Conseil municipal du 2026-03-12

Marcillé 12 mars 2026 19 délibérations
Document source

19

délibérations

15

Finances & Budget

3

Ressources humaines

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

19 délibérations - Vote des subventions 2026 - Création d'un emploi permanent à temps non complet - Modification de la durée hebdomadaire de service - Modification du devis SEL SIGNAL SIGNALISATION - Renforcement du mur du cimetière - Réponse à un courrier émanant de l'association CATM de Marcillé-Raoul - Avis défavorable portant sur la demande environnementale présentée par la société LANRIGAN DANS L'VENT en vue de créer e - Approbation convention de portage de repas à domicile Commune de Marcillé-Raoul/ADMR Pays d'Antrain - Projet de réhabilitation de la salle polyvalente - Modification de la durée hebdomadaire de service - Vote du budget primitif lotissement les Cormiers 2026 - Vote du budget primitif Commune 2026 - Vote des subventions 2026 - Vote des taux des impôts directs locaux 2026 - Affectation du résultat d'exploitation 2025 _ Budget Commune 2026 - Approbation du CFU 2025 - Budget lotissement Les Cormiers - Approbation du CFU 2025 - Budget Assainissement - Approbation du CFU 2025 - Budget Commune - Vote du budget primitif Assainissement 2026

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Délibérations (19)

💶 Finances & Budget 15 délibérations
2026

Vote des subventions 2026

2026

Modification du devis SEL SIGNAL SIGNALISATION

2026

Renforcement du mur du cimetière

2026

Réponse à un courrier émanant de l'association CATM de Marcillé-Raoul

2026

Approbation convention de portage de repas à domicile Commune de Marcillé-Raoul/ADMR Pays d'Antrain

2026

Projet de réhabilitation de la salle polyvalente

2026

Vote du budget primitif lotissement les Cormiers 2026

2026

Vote du budget primitif Commune 2026

2026

Vote des subventions 2026

2026

Vote des taux des impôts directs locaux 2026

2026

Affectation du résultat d'exploitation 2025 _ Budget Commune 2026

2026

Approbation du CFU 2025 — Budget lotissement Les Cormiers

2026

Approbation du CFU 2025 — Budget Assainissement

2026

Approbation du CFU 2025 — Budget Commune

2026

Vote du budget primitif Assainissement 2026

👥 Ressources humaines 3 délibérations
2026

Création d'un emploi permanent à temps non complet

2026

Modification de la durée hebdomadaire de service

2026

Modification de la durée hebdomadaire de service

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2026

Avis défavorable portant sur la demande environnementale présentée par la société LANRIGAN DANS L'VENT en vue de créer et d'exploiter un parc éolien de trois aérogénérateurs et deux postes de livraiso

WEB scdl:21350164600011:2026-03-12
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