Conseil municipal du 2024-05-30

CULTURE — RECONDUCTION DU DÉPÔT TEMPORAIRE ET MISE EN VALEUR DE TROIS ŒUVRES MONUMENTALES EN ACIER AU JARDIN DE LA RODE ET A LA POINTE SAN-CRIST - NOUVELLE CONVENTION COMMUNE / MONSIEUR Bernar VENET -

POLITIQUE DE LA VILLE — APPROBATION ET SIGNATURE DU NOUVEAU CONTRAT DE VILLE 2024-2030 DU TERRITOIRE MÉTROPOLITAIN AIX-MARSEILLE-PROVENCE - ENGAGEMENTS 'QUARTIERS 2030' ET DE SON ANNEXE INTITULÉE 'CON

HABITAT — MAS DE POUANE - NOUVEAU PROGRAMME NATIONAL DE RENOUVELLEMENT URBAIN (NPNRU) - APPROBATION DE L'AVENANT N° 1 A LA CONVENTION PLURIANNUELLE DES PROJETS DE RENOUVELLEMENT URBAIN ENTRE LES COMMU

ENVIRONNEMENT ET DÉVELOPPEMENT DURABLE — NETTOIEMENT DES VOIRIES (Déchets issus des produits de tabac) - CONTRAT-TYPE COMMUNE / ÉCO-ORGANISME 'ALCOME'

ENVIRONNEMENT ET DÉVELOPPEMENT DURABLE — LUTTE CONTRE LES DÉCHETS ABANDONNÉS DIFFUS (LDA) - CONVENTION DE SOUTIEN COMMUNE / SOCIÉTÉ AGRÉÉE 'CITEO' - ANNÉES 2024 / 2025

ÉNERGIE — FERRIÈRES - BOULEVARD DES RAYETTES - INSTALLATION ET GESTION D'INFRASTRUCTURES DE RECHARGE POUR VÉHICULES ÉLECTRIQUES (IRVE) - CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC COMMUNE DE MARTIGUES

ÉNERGIE — JONQUIÈRES - AVENUE Félix ZIEM - INSTALLATION ET GESTION D'INFRASTRUCTURES DE RECHARGE POUR VÉHICULES ÉLECTRIQUES (IRVE) - CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC COMMUNE DE MARTIGUES / SO

FONCIER — JONQUIÈRES - BOULEVARD Marcel CACHIN - DÉSAFFECTATION ET DÉCLASSEMENT DU BÂTIMENT COMMUNAL DÉNOMMÉ 'FOYER DE L'ÂGE D'OR' DONT LES PARCELLES SONT CADASTRÉES SECTION AH Nos 16, 17 et 18 - CESS

FONCIER — JONQUIÈRES - AMÉNAGEMENT DU CHEMIN DE SAINT-LAZARE - RÉTROCESSION A LA COMMUNE DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION AI N° 428 PAR LES ÉPOUX G.

PERSONNEL — TABLEAU DES EMPLOIS FONCTIONNELS DE LA COMMUNE (Abrogation de la délibération n° 22-243 du Conseil Municipal en date du 16 septembre 2022)

PERSONNEL — TABLEAU DES EMPLOIS DU SERVICE ART/HISTOIRE/ ARCHÉOLOGIE ET DU MUSÉE ZIEM DE LA DIRECTION DES SERVICES CULTURELS AU SEIN DE LA DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE DES SERVICES A LA POPULATION (Abr

PERSONNEL — TABLEAU DES EMPLOIS AU SEIN DE LA DIRECTION DES INNOVATIONS DU NUMÉRIQUES ET DES SERVICES INFORMATIQUES (Abrogation de la délibération n° 23-297 du Conseil Municipal du 7 décembre 2023)

PERSONNEL — TABLEAU DES EMPLOIS AU SEIN DE LA DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (Abrogation de la délibération n° 23-040 du Conseil Municipal du 9 mars 2023)

CULTURE — ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'ÉQUIPEMENT – AVENANT N° 2024-02 A LA CONVENTION TRIENNALE DE PARTENARIAT 2022/2024 COMMUNE / ASSOCIATION 'MAISON DES JEUNES ET DE LA CULTURE' (MJC) - ANNÉE 20

CULTURE — ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2024 - CONVENTION DE PARTENARIAT COMMUNE / ASSOCIATION 'LE RALLUMEUR D'ÉTOILES' - ANNÉES 2024 / 2026

