Conseil municipal du 2023-12-15

Martigues 15 décembre 2023 5 délibérations
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Autres decisions

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Sécurité

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Social & Santé

Résumé

Synthèse

5 délibérations - Fixation du régime des astreintes allouées aux agents territoriaux à compter du 1er novembre 2023 (abroge et remplace l - Validation du document unique d’évaluation des risques professionnels - Mise en place d’ateliers de prévention de la perte d’autonomie sur la commune de Martigues Convention de partenariat en - Fixation des modalités d’exercice du travail à temps partiel au 1er février 2024 - Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement dans l’attente du vote du budget de l’exercice 2024

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Délibérations (5)

📄 Autres decisions 2 délibérations
23

Fixation du régime des astreintes allouées aux agents territoriaux à compter du 1er novembre 2023 (abroge et remplace la délibération n° 23-043 du 20 octobre 2023)

23

Fixation des modalités d’exercice du travail à temps partiel au 1er février 2024

🛡️ Sécurité 1 délibération
23

Validation du document unique d’évaluation des risques professionnels

❤️ Social & Santé 1 délibération
23

Mise en place d’ateliers de prévention de la perte d’autonomie sur la commune de Martigues Convention de partenariat entre l’association Santé éducation et prévention sur les territoires (ASEPT) PACA

💶 Finances & Budget 1 délibération
23

Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement dans l’attente du vote du budget de l’exercice 2024

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