9 mars 2023

Foncier — Ferrieres - Rayettes Ouest/reveilla - Operation 'LAdret de Saint-macaire' - Avenant N° 5 au Traite de Concession dAmenagement Commune / Semivim Portant Prorogation de la Duree de la Conces

Foncier — Ferrieres - 3/5 Rue du Grand Four - Convention Commune / Association 'Soliha Provence' en Vue D'une Etude Prealable A un Bail A Rehabilitation de Deux Immeubles Communaux

Foncier — Ferrieres - Reveilla - Acquisition par la Commune de la Parcelle Cadastree Section Bn N° 38 pour le Futur Amenagement de la Voie de Saint-Macaire Aupres de Mesdames Peretti Annick, Epouse le

Foncier — Bonnieu-Le Semaphore-Baumaderie-La Sausse - Acquisition des Parcelles Cadastrees Section Cn N°39, Pn N°27, Pb N°53 et Ps N°31 en Zone N et Nl Aupres de Madame C. M. Epouse F. et Monsieur P

FONCIER — LA COURONNE - LES AUBIATS - AMENAGEMENT DE LA RD 49 - ROUTE DES BASTIDES - ACQUISITION PAR LA COMMUNE DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION PP N°60p AUPRES DE MONSIEUR ET MADAME P

Foncier — la Couronne - les Aubiats - Amenagement de la RD 49 - Route des Bastides - Acquisition par la Commune de la Parcelle Cadastree Section Po N°72 Aupres de Madame A. B. et de Madame V. M

FONCIER — LA COURONNE - LES AUBIATS - AMENAGEMENT DE LA RD 49 - ROUTE DES BASTIDES - ACQUISITION PAR LA COMMUNE DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION PP N°62p AUPRES DES CONSORTS D

Foncier — Jonquieres - Local Commercial Sis 16 Esplanade des Belges - Bail Commercial Commune / Societe 'SAS Cami Shoes'

Environnement et Developpement Durable — Biodiversite - Attribution d'Une Subvention Annuelle - Convention Pluriannuelle D'objectifs Commune / Association Locale de la Ligue pour la Protection des Ois

Environnement et Developpement Durable — Candidature de la Commune A L'appel A Projet 2023 de L'office Français de la Biodiversite (ofb) pour L'elaboration de L'atlas Populaire de la Biodiversite Comm

Environnement et Developpement Durable — Candidature de la Commune A L'appel A Projet 2023 de L'office Français de la Biodiversite (ofb) pour L'elaboration de L'atlas Populaire de la Biodiversite Comm

Foncier — Quartier de L'ile - 3 Place Mirabeau - Convention Commune / Association 'Soliha Provence' en Vue D'une Etude Prealable A un Bail A Rehabilitation d'Un Immeuble Communal

Personnel — Tableau des Emplois au Sein de la Direction des Innovations du Numerique et des Systemes dInformation (dinsi)

Personnel — Tableau des Emplois au Sein de la Direction Generale des Services (dgs)

PERSONNEL — NOUVEAU TABLEAU RECAPITULATIF DES EMPLOIS COMMUNAUX BENEFICIAIRES DUNE CONCESSION DE LOGEMENT AU 1er MARS 2023 (Abrogation de la délibération n° 22-128 du Conseil Municipal en date du 29

MANIFESTATIONS — LA COURONNE - FESTIVAL DU CERF-VOLANT - 17ème EDITION AVRIL 2023 - ATTRIBUTION DUNE SUBVENTION DE PROJET ET CONVENTION COMMUNE / ASSOCIATION 'COUP DE VENT'

Finances — Budget Principal - Gestion Active de la Dette et Couverture de Taux D'interet - Exercice 2023

Finances — Budget Principal - Debat au Vu du Rapport sur les Orientations Budgetaires de la Commune - Exercice 2023

Marches dApprovisionnement — Ferrieres - Mise en Place d'Un Marche Saisonnier de Producteurs Locaux pour lAnnee 2023

Presentation du Rapport Annuel sur la Situation en Matiere D'egalite entre les Femmes et les Hommes - Annee 2022

PETITE ENFANCE — NOUVEAU RÈGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DES ETABLISSEMENTS ET SERVICES D'ACCUEIL DU JEUNE ENFANT PORTANT APPROBATION DE DIVERSES MODIFICATIONS A COMPTER DU 1er SEPTEMBRE 2023 DANS LE CADR

JEUNESSE — MODIFICATION DES MODALITES D'ACCES AU DISPOSITIF D'AIDE AU FINANCEMENT DU BREVET DAPTITUDE AUX FONCTIONS DANIMATEUR (BAFA) POUR LES JEUNES MARTEGAUX A COMPTER DU 1er AVRIL 2023

Personnel — Creation et Suppression d'Emplois

PERSONNEL — MAJORATION DES HEURES COMPLEMENTAIRES DES AGENTS NOMMES DANS DES EMPLOIS A TEMPS NON COMPLET A COMPTER DU 1er AVRIL 2023

Solidarite — S'outien aux Populations Victimes des S'eismes en Turquie et Syrie - Versement d'Une Aide Financiere au Fonds d'Action Exterieure des C'ollectivites Territoriales (faceco)

MANIFESTATIONS — FERRIERES - FESTIVAL DE LA FETE FORAINE - 31ème EDITION AVRIL 2023 - CONVENTION COMMUNE / ASSOCIATION 'DE DEFENSE DES FORAINS DU GRAND SUD' ET ASSOCIATION DE FORAINS 'FAMILY PARK' ET