Conseil municipal du 2024-12-05

Marzan 5 décembre 2024 13 délibérations
Document source

13

délibérations

4

Culture & Patrimoine

3

Finances & Budget

3

Autres decisions

Résumé

Synthèse

13 délibérations - Médiathèque : renouvellement du contrat pour le logiciel Orphée - Signalisation routière - Subvention arbre de Noël 2024 aux écoles maternelles et élémentaires - SIVU Arzal Marzan : projet de régie pour gestion de la restauration scolaire des écoles publiques et privées - Remboursement frais déplacements des bénévoles de la médiathèque pour formations à la médiathèque départementale - Réflexion sur un projet de construction communale dune boulangerie - ZAC Kertuy - Kerrolay avenant n°8 à la concession daménagement avec Morbihan Habitat - Morbihan Habitat : ZAC Kertuy - Kerrolay - compte rendu annuel 2023 à la collectivité - Morbihan Energies rapport dactivité 2023 - ASB rapport activité 2023 SPANC - CDG56 : renouvellement convention cadre missions facultatives en 2025-2026 - Vente du bien situé au Rosquérant parcelle ZO 58 - Finances Autorisation engagement et exécution dépenses investissement par anticipation au vote du BP2025

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Délibérations (13)

🎭 Culture & Patrimoine 4 délibérations
5122405

Morbihan Habitat : ZAC Kertuy — Kerrolay - compte rendu annuel 2023 à la collectivité

5122406

ZAC Kertuy — Kerrolay avenant n°8 à la concession daménagement avec Morbihan Habitat

5122409

Vente du bien situé au Rosquérant parcelle ZO 58

5122413

Médiathèque : renouvellement du contrat pour le logiciel Orphée

💶 Finances & Budget 3 délibérations
5122401

Finances Autorisation engagement et exécution dépenses investissement par anticipation au vote du BP2025

5122408

Remboursement frais déplacements des bénévoles de la médiathèque pour formations à la médiathèque départementale

5122411

Subvention arbre de Noël 2024 aux écoles maternelles et élémentaires

📄 Autres decisions 3 délibérations
5122402

CDG56 : renouvellement convention cadre missions facultatives en 2025-2026

5122403

ASB rapport activité 2023 SPANC

5122404

Morbihan Energies rapport dactivité 2023

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
5122407

Réflexion sur un projet de construction communale dune boulangerie

5122412

Signalisation routière

🎓 Éducation 1 délibération
5122410

SIVU Arzal Marzan : projet de régie pour gestion de la restauration scolaire des écoles publiques et privées

WEB megalis:2024:20583:2024-12-05
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