Conseil municipal du 2024-12-13

Marpiré 13 décembre 2024 7 délibérations
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délibérations

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Environnement

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Autres decisions

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Administration

Résumé

Synthèse

7 délibérations - Délibération portant déclassement et aliénation après enquête et sur louverture dune voie communale au lieu-dit « La P - AVENANT SERVICE COMMUN CEP - Certificats dÉconomies dÉnergie (CEE) : Convention avec la Région Bretagne - Avenant à la convention de partenariat relative aux aides des programmes ACTEE de la FNCCR des collectivités de Vitré Co - Certificats dÉconomies dÉnergie (CEE) : Convention avec Vitré Communauté - BILAN DU RAPPORT TRIENNAL RELATIF A LARTIFICIALISATION DES SOLS - OBJET : Vestiaires de football : Avenant n°1 Lot 2

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Délibérations (7)

🌱 Environnement 3 délibérations
2024

Certificats dÉconomies dÉnergie (CEE) : Convention avec la Région Bretagne

2024

Avenant à la convention de partenariat relative aux aides des programmes ACTEE de la FNCCR des collectivités de Vitré Communauté adhérentes au service commun de Conseil en Énergie Partagé

2024

Certificats dÉconomies dÉnergie (CEE) : Convention avec Vitré Communauté

📄 Autres decisions 2 délibérations
2024

AVENANT SERVICE COMMUN CEP

2024

BILAN DU RAPPORT TRIENNAL RELATIF A LARTIFICIALISATION DES SOLS

🏛️ Administration 1 délibération
2024

Délibération portant déclassement et aliénation après enquête et sur louverture dune voie communale au lieu-dit « La Plesse du Milieu » après enquête

Sport 1 délibération
2024

OBJET : Vestiaires de football : Avenant n°1 Lot 2

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