGNATURE DU CONTRAT TERRITORIAL D'ACCUEIL ET D'INTÉGRATION
PDF
6,1 Mo
14 - DOTATION DE SOLIDARITÉ URBAINE ET DE COHÉSION SOCIALE ET FONDS DE SOLIDARITÉ DES COMMUNES DE LA RÉGION ID
PDF
49,5 Mo
15 - DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DU CM POUR SIÉGER AU CONSEIL DE VIE SOCIALE DE l'EHPAD CHEMIN DE LA ROSE
PDF
242,9 Ko
16 - ACTION COEUR DE VILLE - REABONDEMENT DISPOSITIF PRIMES A L'IMPLANTATION
PDF
375,8 Ko
17 - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - MARCHES FORAINS DU CENTRE VILLE ET DU VAL FOURRE - AVENANT N°1
PDF
1,8 Mo
18 - CESSION DE BIENS DU DOMAINE PRIVÉ À LA SEM POUR LE DÉVELOPPEMENT, LE COMMERCE & L'ARTISANAT À MANTES-LA-J
PDF
18,1 Mo
19 - CESSION DE BIENS DU DOMAINE PRIVÉ À LA SEM POUR LE DÉVELOPPEMENT, LE COMMERCE & L'ARTISANAT À MANTES-LA-J
PDF
3,7 Mo
20 - ACTION CŒUR DE VILLE - RÉTROCESSION D'UN FONDS DE COMMERCE - SIS 22 RUE PORTE AUX SAINTS
PDF
6,6 Mo
21 - PROGRAMME TERRITOIRE ENGAGE TRANSITION ÉCOLOGIQUE (TETE) - LABEL CLIMAT-AIR-ENERGIE - ENGAGEMENT DE LA CO
PDF
361,4 Ko
22 - CONVENTION DE PROJET URBAIN PARTENARIAL - OPÉRATION SISE 25-27 AV DE LA DIVISION DU GÉNÉRAL LECLERC ET RU
PDF
2,3 Mo
23 - CHANGEMENT DE DÉNOMINATION DE LA PLACE DU GUESCLIN, SITUÉE AU VAL FOURRE
PDF
344,1 Ko
24 - CESSION DU LOT 1 ISSU DE LA PARCELLE AR 1274 SIS RUES FERNAND MAGELLAN ET SAMUEL DE CHAMPLAIN
PDF
1,3 Mo
25 - CESSION DU LOT 2 ISSU DE LA PARCELLE AR 1274 SIS RUES FERNAND MAGELLAN ET SAMUEL DE CHAMPLAIN
PDF
1,3 Mo
26 - CESSION DU LOT 3 ISSU DE LA PARCELLE AR 1274 SIS RUES FERNAND MAGELLAN ET SAMUEL DE CHAMPLAIN
PDF
1,3 Mo
27 - CESSION DU LOT 4 ISSU DE LA PARCELLE AR 1274 SIS RUES FERNAND MAGELLAN ET SAMUEL DE CHAMPLAIN
PDF
1,3 Mo
28 - CESSION DU LOT 5 ET 6 ISSU DE LA PARCELLE AR 1274 SIS RUES FERNAND MAGELLAN ET SAMUEL DE CHAMPLAIN
PDF
1,4 Mo
29 - CESSION DU LOT 7 ISSU DE LA PARCELLE AR 1274 SIS RUES FERNAND MAGELLAN ET SAMUEL DE CHAMPLAIN
PDF
1,3 Mo
30 - CESSION DU LOT 8 ISSU DE LA PARCELLE AR 1274 SIS RUES FERNAND MAGELLAN ET SAMUEL DE CHAMPLAIN
PDF
1,3 Mo
31 - CONSTRUCTION D'UN ACCUEIL COLLECTIF DE MINEURS SUR LE SECTEUR DES GARENNES - LOT 5
PDF
375,1 Ko
32 - TRAVAUX RELATIFS AU DÉPLOIEMENT DE CAMERAS URBAINES AUX ENTRÉES - SORTIES DES ÉCOLES
PDF
298,4 Ko
33 - CAMPAGNE UNIQUE DE SUBVENTION - POLITIQUE DE LA VILLE, SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT, COOPÉRATION - MICROP
PDF
362,3 Ko
34 - COOPÉRATION DECENTRALISEE SÉNÉGAL - ATTRIBUTION DE SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS
PDF
3,7 Mo
35 - BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 2024 - BUDGET PRINCIPAL
PDF
29,5 Mo
36 - BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 2024 - BUDGET ANNEXE ZAC DES BORDS DE SEINE
PDF
10,9 Mo
37 - ADMISSION EN NON VALEUR - CRÉANCES IRRÉCOUVRABLES ET CRÉANCES ÉTEINTES
PDF
2,5 Mo
38 - PROVISIONS POUR RISQUES
PDF
260,5 Ko
39 - AUTORISATION DE SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE MANDAT POUR LA GESTION DES RECETTES DE STATIONNEMENT SUR VO
PDF
2,1 Mo
40 - TABLEAU DES EFFECTIFS - CRÉATIONS DE POSTES
PDF
552,2 Ko
41 - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN AGENT DU CIG POUR UNE MISSION D'ACCOMPAGNEMENT LIÉE AU RGPD
PDF
4,0 Mo
Conseil Municipal du 29 avril 2024
ORDRE DU JOUR
ORDRE_DU_JOUR.pdf
PDF
202,0 Ko
Compte rendu synthétique (Mis en ligne le 02/05/2024)
Compte_rendu_synthetique_-_CM_du_29_avril_2024.pdf
