Conseil municipal du 2024-03-21

Marcillé 21 mars 2024 12 délibérations
Document source

12

délibérations

7

Finances & Budget

2

Autres decisions

2

Environnement

Résumé

Synthèse

12 délibérations - Valorisation des Buttes du Châtel - Validation du devis InterSignal - Avis sur le projet de PLUi de la Communauté de Communes Bretagne Romantique - Création d'un service commun SIG - Signature de la convention et désignation d'un élu référent - Adhésion à la fondation du Patrimoine - Délégation Bretagne - Vote des subventions au Budget Primitif 2024 - Participations communales 2024 au syndicat Intercommunal du Réseau d'Ecoles Rurales Marcillé/St Rémy - Budget lotissement "Les Cormiers" - Approbation du compte administratif 2023 - Budget lotissement "Les Cormiers" - Approbation du compte de gestion 2023 - Budget ASSAINISSEMENT - Approbation du compte administratif 2023 - Budget ASSAINISSEMENT - Approbation du compte de gestion 2023 - Budget COMMUNE - Approbation du compte administratif 2023 - Budget COMMUNE - Approbation du compte de gestion 2023

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Délibérations (12)

💶 Finances & Budget 7 délibérations
2024

Vote des subventions au Budget Primitif 2024

2024

Budget lotissement "Les Cormiers" — Approbation du compte administratif 2023

2024

Budget lotissement "Les Cormiers" — Approbation du compte de gestion 2023

2024

Budget ASSAINISSEMENT — Approbation du compte administratif 2023

2024

Budget ASSAINISSEMENT — Approbation du compte de gestion 2023

2024

Budget COMMUNE — Approbation du compte administratif 2023

2024

Budget COMMUNE — Approbation du compte de gestion 2023

📄 Autres decisions 2 délibérations
2024

Valorisation des Buttes du Châtel — Validation du devis InterSignal

2024

Avis sur le projet de PLUi de la Communauté de Communes Bretagne Romantique

🌱 Environnement 2 délibérations
2024

Création d'un service commun SIG — Signature de la convention et désignation d'un élu référent

2024

Participations communales 2024 au syndicat Intercommunal du Réseau d'Ecoles Rurales Marcillé/St Rémy

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Adhésion à la fondation du Patrimoine — Délégation Bretagne

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