4 février 2026

Commande Publique Durable — Ancelle (hautes Alpes) - Gestion et Exploitation par Délégation de Service Public du Centre de VacancesLa Martégale' - Contrat de Concession Commune/ Féderation des Œuvres

Commande Publique Durable — Vente d'Un Véhicule Suite aux Enchères Publiques sur le Site Internet de la Commune - Autorisation du Conseil Municipal

Commande Publique Durable — Adhésion Gratuite de la Commune Auprès de la Centrale dAchats de L'économat des Armées pour L'achat de Denrées Alimentaires

Foncier — Ferrières - Centre Commercial du Mas de Pouane - Cabinet Médical - Bail Commercial Commune / SCI Nessim 1

FONCIER — FERRIÈRES - MAS DE POUANE - AVENUE Guy MOQUET - ÉCOLE Henri TRANCHIER - MISE A DISPOSITION DE LOCAUX PAR LA COMMUNE AU PROFIT DU DÉPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE POUR LES PERMANENCES DE LA P

FONCIER — LES PLAINES DE L'EURRÉ - REGULARISATION D'UNE ERREUR CADASTRALE PAR LA CESSION DES PARCELLES CADASTRÉES SECTION OR Nos 129 ET 130p4 A L'EURO SYMBOLIQUE - ÉCHANGE DE TERRAINS ENTRE LA COMMUNE

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FONCIER — LES PLAINES DE L'EURRÉ - RÉGULARISATION D'UNE OCCUPATION SANS DROITS NI TITRES - CESSION PAR LA COMMUNE DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION OR N° 131p1 AU PROFIT DE MADAME F. N. ET MONSIEUR A

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Urbanisme — Opération 'Martigues en Couleurs' - Réhabilitation des Logements - Attribution de Subventions Communales - Année 2026

Urbanisme — Opération 'Martigues en Couleurs' - Embellissement des Façades et des Paysages de Provence - Attribution de Subventions Communales - Année 2026

Urbanisme — Opération 'Martigues en Couleurs' - Mise en Valeur des Devantures Commerciales et D'activités - Attribution de Subventions Communales - Année 2026

Environnement et Développement Durable — Mutualisation des Mesures Compensatoires Environnementales des Projets de Réalisation du Contournement Routier de Martigues / Port-De-Bouc et de Construction D

Environnement et Développement Durable — Lavéra - Route de Ponteau - Travaux de Réfection du Pont de la Reraille - Convention dOffre de Concours Commune / Société Électricité de France (EDF)

FONCIER — SAINT-PIERRE - ROUTE DE PONTEAU - EXPLOITATION DES PARCELLES AGRICOLES COMMUNALES CADASTRÉES SECTION DT Nos 443 ET 445 - BAIL RURAL ENVIRONNEMENTAL COMMUNE / MONSIEUR Thierry SEREN EXPLOITAN

Foncier — la Couronne - Sémaphore des Arnettes Est - Ancienne Station D'épuration des Eaux de Martigues - Installation D'un Transformateur Prcs sur la Parcelle Cadastrée Section Pk N° 39 au Profit de

PERSONNEL — MISE A JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS AU SEIN DE LA DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (Abrogation de la délibération n° 25-223 du Conseil Municipal du 25 septembre 2025)

Dispositif de Lutte Contre Lhabitat Indigne - Reconduction de la Convention Commune / Préfet des Bouches-Du-Rhône / Département des Bouches-Du-Rhône / Métropole Aix-Marseille Provence / Agence Région

Personnel — Recours au Dispositif du Contrat D'apprentissage - Années Scolaires 2025/2026 et 2026/2027 - Modalités d'Organisation et de Fonctionnement

Manifestations — la Couronne - Festival du Cerf-Volant du 11 au 13 Avril 2026 - Attribution d'Une Subvention de Projet et Convention Commune / Association 'Coup de Vent'

C'ulture — Organisation d'Un C'oncert pour la C'élébration des 10 Ans de l'Association 'Henriette, la Voix d'Un Ange' - Attribution d'Une Subvention de Projet - Année 2026

PROJET 'FEMMES EN PLACE(S) ! — 'FÉMINISATION DES DÉNOMINATIONS DE VOIES ET ESPACES PUBLICS (ancienne Poste de la Couronne et passage menant à lancienne Poste)

C'ulture — Programmation de Résidences Artistiques 2026 - Partenariat Artistique au Tétrodon - Convention Commune de Martigues / Association 'par Ce Passage, Infranchi'

Manifestations — Ferrières - Festival de la Fête Foraine du 28 Mars au 12 Avril 2026 - Convention Commune / Association de Forains 'Family Park'

Éducation Enfance — Aide aux Vacances - Renouvellement de la Convention de Partenariat Commune / Association 'Comité Départemental de la Jeunesse au Plein Air des Bouches-Du-Rhône (jpa13)' - Années 20