Conseil municipal du 2025-03-06

Martigues 6 mars 2025 24 délibérations
Document source

24

délibérations

9

Urbanisme & Travaux

6

Autres decisions

3

Environnement

Résumé

Synthèse

24 délibérations - MOTION DEMANDANT LA LIBÉRATION DE L'ÉCRIVAIN Boualem SANSAL - ENVIRONNEMENT - ZAC ECOPOLIS MARTIGUES SUD - RUE Jacques DE VAUCANSON - DEMANDE D'AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE SOLLICIT - NUMÉRIQUE - CESSION A TITRE GRATUIT DE MATÉRIELS MUNICIPAUX INFORMATIQUES RÉFORMÉS AU PROFIT DE LA SOCIÉTÉ 'ENTREPRISE D - MARCHÉS D'APPROVISIONNEMENT - FERRIÈRES - RECONDUCTION DU MARCHÉ SAISONNIER DES PRODUCTEURS LOCAUX DU 1er AVRIL AU 14 OC - ARCHIVES COMMUNALES - ACQUISITION D'UNE CARTE ANCIENNE INTITULÉE 'LA VISCOMTE DE MARTEGUE' AUPRÈS DE LA MAISON DE VENTE - MUSÉE ZIEM - FONDS RÉGIONAL D'ACQUISITIONS D'ŒUVRES PROVENÇALES (FRAOP) - RENOUVELLEMENT DU CONTRAT DE DÉPOT D'ŒUVRES - - CULTURE - ACQUISITION PAR LA COMMUNE D’UNE PHOTOGRAPHIE INTITULÉE 'ZINGARO DANS LES ARÈNES DE NÎMES - 1984' AUPRÈS DE L' - CULTURE - ACQUISITION PAR LA COMMUNE D’UNE PHOTOGRAPHIE INTITULÉE 'ZINGARO LE CHEVAL' AUPRÈS DE L'ARTISTE Antoine POUPEL - CULTURE - ACQUISITION PAR LA COMMUNE D’UNE PHOTOGRAPHIE 'ALTOTYPE' EN NOIR ET BLANC INTITULÉE 'BARTABAS ET TSAR' AUPRÈS - MANIFESTATIONS - LA COURONNE - FESTIVAL DU CERF-VOLANT DU 5 AU 7 AVRIL 2025 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE PROJET ET - FONCIER - FERRIÈRES - BOULEVARD LOUISE MICHEL - ESPACE SANTÉ AUTONOMIE - MISE A DISPOSITION A TITRE GRATUIT D’UN BOX D’A - FONCIER - CARRO - TRAVERSE DU PORT - DÉSAFFECTATION / DÉCLASSEMENT DE PARCELLES COMMUNALES CADASTRÉES SECTION PE Nos 401 - FONCIER - CARRO - TRAVERSE DU PORT - DÉSAFFECTATION / DÉCLASSEMENT DE LA PARCELLE COMMUNALE CADASTRÉE SECTION PE N° 399 - PERSONNEL - MISE A JOUR DU DOCUMENT UNIQUE D’ÉVALUATION DES RISQUES PROFESSIONNELS (DUERP) POUR 2024 ET ÉLABORATION DU P - PERSONNEL - INSTAURATION DE L’INDEMNITÉ SPÉCIALE DE FONCTION ET D’ENGAGEMENT (ISFE) DES POLICIERS MUNICIPAUX A COMPTER D - MANDAT SPÉCIAL - REX / TERRITOIRES CONNECTÉS ET DURABLES - JOURNÉES D'ÉCHANGES ET DE PARTAGE ENTRE LES COLLECTIVITÉS TER - MANDAT SPÉCIAL - ASSISES NATIONALES DE L’HABITAT POUR SÉNIORS A LA MAISON DE LA CHIMIE A PARIS LE 31 MARS 2025 - DÉSIGNA - URBANISME - OPÉRATION 'MARTIGUES EN COULEURS' - RÉHABILITATION DES LOGEMENTS - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS COMMUNALES - A - URBANISME - OPÉRATION 'MARTIGUES EN COULEURS' - EMBELLISSEMENT DES FACADES ET DES PAYSAGES DE PROVENCE - ATTRIBUTION DE - URBANISME - OPÉRATION 'MARTIGUES EN COULEURS' - MISE EN VALEUR DES DEVANTURES COMMERCIALES ET D’ACTIVITÉS - ATTRIBUTION

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Délibérations (24)

🏗️ Urbanisme & Travaux 9 délibérations
25

NUMÉRIQUE — CESSION A TITRE GRATUIT DE MATÉRIELS MUNICIPAUX INFORMATIQUES RÉFORMÉS AU PROFIT DE LA SOCIÉTÉ 'ENTREPRISE DE VALORISATION ADAPTÉE' (EVA) - CONVENTION COMMUNE DE MARTIGUES / EVA - ANNÉES 2

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ARCHIVES COMMUNALES — ACQUISITION D'UNE CARTE ANCIENNE INTITULÉE 'LA VISCOMTE DE MARTEGUE' AUPRÈS DE LA MAISON DE VENTE AUX ENCHÈRES 'GROS & DELETTREZ

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MUSÉE ZIEM — FONDS RÉGIONAL D'ACQUISITIONS D'ŒUVRES PROVENÇALES (FRAOP) - RENOUVELLEMENT DU CONTRAT DE DÉPOT D'ŒUVRES - COMMUNE DE MARTIGUES / ARSUD (anciennement Régie Culturelle Régionale) - ANNÉES

25

CULTURE — ACQUISITION PAR LA COMMUNE D’UNE PHOTOGRAPHIE INTITULÉE 'ZINGARO DANS LES ARÈNES DE NÎMES - 1984' AUPRÈS DE L'ARTISTE Alain SAUVAN - CONVENTION D’ACQUISITION D’ŒUVRE D’ART ET DE CESSION DE D

