29 septembre 2021
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délibérations
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Autres decisions
Le conseil municipal du 6e secteur de Marseille (11e-12e arrondissements) du 29 septembre 2021 a examiné 19 délibérations (numérotées 21-066 à 21-085). Le compte-rendu transmis ne contient que les références des fichiers PDF sans leur contenu textuel, ce qui ne permet pas de déterminer les sujets traités, les montants engagés, ni les résultats des votes.
Administration
Les délibérations couvrent plusieurs séries thématiques identifiables par leurs suffixes de nomenclature interne (vdv, vet, vat, age, hn), suggérant une organisation par domaine de compétence, mais le contenu de chaque délibération est indisponible dans le document fourni.
⚠️ Analyse complète impossible : le compte-rendu ne contient que des noms de fichiers, sans le texte des délibérations.
Délibérations (38)
Délibération 21 — 085 (réf. hn)
Délibération 21 — 084 (réf. vat)
Délibération 21 — 083 (réf. age)
Délibération 21 — 082 (réf. age)
Délibération 21 — 081 (réf. vat)
Délibération 21 — 079 (réf. vat)
Délibération 21 — 078 (réf. vet)
Délibération 21 — 077 (réf. vet)
Délibération 21 — 076 (réf. vet)
Délibération 21 — 075 (réf. vet)
Délibération 21 — 074 (réf. vdv)
Délibération 21 — 073 (réf. vdv)
Délibération 21 — 072 (réf. vdv)
Délibération 21 — 071 (réf. vdv)
Délibération 21 — 070 (réf. vdv)
Délibération 21 — 069 (réf. vdv)
Délibération 21 — 068 (réf. vdv)
Délibération 21 — 067 (réf. vdv)
Délibération 21 — 066 (réf. hn)
Conseil du
21 — 074-vdv.pdf
Conseil du
21 — 073-vdv.pdf
Conseil du
21 — 072-vdv.pdf
Conseil du
21 — 071-vdv.pdf
Conseil du
21 — 070-vdv.pdf
Conseil du
21 — 069-vdv.pdf
Conseil du
21 — 068-vdv.pdf
Conseil du
21 — 067-vdv.pdf
Conseil du
21-066-hn.pdf
Conseil du
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