Conseil municipal du 2025-11-13

Marzan 13 novembre 2025 9 délibérations
Document source

9

délibérations

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Urbanisme & Travaux

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Finances & Budget

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Autres decisions

Résumé

Synthèse

9 délibérations - Morbihan Habitat : ZAC de Kertuy - Kerrolay - compte rendu annuel 2024 à la collectivité - Arc Sud Bretagne : rapport sur le prix et la qualité du Service Public dAssainissement Non Collectif de la Communauté de - Convention pour la capture et la stérilisation des chats libres avec lassociation « le radeau des animaux » à Férel - Subvention arbre de Noël 2025 aux écoles maternelles et élémentaires - Renouvellement du Projet Educatif de Territoire - Plan mercredi de la commune de Marzan - Renouvellement de la convention multi-services avec la FDGDON - Travaux de mise aux normes dun logement - Rénovation énergétique du complexe salle polyvalente - gymnase : avenants aux marchés de travaux - Autorisation dengagement et dexécution des dépenses dinvestissement avant le vote du budget primitif 2026

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Délibérations (9)

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
13112503

Rénovation énergétique du complexe salle polyvalente - gymnase : avenants aux marchés de travaux

13112504

Travaux de mise aux normes dun logement

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Morbihan Habitat : ZAC de Kertuy — Kerrolay - compte rendu annuel 2024 à la collectivité

💶 Finances & Budget 2 délibérations
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Autorisation dengagement et dexécution des dépenses dinvestissement avant le vote du budget primitif 2026

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Subvention arbre de Noël 2025 aux écoles maternelles et élémentaires

📄 Autres decisions 2 délibérations
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Renouvellement de la convention multi — services avec la FDGDON

13112506

Renouvellement du Projet Educatif de Territoire - Plan mercredi de la commune de Marzan

🌱 Environnement 2 délibérations
13112508

Convention pour la capture et la stérilisation des chats libres avec lassociation « le radeau des animaux » à Férel

13112509

Arc Sud Bretagne : rapport sur le prix et la qualité du Service Public dAssainissement Non Collectif de la Communauté de communes Arc Sud Bretagne

WEB megalis:2025:20583:2025-11-13
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