Conseil municipal du 2023-03-09

ENVIRONNEMENT ET DEVELOPPEMENT DURABLE — BIODIVERSITE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ANNUELLE - CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIFS COMMUNE / ASSOCIATION LOCALE DE LA LIGUE POUR LA PROTECTION DES OIS

ENVIRONNEMENT ET DEVELOPPEMENT DURABLE — CANDIDATURE DE LA COMMUNE A L’APPEL A PROJET 2023 DE L’OFFICE FRANÇAIS DE LA BIODIVERSITE (OFB) POUR L’ELABORATION DE L’ATLAS POPULAIRE DE LA BIODIVERSITE COMM

ENVIRONNEMENT ET DEVELOPPEMENT DURABLE — CANDIDATURE DE LA COMMUNE A L’APPEL A PROJET 2023 DE L’OFFICE FRANÇAIS DE LA BIODIVERSITE (OFB) POUR L’ELABORATION DE L’ATLAS POPULAIRE DE LA BIODIVERSITE COMM

FONCIER — QUARTIER DE L’ILE - 3 PLACE MIRABEAU - CONVENTION COMMUNE / ASSOCIATION 'SOLIHA PROVENCE' EN VUE D’UNE ETUDE PREALABLE A UN BAIL A REHABILITATION D'UN IMMEUBLE COMMUNAL

FONCIER — FERRIERES - REVEILLA - ACQUISITION PAR LA COMMUNE DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION BN N° 38 POUR LE FUTUR AMENAGEMENT DE LA VOIE DE SAINT-MACAIRE AUPRES DE MESDAMES PERETTI ANNICK, EPOUSE LE

FONCIER — BONNIEU-LE SEMAPHORE-BAUMADERIE-LA SAUSSE - ACQUISITION DES PARCELLES CADASTREES SECTION CN N°39, PN N°27, PB N°53 ET PS N°31 EN ZONE N ET NL AUPRES DE MADAME C. M. EPOUSE F. ET MONSIEUR P.

FONCIER — LA COURONNE - LES AUBIATS - AMENAGEMENT DE LA RD 49 - ROUTE DES BASTIDES - ACQUISITION PAR LA COMMUNE DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION PP N°60p AUPRES DE MONSIEUR ET MADAME P.

FONCIER — LA COURONNE - LES AUBIATS - AMENAGEMENT DE LA RD 49 - ROUTE DES BASTIDES - ACQUISITION PAR LA COMMUNE DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION PO N°72 AUPRES DE MADAME A. B. ET DE MADAME V. M.

FONCIER — LA COURONNE - LES AUBIATS - AMENAGEMENT DE LA RD 49 - ROUTE DES BASTIDES - ACQUISITION PAR LA COMMUNE DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION PP N°62p AUPRES DES CONSORTS D.

PERSONNEL — TABLEAU DES EMPLOIS AU SEIN DE LA DIRECTION DES INNOVATIONS DU NUMERIQUE ET DES SYSTEMES D'INFORMATION (DINSI)

PERSONNEL — TABLEAU DES EMPLOIS AU SEIN DE LA DIRECTION GENERALE DES SERVICES (DGS)

PERSONNEL — NOUVEAU TABLEAU RECAPITULATIF DES EMPLOIS COMMUNAUX BENEFICIAIRES D'UNE CONCESSION DE LOGEMENT AU 1er MARS 2023 (Abrogation de la délibération n° 22-128 du Conseil Municipal en date du 29

MANIFESTATIONS — LA COURONNE - FESTIVAL DU CERF-VOLANT - 17ème EDITION AVRIL 2023 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE PROJET ET CONVENTION COMMUNE / ASSOCIATION 'COUP DE VENT'

FINANCES — BUDGET PRINCIPAL - GESTION ACTIVE DE LA DETTE ET COUVERTURE DE TAUX D’INTERET - EXERCICE 2023

FINANCES — BUDGET PRINCIPAL - DEBAT AU VU DU RAPPORT SUR LES ORIENTATIONS BUDGETAIRES DE LA COMMUNE - EXERCICE 2023

FONCIER — FERRIERES - RAYETTES OUEST/REVEILLA - OPERATION 'L'ADRET DE SAINT-MACAIRE' - AVENANT N° 5 AU TRAITE DE CONCESSION D'AMENAGEMENT COMMUNE / SEMIVIM PORTANT PROROGATION DE LA DUREE DE LA CONCES

FONCIER — FERRIERES - 3/5 RUE DU GRAND FOUR - CONVENTION COMMUNE / ASSOCIATION 'SOLIHA PROVENCE' EN VUE D’UNE ETUDE PREALABLE A UN BAIL A REHABILITATION DE DEUX IMMEUBLES COMMUNAUX

FONCIER — JONQUIERES - LOCAL COMMERCIAL SIS 16 ESPLANADE DES BELGES - BAIL COMMERCIAL COMMUNE / SOCIETE 'SAS CAMI SHOES'

MARCHES D'APPROVISIONNEMENT — FERRIERES - MISE EN PLACE D'UN MARCHE SAISONNIER DE PRODUCTEURS LOCAUX POUR L'ANNEE 2023

PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL SUR LA SITUATION EN MATIERE D’EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES - ANNEE 2022

PETITE ENFANCE — NOUVEAU RÈGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DES ETABLISSEMENTS ET SERVICES D’ACCUEIL DU JEUNE ENFANT PORTANT APPROBATION DE DIVERSES MODIFICATIONS A COMPTER DU 1er SEPTEMBRE 2023 DANS LE CADR

JEUNESSE — MODIFICATION DES MODALITES D’ACCES AU DISPOSITIF D’AIDE AU FINANCEMENT DU BREVET D'APTITUDE AUX FONCTIONS D'ANIMATEUR (BAFA) POUR LES JEUNES MARTEGAUX A COMPTER DU 1er AVRIL 2023

PERSONNEL — CREATION ET SUPPRESSION D'EMPLOIS

PERSONNEL — MAJORATION DES HEURES COMPLEMENTAIRES DES AGENTS NOMMES DANS DES EMPLOIS A TEMPS NON COMPLET A COMPTER DU 1er AVRIL 2023

SOLIDARITE — SOUTIEN AUX POPULATIONS VICTIMES DES SEISMES EN TURQUIE ET SYRIE - VERSEMENT D'UNE AIDE FINANCIERE AU FONDS D'ACTION EXTERIEURE DES COLLECTIVITES TERRITORIALES (FACECO)

MANIFESTATIONS — FERRIERES - FESTIVAL DE LA FETE FORAINE - 31ème EDITION AVRIL 2023 - CONVENTION COMMUNE / ASSOCIATION 'DE DEFENSE DES FORAINS DU GRAND SUD' ET ASSOCIATION DE FORAINS 'FAMILY PARK' ET