PDF
883,3 Ko
Délibérations
1 - EXPÉRIMENTATION D'UNE TENUE COMMUNE A L'ÉCOLE
PDF
4,3 Mo
2 - BRIGADE CYNOPHILE - CONVENTIONS RELATIVES A LA PROPRIÉTÉ ET AUX CONDITIONS D'HÉBERGEMENT, D'ENTRETIEN, DE SOIN, DE NOURRITURE ET D'ASSURANCE D'UN CHIEN DE PATROUILLE AFFECTE A L'UNITÉ CYNOPHILE DE LA POLICE MUNICIPALE DE LA VILLE DE MANTES-LA-JOLIE
PDF
9,0 Mo
3 - ACTUALISATION DES TARIFS MUNICIPAUX
PDF
10,0 Mo
4 - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2023 - BUDGET PRINCIPAL
PDF
38,3 Mo
5 - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023 - BUDGET PRINCIPAL
PDF
78,7 Mo
6 - AFFECTATION DU RÉSULTAT 2023 - BUDGET PRINCIPAL
PDF
4,3 Mo
7 - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2023 - BUDGET ANNEXE DE LA ZAC DES BORDS DE SEINE
PDF
10,2 Mo
8 - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023 - BUDGET ANNEXE DE LA ZAC DES BORDS DE SEINE
PDF
20,3 Mo
9 - AFFECTATION DU RÉSULTAT 2023 - BUDGET ANNEXE DE LA ZAC DES BORDS DE SEINE
PDF
4,0 Mo
10 - BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIÈRES 2023
PDF
4,6 Mo
11 - TRAVAUX DE RÉNOVATION THERMIQUE DE L'HÔTEL DE VILLE
PDF
8,8 Mo
12 - CONSTRUCTION D'UN ACCUEIL COLLECTIF DE MINEURS SUR LE SECTEUR DES GARENNES A MANTES-LA-JOLIE
PDF
10,3 Mo
13 - COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX - RAPPORT ANNUEL 2023
PDF
5,0 Mo
14 - PROJET DE DÉVELOPPEMENT DES ÉNERGIES RENOUVELABLES SUR LE SITE DU CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL
PDF
8,2 Mo
15 - 14 ET 16 PLACE DU MARCHE AU BLÉ, ACQUISITION DES MURS D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER
PDF
9,2 Mo
16 - 29 RUE NATIONALE, ACQUISITION DES MURS D'UN LOCAL COMMERCIAL
PDF
14,4 Mo
17 - REGULARISATION FONCIERE - CENTRE COMMERCIAL MANTES II
PDF
10,7 Mo
18 - RÉSIDENCE FRANCIS LAFON - ABROGATION DE L'ACQUISITION DE LA PARCELLE AR 629P - DÉCLASSEMENT ET CESSION DE LA PARCELLE AR 1454P
PDF
12,1 Mo
19 - CRÉATION DE L'ACADÉMIE DES SPORTS : ADOPTION DU RÈGLEMENT DE FONCTIONNEMENT ET FIXATION DES TARIFS
PDF
10,3 Mo
20 - CONVENTION TRIENNALE D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L'ASSOCIATION SPORTIVE MANTAISE
PDF
8,1 Mo
21 - SIGNATURE DE CONVENTIONS DE GESTION EN FLUX DES LOGEMENTS SOCIAUX
PDF
26,7 Mo
22 - SIGNATURE DU CONTRAT DE VILLE "ENGAGEMENTS QUARTIERS 2030"
PDF
40,5 Mo
PROCES-VERBAL INTEGRAL du 29 AVRIL 2024
PROCES VERBAL - CM DU 29 AVRIL 2024
PDF
883,3 Ko
Conseil Municipal du 25 mars 2024
Ordre du jour (Mis en ligne le 31/03/2024)
Ordre du jour du 25 mars 2024
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199,7 Ko
Compte rendu synthétique (Mis en ligne le 31/03/2024)
Compte rendu synthétique
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356,0 Ko
Délibérations (Mis en ligne le 31/03/2024)
1 - DESIGNATION DU REFERENT DEONTOLOGUE DES ELUS
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366,2 Ko
2 - CEREMONIES DE MARIAGE - ADOPTION D'UN RÈGLEMENT INTÉRIEUR ET D'UNE CHARTE
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835,0 Ko
3 - PRÉSENTATION DU RAPPORT D'ACTIVITÉ ET DU DÉVELOPPEMENT DURABLE 2023 DE LA COMMUNAUTÉ URBAINE GRAND PARIS SEINE ET OISE
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9,4 Mo
4 - CONCOURS D'ARCHITECTURE POUR LE SITE DANTAN
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571,3 Ko
5 - ACTION CŒUR DE VILLE - PARTICIPATION ET MISE EN JEU PRIX VILLE -MON CENTRE-VILLE A UN INCROYABLE COMMERCE II "MCVAIC II"
