13 septembre 2023
9
délibérations
9
Autres decisions
Ce conseil municipal du 6e secteur de Marseille (11e-12e arrondissements) du 13 septembre 2023 comporte 4 délibérations identifiées (n°23-060 à 23-063). Le compte-rendu transmis ne contient pas le détail textuel des délibérations, uniquement des références aux fichiers PDF sources, ce qui ne permet pas d'établir un résumé thématique fiable.
Données insuffisantes
Les délibérations 23-060, 23-061 (catégorie age), 23-062 et 23-063 (catégorie vdv) sont référencées mais leur contenu n'a pas été transmis. Aucun montant, vote ni objet précis ne peut être restitué sans accès aux documents PDF associés.
Délibérations (9)
Délibération 23 — 063 (document VDV)
Délibération 23 — 062 (document VDV)
Délibération 23 — 061 (document AGE)
Délibération 23 — 060 (document AGE)
Conseil du
23 — 061-age.pdf
Conseil du
23 — 060-age.pdf
Conseil du
📬 Suivre Marseille 6e secteur (11e-12e)
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.