30 mai 2024
45
délibérations
10
Environnement
7
Finances & Budget
6
Urbanisme & Travaux
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Délibérations (45)
Politique de la Ville — Approbation et Signature du Nouveau Contrat de Ville 2024-2030 du Territoire Métropolitain Aix-Marseille-Provence - Engagements 'Quartiers 2030' et de son Annexe Intitulée 'Con
Habitat — Mas de Pouane - Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (npnru) - Approbation de lAvenant N° 1 A la Convention Pluriannuelle des Projets de Renouvellement Urbain entre les Commu
ENVIRONNEMENT ET DÉVELOPPEMENT DURABLE — NETTOIEMENT DES VOIRIES (Déchets issus des produits de tabac) - CONTRAT-TYPE COMMUNE / ÉCO-ORGANISME 'ALCOME'
Environnement et Développement Durable — Lutte Contre les Déchets Abandonnés Diffus (lda) - Convention de Soutien Commune / Société Agréée 'Citeo' - Années 2024 / 2025
Énergie — Ferrières - Boulevard des Rayettes - Installation et Gestion d'Infrastructures de Recharge pour Véhicules Électriques (irve) - Convention D'occupation du Domaine Public Commune de Martigues
ÉNERGIE — JONQUIÈRES - AVENUE Félix ZIEM - INSTALLATION ET GESTION DINFRASTRUCTURES DE RECHARGE POUR VÉHICULES ÉLECTRIQUES (IRVE) - CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC COMMUNE DE MARTIGUES / SO
PERSONNEL — TABLEAU DES EMPLOIS FONCTIONNELS DE LA COMMUNE (Abrogation de la délibération n° 22-243 du Conseil Municipal en date du 16 septembre 2022)
PERSONNEL — TABLEAU DES EMPLOIS DU SERVICE ART/HISTOIRE/ ARCHÉOLOGIE ET DU MUSÉE ZIEM DE LA DIRECTION DES SERVICES CULTURELS AU SEIN DE LA DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE DES SERVICES A LA POPULATION (Abr
PERSONNEL — TABLEAU DES EMPLOIS AU SEIN DE LA DIRECTION DES INNOVATIONS DU NUMÉRIQUES ET DES SERVICES INFORMATIQUES (Abrogation de la délibération n° 23-297 du Conseil Municipal du 7 décembre 2023)
PERSONNEL — TABLEAU DES EMPLOIS AU SEIN DE LA DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (Abrogation de la délibération n° 23-040 du Conseil Municipal du 9 mars 2023)
C'ulture — Attribution d'Une Subvention d'Équipement – Avenant N° 2024-02 A la Convention Triennale de Partenariat 2022/2024 Commune / Association 'Maison des J'eunes et de la C'ulture' (MJC) - Année 20
C'ulture — Attribution d'Une Subvention de Fonctionnement 2024 - Convention de Partenariat Commune / Association 'le Rallumeur d'Étoiles' - Années 2024 / 2026
C'ulture — Attribution de Subventions de Fonctionnement et de Projet par la Commune A L'association 'Ensemble Yin' dans le C'adre de l'Aide au Développement de la Vie Associative - Année 2024
C'ulture — Attribution D'une Subvention de Fonctionnement par la Commune A L'association 'Yaya' dans le C'adre de l'Aide au Développement de la Vie Associative - Année 2024
Commerces — Plage de Ferrières - Mise en Place Saisonnière de Kiosques A Activité de Restauration - Occupation Temporaire du Domaine Public et Fixation de la Redevance pour la Saison Estivale 2024
MANIFESTATIONS — LA COURONNE - NUIT DES ÉTOILES 2024 - 34ème ÉDITION - 9 AOÛT 2024 - ATTRIBUTION DUNE SUBVENTION ET CONVENTION DE PARTENARIAT COMMUNE / ASSOCIATION 'ASTRO CLUB M13'
Finances — Budget Principal - Gestion Active de la Dette et Couverture de Taux D'intérêt - Exercice 2024
FONCIER — FERRIÈRES - PARADIS SAINT-ROCH - RÉAMENAGEMENT DE LA PLACE CENTRALE - ÉPICERIE - FIXATION DE L'INDEMNITÉ DE RÉSILIATION AMIABLE DU BAIL COMMERCIAL AVEC MONSIEUR Lahoussine MOUTBIR, GÉRANT ET
Foncier — Ferrières - Paradis Saint-Roch - Réamenagement de la Place Centrale - Acquisition par la Commune D'un Local Commercial de Type Brasserie Auprès de la SCI 'Famd' Representée par Monsieur Jea
FONCIER — JONQUIÈRES - BOULEVARD Marcel CACHIN - DÉSAFFECTATION ET DÉCLASSEMENT DU BÂTIMENT COMMUNAL DÉNOMMÉ 'FOYER DE LÂGE DOR' DONT LES PARCELLES SONT CADASTRÉES SECTION AH Nos 16, 17 et 18 - CESS
Foncier — Jonquières - Aménagement du Chemin de Saint-Lazare - Rétrocession A la Commune de la Parcelle Cadastrée Section Ai N° 428 par les Époux G
HABITAT — PARTICIPATION FINANCIÈRE 2024 DE LA COMMUNE A LENTRETIEN DES ESPACES EXTÉRIEURS DES PRINCIPAUX QUARTIERS DE LOGEMENTS SOCIAUX PRIORITAIRES DE LA COMMUNE - AVENANTS N° 2 à LA CONVENTION 2022
