CM

6 mars 2025

Martigues 24 délibérations

24

délibérations

11

Urbanisme & Travaux

6

Autres decisions

3

Social & Santé

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Délibérations (24)

Urbanisme & Travaux 11 délibérations
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Numérique — Cession A Titre Gratuit de Matériels Municipaux Informatiques Réformés au Profit de la Société 'Entreprise de Valorisation Adaptée' (eva) - Convention Commune de Martigues / Eva - Années 2

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Archives Communales — Acquisition d'Une Carte Ancienne Intitulée 'la Viscomte de Martegue' Auprès de la Maison de Vente aux Enchères 'Gros & Delettrez

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MUSÉE ZIEM — FONDS RÉGIONAL DACQUISITIONS D'ŒUVRES PROVENÇALES (FRAOP) - RENOUVELLEMENT DU CONTRAT DE DÉPOT D'ŒUVRES - COMMUNE DE MARTIGUES / ARSUD (anciennement Régie Culturelle Régionale) - ANNÉES

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CULTURE — ACQUISITION PAR LA COMMUNE D'UNE PHOTOGRAPHIE INTITULÉE 'ZINGARO DANS LES ARÈNES DE NÎMES - 1984' AUPRÈS DE LARTISTE Alain SAUVAN - CONVENTION D'ACQUISITION D'ŒUVRE D'ART ET DE CESSION DE D

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CULTURE — ACQUISITION PAR LA COMMUNE D'UNE PHOTOGRAPHIE INTITULÉE 'ZINGARO LE CHEVAL' AUPRÈS DE LARTISTE Antoine POUPEL - CONVENTION D'ACQUISITION D'ŒUVRE D'ART ET DE CESSION DE DROITS DAUTEUR COMMU

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CULTURE — ACQUISITION PAR LA COMMUNE D'UNE PHOTOGRAPHIE 'ALTOTYPE' EN NOIR ET BLANC INTITULÉE 'BARTABAS ET TSAR' AUPRÈS DE LARTISTE Alfons ALT - CONVENTION D'ACQUISITION D'ŒUVRE D'ART ET DE CESSION D

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FONCIER — CARRO - TRAVERSE DU PORT - DÉSAFFECTATION / DÉCLASSEMENT DE PARCELLES COMMUNALES CADASTRÉES SECTION PE Nos 401 ET 402 ET CESSION PAR LA COMMUNE A MADAME ET MONSIEUR A

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Foncier — Carro - Traverse du Port - Désaffectation / Déclassement de la Parcelle Communale Cadastrée Section Pe N° 399 et Cession par la Commune A Monsieur R. M

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Urbanisme — Opération 'Martigues en Couleurs' - Réhabilitation des Logements - Attribution de Subventions Communales - Année 2025

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Urbanisme — Opération 'Martigues en Couleurs' - Embellissement des Facades et des Paysages de Provence - Attribution de Subventions Communales - Année 2025

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Urbanisme — Opération 'Martigues en Couleurs' - Mise en Valeur des Devantures Commerciales et D'activités - Attribution de Subventions Communales - Année 2025

Autres decisions 6 délibérations
25

MOTION DEMANDANT LA LIBÉRATION DE LÉCRIVAIN Boualem SANSAL

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MARCHÉS DAPPROVISIONNEMENT — FERRIÈRES - RECONDUCTION DU MARCHÉ SAISONNIER DES PRODUCTEURS LOCAUX DU 1er AVRIL AU 14 OCTOBRE 2025

25

MANDAT SPÉCIAL — REX / TERRITOIRES CONNECTÉS ET DURABLES - JOURNÉES DÉCHANGES ET DE PARTAGE ENTRE LES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES A PARIS LES 18 ET 19 MARS 2025 - DÉSIGNATION DE MONSIEUR Gilles PICAR

25

MANDAT SPÉCIAL — ASSISES NATIONALES DE LHABITAT POUR SÉNIORS A LA MAISON DE LA CHIMIE A PARIS LE 31 MARS 2025 - DÉSIGNATION DE MONSIEUR Henri CAMBESSEDES, PREMIER ADJOINT AU MAIRE - REMBOURSEMENT DES

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PROJET 'FEMMES EN PLACE(S) !' — FÉMINISATION DES DÉNOMINATIONS DE VOIES ET ESPACES PUBLICS A COMPTER DE MARS 2025 - ESPACE Simone VEIL

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Présentation du Rapport Annuel sur la Situation en Matière D'égalité entre les Femmes et les Hommes - Année 2024

Social & Santé 3 délibérations
25

Foncier — Ferrières - Boulevard Louise Michel - Espace Santé Autonomie - Mise A Disposition A Titre Gratuit D'un Box D'accueil au Profit de l'Association Union Nationale des Associations de Parents D'

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Personnel — Mise A Jour du Document Unique D'évaluation des Risques Professionnels (duerp) pour 2024 et Élaboration du Programme Annuel de Prévention des Risques Professionnels et D'amélioration des C

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Habitat et Logement Social — Société dÉconomie Mixte Immobilière de la Ville de Martigues (semivim) - Nouvelle Répartition de lActionnariat Suite A Augmentation de Capital et Cession dActions

Finances & Budget 2 délibérations
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Manifestations — la Couronne - Festival du Cerf-Volant du 5 au 7 Avril 2025 - Attribution d'Une Subvention de Projet et Convention Commune / Association 'Coup de Vent'

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Finances — Budget Principal - Débat au Vu du Rapport sur les Orientations Budgétaires de la Commune - Exercice 2025

Environnement 1 délibération
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ENVIRONNEMENT — ZAC ECOPOLIS MARTIGUES SUD - RUE Jacques DE VAUCANSON - DEMANDE DAUTORISATION ENVIRONNEMENTALE SOLLICITÉE PAR LA SOCIÉTÉ 'GANAYE IN STOCK' POUR LE STOCKAGE DE PRODUITS EN ENTREPÔT ET

Ressources humaines 1 délibération
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PERSONNEL — INSTAURATION DE L'INDEMNITÉ SPÉCIALE DE FONCTION ET D'ENGAGEMENT (ISFE) DES POLICIERS MUNICIPAUX A COMPTER DU 1er AVRIL 2025

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