CM
11 décembre 2024
Marcé
10 délibérations
10
délibérations
7
Autres decisions
1
Urbanisme & Travaux
1
Enfance & Jeunesse
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
Autres decisions
7 délibérations
DM5
Instauration d'une zone 30 en agglomération
Changement de n'om de rues
Demande de modification du P.L.U
Instauration de sens unique
Zaenr
DM6
Urbanisme & Travaux
1 délibération
Passerelle de la Née Avis sur lattribution du marché de travaux
Enfance & Jeunesse
1 délibération
Demande d'un prêt de 200 000 sur 12 ans pour la construction du bâtiment périscolaire
Environnement
1 délibération
Autorisation de signature de la convention générale d'utilisation des missions facultatives du CDG56
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