Finances — Budget Principal - Ferrières - Avenue des Rayettes - Acquisition en Vefa de 24 Logements Collectifs Locatifs (12 Pls et 12 Plus) - Demande de Garantie dEmprunt A Hauteur de 100 % Formulée
Jeunesse — Accueil de Jeunes 14/17 Ans - Prestation de Service Accueil de Loisirs sans Hébergement (alsh) pour L'accueil dAdolescents - Convention D'objectifs et de Financement Commune / Caisse D'all
Éducation Enfance — Service 'Vacances Loisirs - Vacaf (34) - Convention de Partenariat Séjours Enfants 'Pass Colo' Commune / Caisse D'allocations Familiales de Lhérault (CAF 34) du 30 Mars 2024 au 10
Éducation Enfance — Service 'Vacances Loisirs - Activités des Temps Extrascolaires - Prestation de Service de Accueil de Loisirs sans Hébergement (alsh) - Convention D'objectifs et de Financement Comm
Éducation Enfance — Service 'Vacances Loisirs - Activités des Temps Périscolaires - Prestation de Service de L'accueil de Loisirs sans Hébergement (alsh) - Convention D'objectifs et de Financement Com
COMMERCES ET ARTISANAT — JONQUIÈRES - MARCHÉS NOCTURNES (les Samedis) - JUILLET/AOÛT 2024 - CONVENTION DE PARTENARIAT COMMUNE / ASSOCIATION 'LES VITRINES MARTÉGALES'
COMMERCES ET ARTISANAT — JONQUIÈRES - MARCHÉS NOCTURNES (les Mercredis) - JUILLET/AOÛT 2024 - CONVENTION DE PARTENARIAT COMMUNE / ASSOCIATION 'CREA EVENTS'
ADHÉSION DE LA COMMUNE AUPRÈS DE L'ASSOCIATION 'ACTU' (Association des Collectivités Territoriales et des Établissements Publics Utilisateurs des progiciels Eksae) - VERSEMENT DUNE COTISATION ANNUELL
Manifestations — Centre-Ville - Organisation de la Manifestation 'Flâneries au Miroir' les 7 et 8 Septembre 2024 - Convention de Partenariat Commune / Association 'les Masqués Vénitiens de France' et
Personnel — Sports - Piscine Municipale - Règlement de Gestion du Temps de Travail - Modification Relative au Temps de Travail Dérogatoire de lÉquipe des Maîtres Nageurs-Sauveteurs (mns)
Personnel — Tableau des Emplois au Sein de la Direction Générale Adjointe des Services A la Population - Direction des Sports - Services Piscine Municipale et Animations Sportives
SPORTS — ATTRIBUTION D'UNE S'UBVENTION DE PROJET POUR L'ORGANISATION DU 6ème THOPHÉE 'MARTIGUES ÉTANG-DE-BERRE' - AVENANT N° 2024-02 A LA C'ONVENTION TRIENNALE DE PARTENARIAT 2024/2025 C'OMMUNE / ASSOCIA
SPORTS — ATTRIBUTION D'UNE S'UBVENTION DE PROJET POUR L'ORGANISATION DE TROIS MANIFESTATIONS (Meeting d'athlétisme / Ronde N'octurne des Ponts Bleus / Olympiades des Quartiers) - AVENANT N° 2024-02 A LA
Numérique — Mise à Disposition par la Métropole au Profit de la Commune D'une Offre de Service Numerique pour L'application de Gestion des Droits du Sol Denomme 'Cart@ds Mode Hébergement' - Convention
Environnement et Développement Durable — Amélioration de la Prévention Incendie dans le Département - Convention Commune / Service Départemental dIncendie et de Secours (sdis) / Département des Bouch
Habitat et Logement — Avenue des Rayettes - Convention de Réservation Commune / SA dHlm 'Cdc Habitat Social' Consécutivement A la Garantie dEmprunt
Manifestations — Fête Foraine de Carro du 19 au 23 Juillet 2024 - Convention D'organisation Commune / Syndicat Union Defense Active Foraine (udaf) et Syndicat National des Industriels Forains (snif)
Manifestations — Ferrières - Fête Foraine de la Saint-Pierre du 29 Juin au 7 Juillet 2024 - Convention Commune / Association de Forains 'Family Park'
CULTURE — RECONDUCTION DU DÉPÔT TEMPORAIRE ET MISE EN VALEUR DE TROIS ŒUVRES MONUMENTALES EN ACIER AU JARDIN DE LA RODE ET A LA POINTE SAN-CRIST - NOUVELLE CONVENTION COMMUNE / MONSIEUR Bernar VENET -
Tourisme — Quartier de lIle - Office de Tourisme et des Loisirs - Transfert des Locaux - Avenant N° 3 au Contrat de Gestion Portant Approbation de Diverses Modifications Commune / Société Publique Lo
Personnel — Règlement de Gestion du Temps de Travail - Modification Relative A L'instauration des Horaires D'été
MANDAT SPÉCIAL — NUMÉRIQUE - ASSOCIATION VILLES INTERNET - ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DU 27 MAI 2024 A PARIS - DÉSIGNATION DE MONSIEUR Gilles PICARD, CONSEILLER MUNICIPAL - REMBOURSEMENT DES FRAIS DE MISSION
MANDAT SPÉCIAL — COMMISSION DES AIDES SÉLECTIVES A LEXPLOITATION DU CENTRE NATIONAL DU CINÉMA (CNC) - RÉUNION A PARIS LE 7 NOVEMBRE 2024 - DÉSIGNATION DE MONSIEUR Florian SALAZAR-MARTIN, ADJOINT AU M
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