15 décembre 2023
5
délibérations
2
Autres decisions
1
Sécurité
1
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (5)
Fixation du régime des astreintes allouées aux agents territoriaux à compter du 1er novembre 2023 (abroge et remplace la délibération n° 23-043 du 20 octobre 2023)
Fixation des modalités d'exercice du travail à temps partiel au 1er février 2024
Validation du document unique d'évaluation des risques professionnels
Mise en place d'ateliers de prévention de la perte d'autonomie sur la commune de Martigues Convention de partenariat entre l'association Santé éducation et prévention sur les territoires (ASEPT) PACA
Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d'investissement dans l'attente du vote du budget de l'exercice 2024
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