15 décembre 2021
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délibérations
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Autres decisions
Le conseil municipal du 6e secteur de Marseille (11e-12e arrondissements) du 15 décembre 2021 a examiné 8 délibérations (numérotées 21-098 à 21-105). Le compte-rendu transmis ne contient que les références de fichiers PDF sans le texte des délibérations, ce qui limite l'analyse de fond.
Administration
Trois délibérations portant le suffixe AGE (21-098, 21-099, 21-100) suggèrent des points d'ordre administratif ou d'organisation interne du conseil de secteur.
Divers
Deux délibérations VAT (21-101, 21-102) et une VET (21-103) dont la nature exacte ne peut être déterminée sans le texte complet. Une délibération BCV (21-104) et une VDV (21-105) complètent l'ordre du jour.
⚠️ Le contenu détaillé des délibérations (montants, projets, votes) n'est pas disponible dans le compte-rendu fourni — seuls les noms de fichiers PDF ont été transmis.
Délibérations (16)
Délibération 21-105 (VDV)
Délibération 21-104 (BCV)
Délibération 21-103 (VET)
Délibération 21-102 (VAT)
Délibération 21-101 (VAT)
Délibération 21-100 (AGE)
Délibération 21-099 (AGE)
Délibération 21-098 (AGE)
21 — 101-vat.pdf
Conseil du
21 — 100-age.pdf
Conseil du
21 — 099-age.pdf
Conseil du
21 — 098-age.pdf
Conseil du
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