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29 septembre 2021

Marseille 6e secteur (11e-12e) 38 délibérations

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délibérations

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Autres decisions

⚡ Résumé

Le conseil municipal du 6e secteur de Marseille (11e-12e arrondissements) du 29 septembre 2021 a examiné 19 délibérations (numérotées 21-066 à 21-085). Le compte-rendu transmis ne contient que les références des fichiers PDF sans leur contenu textuel, ce qui ne permet pas de déterminer les sujets traités, les montants engagés, ni les résultats des votes.

Administration

Les délibérations couvrent plusieurs séries thématiques identifiables par leurs suffixes de nomenclature interne (vdv, vet, vat, age, hn), suggérant une organisation par domaine de compétence, mais le contenu de chaque délibération est indisponible dans le document fourni.

⚠️ Analyse complète impossible : le compte-rendu ne contient que des noms de fichiers, sans le texte des délibérations.

Délibérations (38)

Autres decisions 38 délibérations
1

Délibération 21 — 085 (réf. hn)

2

Délibération 21 — 084 (réf. vat)

3

Délibération 21 — 083 (réf. age)

4

Délibération 21 — 082 (réf. age)

5

Délibération 21 — 081 (réf. vat)

6

Délibération 21 — 079 (réf. vat)

7

Délibération 21 — 078 (réf. vet)

8

Délibération 21 — 077 (réf. vet)

9

Délibération 21 — 076 (réf. vet)

10

Délibération 21 — 075 (réf. vet)

11

Délibération 21 — 074 (réf. vdv)

12

Délibération 21 — 073 (réf. vdv)

13

Délibération 21 — 072 (réf. vdv)

14

Délibération 21 — 071 (réf. vdv)

15

Délibération 21 — 070 (réf. vdv)

16

Délibération 21 — 069 (réf. vdv)

17

Délibération 21 — 068 (réf. vdv)

18

Délibération 21 — 067 (réf. vdv)

19

Délibération 21 — 066 (réf. hn)

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Conseil du

21

21 — 074-vdv.pdf

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Conseil du

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21 — 073-vdv.pdf

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Conseil du

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21 — 072-vdv.pdf

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Conseil du

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21 — 071-vdv.pdf

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Conseil du

29

21 — 070-vdv.pdf

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Conseil du

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Conseil du

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21 — 068-vdv.pdf

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Conseil du

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21 — 067-vdv.pdf

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Conseil du

37

21-066-hn.pdf

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Conseil du

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