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360,0 Ko
6 - EXPLOITATION D'UNE GUINGUETTE AU BORD DU LAC DE GASSICOURT
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3,5 Mo
7 - CONCESSION DE SERVICE - MOBILIERS URBAINS - MODE DE GESTION ET LANCEMENT DE LA PROCÉDURE
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737,8 Ko
8 - TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DÉCHETS - LOT 3 GESTION DE LA PLATEFORME DE TRANSFERT
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290,1 Ko
9 - TRAVAUX DE REAMENAGEMENT DU HALL D'ACCUEIL DE L'HÔTEL DE VILLE
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495,9 Ko
10 - 2 RUE MARCEL TABU-ACQUISITION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER
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1,7 Mo
11 - 36 RUE DE LORRAINE - ACQUISITION D'UNE CELLULE COMMERCIALE
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1,3 Mo
12 - ABROGATION DE LA CESSION DE LA PARCELLE AR 1300 ET DE L'ACCOTEMENT DU BOULEVARD CLEMENCEAU-APPROBATION DU PRINCIPE DE DÉSAFFECTATION ET DÉCLASSEMENT DE LA PARCELLE AR 1300 ET CESSION DE LADITE PARCELLE
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343,3 Ko
13 - CONCLUSION D'UN AVENANT A LA CONVENTION DE PARTENARIAT PASS CULTURE
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744,4 Ko
14 - CONVENTION DE PARTENARIAT PASS MALIN
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868,6 Ko
15 - PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION ENTERTAIN'MANTES POUR L'ORGANISATION D'UNE SOIRÉE ÉLECTRO
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688,9 Ko
16 - PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION NDILLAAN POUR L'ORGANISATION DU FESTIVAL NDILLAAN
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599,8 Ko
17 - MUSÉE DE L'HOTEL-DIEU - AFFECTATION DE DEUX TABLEAUX A L'INVENTAIRE DES COLLECTIONS
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248,9 Ko
18 - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L'ASSOCIATION "FC MANTOIS"
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1,3 Mo
Conseil Municipal du 5 février 2024
Ordre du jour (Mis en ligne le 12/02/2024)
Ordre du jour du 5 février 2024
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207,5 Ko
Compte rendu synthétique (Mis en ligne le 12/02/2024)
Compte rendu synthétique du 5 février 2024
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674,1 Ko
Délibérations (Mis en ligne le 12/02/2024)
1 - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET PARTICIPATIONS-ANNÉE 2024
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4,7 Mo
2 - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DE COMMERÇANTS - ANNÉE 2024
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4,2 Mo
3 - ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION AU CCAS AU TITRE DE L'ANNÉE 2024
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1,8 Mo
4 - ACTION CŒUR DE VILLE - CRÉATION DE LA COMMISSION D'INDEMNISATION POUR LES COMMERÇANTS ET ADOPTION DU RÈGLEMENT ASSOCIE - REAMENAGEMENT DES PLACES DU CŒUR
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5,1 Mo
5 - PROGRAMME POUR LA DIGITALISATION DES COMMERCES DE PROXIMITÉ DE LA VILLE DE MANTES-LA-JOLIE
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3,0 Mo
6 - ACTION CŒUR DE VILLE - RELANCE DE LA CONCESSION D'AMÉNAGEMENT DE L'HABITAT DÉGRADE