CULTURE — ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET DE PROJET PAR LA COMMUNE A L’ASSOCIATION 'ENSEMBLE YIN' DANS LE CADRE DE L'AIDE AU DÉVELOPPEMENT DE LA VIE ASSOCIATIVE - ANNÉE 2024

CULTURE — ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT PAR LA COMMUNE A L’ASSOCIATION 'YAYA' DANS LE CADRE DE L'AIDE AU DÉVELOPPEMENT DE LA VIE ASSOCIATIVE - ANNÉE 2024

COMMERCES — PLAGE DE FERRIÈRES - MISE EN PLACE SAISONNIÈRE DE KIOSQUES A ACTIVITÉ DE RESTAURATION - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC ET FIXATION DE LA REDEVANCE POUR LA SAISON ESTIVALE 2024

MANIFESTATIONS — LA COURONNE - NUIT DES ÉTOILES 2024 - 34ème ÉDITION - 9 AOÛT 2024 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET CONVENTION DE PARTENARIAT COMMUNE / ASSOCIATION 'ASTRO CLUB M13'

FINANCES — BUDGET PRINCIPAL - GESTION ACTIVE DE LA DETTE ET COUVERTURE DE TAUX D’INTÉRÊT - EXERCICE 2024

JEUNESSE — ACCUEIL DE JEUNES 14/17 ANS - PRESTATION DE SERVICE ACCUEIL DE LOISIRS SANS HÉBERGEMENT (ALSH) POUR L’ACCUEIL D'ADOLESCENTS - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT COMMUNE / CAISSE D’ALL

ÉDUCATION ENFANCE — SERVICE 'VACANCES LOISIRS - VACAF (34) - CONVENTION DE PARTENARIAT SÉJOURS ENFANTS 'PASS COLO' COMMUNE / CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DE L’HÉRAULT (CAF 34) DU 30 MARS 2024 AU 10

ÉDUCATION ENFANCE — SERVICE 'VACANCES LOISIRS - ACTIVITÉS DES TEMPS EXTRASCOLAIRES - PRESTATION DE SERVICE DE ACCUEIL DE LOISIRS SANS HÉBERGEMENT (ALSH) - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT COMM

ÉDUCATION ENFANCE — SERVICE 'VACANCES LOISIRS - ACTIVITÉS DES TEMPS PÉRISCOLAIRES - PRESTATION DE SERVICE DE L’ACCUEIL DE LOISIRS SANS HÉBERGEMENT (ALSH) - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT COM

COMMERCES ET ARTISANAT — JONQUIÈRES - MARCHÉS NOCTURNES (les Samedis) - JUILLET/AOÛT 2024 - CONVENTION DE PARTENARIAT COMMUNE / ASSOCIATION 'LES VITRINES MARTÉGALES'

COMMERCES ET ARTISANAT — JONQUIÈRES - MARCHÉS NOCTURNES (les Mercredis) - JUILLET/AOÛT 2024 - CONVENTION DE PARTENARIAT COMMUNE / ASSOCIATION 'CREA EVENTS'

ADHÉSION DE LA COMMUNE AUPRÈS DE L’ASSOCIATION 'ACTU' (Association des Collectivités Territoriales et des Établissements Publics Utilisateurs des progiciels Eksae) - VERSEMENT D'UNE COTISATION ANNUELL

MANIFESTATIONS — CENTRE-VILLE - ORGANISATION DE LA MANIFESTATION 'FLÂNERIES AU MIROIR' LES 7 ET 8 SEPTEMBRE 2024 - CONVENTION DE PARTENARIAT COMMUNE / ASSOCIATION 'LES MASQUÉS VÉNITIENS DE FRANCE' ET

FONCIER — FERRIÈRES - PARADIS SAINT-ROCH - RÉAMENAGEMENT DE LA PLACE CENTRALE - ÉPICERIE - FIXATION DE L’INDEMNITÉ DE RÉSILIATION AMIABLE DU BAIL COMMERCIAL AVEC MONSIEUR Lahoussine MOUTBIR, GÉRANT ET

FONCIER — FERRIÈRES - PARADIS SAINT-ROCH - RÉAMENAGEMENT DE LA PLACE CENTRALE - ACQUISITION PAR LA COMMUNE D’UN LOCAL COMMERCIAL DE TYPE BRASSERIE AUPRÈS DE LA SCI 'FAMD' REPRESENTÉE PAR MONSIEUR JEA