25

CULTURE — ACQUISITION PAR LA COMMUNE D’UNE PHOTOGRAPHIE INTITULÉE 'ZINGARO LE CHEVAL' AUPRÈS DE L'ARTISTE Antoine POUPEL - CONVENTION D’ACQUISITION D’ŒUVRE D’ART ET DE CESSION DE DROITS D'AUTEUR COMMU

25

CULTURE — ACQUISITION PAR LA COMMUNE D’UNE PHOTOGRAPHIE 'ALTOTYPE' EN NOIR ET BLANC INTITULÉE 'BARTABAS ET TSAR' AUPRÈS DE L'ARTISTE Alfons ALT - CONVENTION D’ACQUISITION D’ŒUVRE D’ART ET DE CESSION D

25

URBANISME — OPÉRATION 'MARTIGUES EN COULEURS' - RÉHABILITATION DES LOGEMENTS - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS COMMUNALES - ANNÉE 2025

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URBANISME — OPÉRATION 'MARTIGUES EN COULEURS' - EMBELLISSEMENT DES FACADES ET DES PAYSAGES DE PROVENCE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS COMMUNALES - ANNÉE 2025

25

URBANISME — OPÉRATION 'MARTIGUES EN COULEURS' - MISE EN VALEUR DES DEVANTURES COMMERCIALES ET D’ACTIVITÉS - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS COMMUNALES - ANNÉE 2025

📄 Autres decisions 6 délibérations
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MOTION DEMANDANT LA LIBÉRATION DE L'ÉCRIVAIN Boualem SANSAL

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MARCHÉS D'APPROVISIONNEMENT — FERRIÈRES - RECONDUCTION DU MARCHÉ SAISONNIER DES PRODUCTEURS LOCAUX DU 1er AVRIL AU 14 OCTOBRE 2025

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MANDAT SPÉCIAL — REX / TERRITOIRES CONNECTÉS ET DURABLES - JOURNÉES D'ÉCHANGES ET DE PARTAGE ENTRE LES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES A PARIS LES 18 ET 19 MARS 2025 - DÉSIGNATION DE MONSIEUR Gilles PICAR

25

MANDAT SPÉCIAL — ASSISES NATIONALES DE L’HABITAT POUR SÉNIORS A LA MAISON DE LA CHIMIE A PARIS LE 31 MARS 2025 - DÉSIGNATION DE MONSIEUR Henri CAMBESSEDES, PREMIER ADJOINT AU MAIRE - REMBOURSEMENT DES

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PROJET 'FEMMES EN PLACE(S) !' — FÉMINISATION DES DÉNOMINATIONS DE VOIES ET ESPACES PUBLICS A COMPTER DE MARS 2025 - ESPACE Simone VEIL

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PRÉSENTATION DU RAPPORT ANNUEL SUR LA SITUATION EN MATIÈRE D’ÉGALITÉ ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES - ANNÉE 2024

🌱 Environnement 3 délibérations
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ENVIRONNEMENT — ZAC ECOPOLIS MARTIGUES SUD - RUE Jacques DE VAUCANSON - DEMANDE D'AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE SOLLICITÉE PAR LA SOCIÉTÉ 'GANAYE IN STOCK' POUR LE STOCKAGE DE PRODUITS EN ENTREPÔT ET

25

FONCIER — CARRO - TRAVERSE DU PORT - DÉSAFFECTATION / DÉCLASSEMENT DE PARCELLES COMMUNALES CADASTRÉES SECTION PE Nos 401 ET 402 ET CESSION PAR LA COMMUNE A MADAME ET MONSIEUR A

25

FONCIER — CARRO - TRAVERSE DU PORT - DÉSAFFECTATION / DÉCLASSEMENT DE LA PARCELLE COMMUNALE CADASTRÉE SECTION PE N° 399 ET CESSION PAR LA COMMUNE A MONSIEUR R. M.

❤️ Social & Santé 3 délibérations
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FONCIER — FERRIÈRES - BOULEVARD LOUISE MICHEL - ESPACE SANTÉ AUTONOMIE - MISE A DISPOSITION A TITRE GRATUIT D’UN BOX D’ACCUEIL AU PROFIT DE L'ASSOCIATION UNION NATIONALE DES ASSOCIATIONS DE PARENTS D'

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PERSONNEL — MISE A JOUR DU DOCUMENT UNIQUE D’ÉVALUATION DES RISQUES PROFESSIONNELS (DUERP) POUR 2024 ET ÉLABORATION DU PROGRAMME ANNUEL DE PRÉVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS ET D’AMÉLIORATION DES C

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HABITAT ET LOGEMENT SOCIAL — SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE IMMOBILIÈRE DE LA VILLE DE MARTIGUES (SEMIVIM) - NOUVELLE RÉPARTITION DE L'ACTIONNARIAT SUITE A AUGMENTATION DE CAPITAL ET CESSION D'ACTIONS

💶 Finances & Budget 2 délibérations
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MANIFESTATIONS — LA COURONNE - FESTIVAL DU CERF-VOLANT DU 5 AU 7 AVRIL 2025 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE PROJET ET CONVENTION COMMUNE / ASSOCIATION 'COUP DE VENT'

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FINANCES — BUDGET PRINCIPAL - DÉBAT AU VU DU RAPPORT SUR LES ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES DE LA COMMUNE - EXERCICE 2025

👥 Ressources humaines 1 délibération
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PERSONNEL — INSTAURATION DE L’INDEMNITÉ SPÉCIALE DE FONCTION ET D’ENGAGEMENT (ISFE) DES POLICIERS MUNICIPAUX A COMPTER DU 1er AVRIL 2025

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