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3,0 Mo
7 - ACTION CŒUR DE VILLE - TRAVAUX DE RÉNOVATION DES PLACES DU CŒUR A MANTES LA JOLIE - LOT 2 FOUILLES ARCHÉOLOGIQUES PRÉVENTIVES DE LA PLACE DU MARCHE AU BLÉ, RUE BAUDIN ET RUE DES ARIGOTS
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1,6 Mo
8 - ACTION CŒUR DE VILLE - AUTORISATION DE SIGNATURE DES MARCHES DE TRAVAUX DE REQUALIFICATION DES PLACES DU CŒUR
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1,5 Mo
9 - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - STATIONNEMENT - RAPPORT D'ACTIVITÉ 2022
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16,4 Mo
10 - AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE 23S0014 ACCORD-CADRE RELATIF A L'ACQUISITION DE PRODUITS ET MATÉRIELS DE BÂTIMENT
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1,4 Mo
11 - RUE DE LA PAPETERIE - TRANSFERT DE PROPRIÉTÉ DES PARCELLES AV N°27P ET AV N°34P À LA COMMUNAUTÉ URBAINE GRAND PARIS SEINE & OISE DANS LE CADRE DU TRANSFERT DE COMPÉTENCE
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1,2 Mo
12 - LICENCE ENTREPRENEUR DE SPECTACLES
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949,3 Ko
13 - CONVENTION TRIENNALE D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L'ASSOCIATION ' LE CHAPLIN '
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9,3 Mo
14 - CONVENTION TRIENNALE D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L'ASSOCIATION ' COLLECTIF 12
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8,9 Mo
15 - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L'ASSOCIATION "LES 4 Z'ARTS"
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6,3 Mo
16 - CONVENTION ANNUELLE AVEC LE COMITE D'ŒUVRES SOCIALES (COS) POUR L'ANNÉE 2024
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3,9 Mo
17 - PERIMETRE SCOLAIRE
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1,6 Mo
18 - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION RELATIVE A L'ORGANISATION D'UNE CLASSE A HORAIRES AMENAGES MUSIQUE AU SEIN DE L'ÉCOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE CLAUDE MONET
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3,6 Mo
19 - DONS DE CALCULATRICES AUX ÉLÈVES DE CM2
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900,1 Ko
20 - COOPÉRATION DECENTRALISEE SÉNÉGAL - PROGRAMME DE COOPÉRATION SANTÉ
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4,2 Mo
21 - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - MULTI-ACCUEIL "DIABOLO MANTES" - RAPPORT D'ACTIVITÉ 2022
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11,9 Mo
22 - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - MULTI-ACCUEIL "LES PETITS ARTISTES" - RAPPORT D'ACTIVITÉ 2022
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28,0 Mo
23 - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - MULTI-ACCUEIL "PICOTI PICOTA" -RAPPORT D'ACTIVITÉ 2022
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12,0 Mo
24 - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - MULTI-ACCUEIL "L'ILE DES ENFANTS" ET HALTE JEUX "A PETITS PAS" - RAPPORT D'ACTIVITÉ 2022
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23,8 Mo
25 - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - MULTI-ACCUEIL "L'ILE DES ENFANTS" ET HALTE JEUX "A PETITS PAS" - RAPPORT D'ACTIVITÉ 2022
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3,8 Mo