HABITAT — PARTICIPATION FINANCIÈRE 2024 DE LA COMMUNE A L'ENTRETIEN DES ESPACES EXTÉRIEURS DES PRINCIPAUX QUARTIERS DE LOGEMENTS SOCIAUX PRIORITAIRES DE LA COMMUNE - AVENANTS N° 2 à LA CONVENTION 2022

FINANCES — BUDGET PRINCIPAL - FERRIÈRES - AVENUE DES RAYETTES - ACQUISITION EN VEFA DE 24 LOGEMENTS COLLECTIFS LOCATIFS (12 PLS ET 12 PLUS) - DEMANDE DE GARANTIE D'EMPRUNT A HAUTEUR DE 100 % FORMULÉE

PERSONNEL — SPORTS - PISCINE MUNICIPALE - RÈGLEMENT DE GESTION DU TEMPS DE TRAVAIL - MODIFICATION RELATIVE AU TEMPS DE TRAVAIL DÉROGATOIRE DE L'ÉQUIPE DES MAÎTRES NAGEURS-SAUVETEURS (MNS)

PERSONNEL — TABLEAU DES EMPLOIS AU SEIN DE LA DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE DES SERVICES A LA POPULATION - DIRECTION DES SPORTS - SERVICES PISCINE MUNICIPALE ET ANIMATIONS SPORTIVES

SPORTS — ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE PROJET POUR L'ORGANISATION DU 6ème THOPHÉE 'MARTIGUES ÉTANG-DE-BERRE' - AVENANT N° 2024-02 A LA CONVENTION TRIENNALE DE PARTENARIAT 2024/2025 COMMUNE / ASSOCIA

SPORTS — ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE PROJET POUR L'ORGANISATION DE TROIS MANIFESTATIONS (Meeting d'athlétisme / Ronde Nocturne des Ponts Bleus / Olympiades des Quartiers) - AVENANT N° 2024-02 A LA

NUMÉRIQUE — MISE À DISPOSITION PAR LA MÉTROPOLE AU PROFIT DE LA COMMUNE D’UNE OFFRE DE SERVICE NUMERIQUE POUR L’APPLICATION DE GESTION DES DROITS DU SOL DENOMME 'CART@DS MODE HÉBERGEMENT' - CONVENTION

ENVIRONNEMENT ET DÉVELOPPEMENT DURABLE — AMÉLIORATION DE LA PRÉVENTION INCENDIE DANS LE DÉPARTEMENT - CONVENTION COMMUNE / SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS) / DÉPARTEMENT DES BOUCH

HABITAT ET LOGEMENT — AVENUE DES RAYETTES - CONVENTION DE RÉSERVATION COMMUNE / SA D'HLM 'CDC HABITAT SOCIAL' CONSÉCUTIVEMENT A LA GARANTIE D'EMPRUNT

MANIFESTATIONS — FÊTE FORAINE DE CARRO DU 19 AU 23 JUILLET 2024 - CONVENTION D’ORGANISATION COMMUNE / SYNDICAT UNION DEFENSE ACTIVE FORAINE (UDAF) ET SYNDICAT NATIONAL DES INDUSTRIELS FORAINS (SNIF)

MANIFESTATIONS — FERRIÈRES - FÊTE FORAINE DE LA SAINT-PIERRE DU 29 JUIN AU 7 JUILLET 2024 - CONVENTION COMMUNE / ASSOCIATION DE FORAINS 'FAMILY PARK'

TOURISME — QUARTIER DE L'ILE - OFFICE DE TOURISME ET DES LOISIRS - TRANSFERT DES LOCAUX - AVENANT N° 3 AU CONTRAT DE GESTION PORTANT APPROBATION DE DIVERSES MODIFICATIONS COMMUNE / SOCIÉTÉ PUBLIQUE LO

PERSONNEL — RÈGLEMENT DE GESTION DU TEMPS DE TRAVAIL - MODIFICATION RELATIVE A L’INSTAURATION DES HORAIRES D’ÉTÉ

MANDAT SPÉCIAL — NUMÉRIQUE - ASSOCIATION VILLES INTERNET - ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DU 27 MAI 2024 A PARIS - DÉSIGNATION DE MONSIEUR Gilles PICARD, CONSEILLER MUNICIPAL - REMBOURSEMENT DES FRAIS DE MISSION

MANDAT SPÉCIAL — COMMISSION DES AIDES SÉLECTIVES A L'EXPLOITATION DU CENTRE NATIONAL DU CINÉMA (CNC) - RÉUNION A PARIS LE 7 NOVEMBRE 2024 - DÉSIGNATION DE MONSIEUR Florian SALAZAR-MARTIN, ADJOINT AU M