Conseil municipal du 2025-03-06
24
délibérations
9
Urbanisme & Travaux
6
Autres decisions
3
Environnement
Synthèse
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NUMÉRIQUE — CESSION A TITRE GRATUIT DE MATÉRIELS MUNICIPAUX INFORMATIQUES RÉFORMÉS AU PROFIT DE LA SOCIÉTÉ 'ENTREPRISE DE VALORISATION ADAPTÉE' (EVA) - CONVENTION COMMUNE DE MARTIGUES / EVA - ANNÉES 2
ARCHIVES COMMUNALES — ACQUISITION D'UNE CARTE ANCIENNE INTITULÉE 'LA VISCOMTE DE MARTEGUE' AUPRÈS DE LA MAISON DE VENTE AUX ENCHÈRES 'GROS & DELETTREZ
MUSÉE ZIEM — FONDS RÉGIONAL D'ACQUISITIONS D'ŒUVRES PROVENÇALES (FRAOP) - RENOUVELLEMENT DU CONTRAT DE DÉPOT D'ŒUVRES - COMMUNE DE MARTIGUES / ARSUD (anciennement Régie Culturelle Régionale) - ANNÉES
CULTURE — ACQUISITION PAR LA COMMUNE D’UNE PHOTOGRAPHIE INTITULÉE 'ZINGARO DANS LES ARÈNES DE NÎMES - 1984' AUPRÈS DE L'ARTISTE Alain SAUVAN - CONVENTION D’ACQUISITION D’ŒUVRE D’ART ET DE CESSION DE D
CULTURE — ACQUISITION PAR LA COMMUNE D’UNE PHOTOGRAPHIE INTITULÉE 'ZINGARO LE CHEVAL' AUPRÈS DE L'ARTISTE Antoine POUPEL - CONVENTION D’ACQUISITION D’ŒUVRE D’ART ET DE CESSION DE DROITS D'AUTEUR COMMU
CULTURE — ACQUISITION PAR LA COMMUNE D’UNE PHOTOGRAPHIE 'ALTOTYPE' EN NOIR ET BLANC INTITULÉE 'BARTABAS ET TSAR' AUPRÈS DE L'ARTISTE Alfons ALT - CONVENTION D’ACQUISITION D’ŒUVRE D’ART ET DE CESSION D
URBANISME — OPÉRATION 'MARTIGUES EN COULEURS' - RÉHABILITATION DES LOGEMENTS - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS COMMUNALES - ANNÉE 2025
URBANISME — OPÉRATION 'MARTIGUES EN COULEURS' - EMBELLISSEMENT DES FACADES ET DES PAYSAGES DE PROVENCE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS COMMUNALES - ANNÉE 2025
URBANISME — OPÉRATION 'MARTIGUES EN COULEURS' - MISE EN VALEUR DES DEVANTURES COMMERCIALES ET D’ACTIVITÉS - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS COMMUNALES - ANNÉE 2025
MOTION DEMANDANT LA LIBÉRATION DE L'ÉCRIVAIN Boualem SANSAL
MARCHÉS D'APPROVISIONNEMENT — FERRIÈRES - RECONDUCTION DU MARCHÉ SAISONNIER DES PRODUCTEURS LOCAUX DU 1er AVRIL AU 14 OCTOBRE 2025
MANDAT SPÉCIAL — REX / TERRITOIRES CONNECTÉS ET DURABLES - JOURNÉES D'ÉCHANGES ET DE PARTAGE ENTRE LES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES A PARIS LES 18 ET 19 MARS 2025 - DÉSIGNATION DE MONSIEUR Gilles PICAR
MANDAT SPÉCIAL — ASSISES NATIONALES DE L’HABITAT POUR SÉNIORS A LA MAISON DE LA CHIMIE A PARIS LE 31 MARS 2025 - DÉSIGNATION DE MONSIEUR Henri CAMBESSEDES, PREMIER ADJOINT AU MAIRE - REMBOURSEMENT DES
PROJET 'FEMMES EN PLACE(S) !' — FÉMINISATION DES DÉNOMINATIONS DE VOIES ET ESPACES PUBLICS A COMPTER DE MARS 2025 - ESPACE Simone VEIL
PRÉSENTATION DU RAPPORT ANNUEL SUR LA SITUATION EN MATIÈRE D’ÉGALITÉ ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES - ANNÉE 2024
ENVIRONNEMENT — ZAC ECOPOLIS MARTIGUES SUD - RUE Jacques DE VAUCANSON - DEMANDE D'AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE SOLLICITÉE PAR LA SOCIÉTÉ 'GANAYE IN STOCK' POUR LE STOCKAGE DE PRODUITS EN ENTREPÔT ET
FONCIER — CARRO - TRAVERSE DU PORT - DÉSAFFECTATION / DÉCLASSEMENT DE PARCELLES COMMUNALES CADASTRÉES SECTION PE Nos 401 ET 402 ET CESSION PAR LA COMMUNE A MADAME ET MONSIEUR A
FONCIER — CARRO - TRAVERSE DU PORT - DÉSAFFECTATION / DÉCLASSEMENT DE LA PARCELLE COMMUNALE CADASTRÉE SECTION PE N° 399 ET CESSION PAR LA COMMUNE A MONSIEUR R. M.
FONCIER — FERRIÈRES - BOULEVARD LOUISE MICHEL - ESPACE SANTÉ AUTONOMIE - MISE A DISPOSITION A TITRE GRATUIT D’UN BOX D’ACCUEIL AU PROFIT DE L'ASSOCIATION UNION NATIONALE DES ASSOCIATIONS DE PARENTS D'
PERSONNEL — MISE A JOUR DU DOCUMENT UNIQUE D’ÉVALUATION DES RISQUES PROFESSIONNELS (DUERP) POUR 2024 ET ÉLABORATION DU PROGRAMME ANNUEL DE PRÉVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS ET D’AMÉLIORATION DES C
HABITAT ET LOGEMENT SOCIAL — SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE IMMOBILIÈRE DE LA VILLE DE MARTIGUES (SEMIVIM) - NOUVELLE RÉPARTITION DE L'ACTIONNARIAT SUITE A AUGMENTATION DE CAPITAL ET CESSION D'ACTIONS
MANIFESTATIONS — LA COURONNE - FESTIVAL DU CERF-VOLANT DU 5 AU 7 AVRIL 2025 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE PROJET ET CONVENTION COMMUNE / ASSOCIATION 'COUP DE VENT'
FINANCES — BUDGET PRINCIPAL - DÉBAT AU VU DU RAPPORT SUR LES ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES DE LA COMMUNE - EXERCICE 2025
PERSONNEL — INSTAURATION DE L’INDEMNITÉ SPÉCIALE DE FONCTION ET D’ENGAGEMENT (ISFE) DES POLICIERS MUNICIPAUX A COMPTER DU 1er AVRIL 2025
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