Conseil municipal du 2022-02-24

Marzan 24 février 2022 2 délibérations
Document source

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délibérations

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Urbanisme & Travaux

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Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

2 délibérations - Vente d’une partie du chemin rural n° 491 à Bodilan - Instruction des autorisations d’urbanisme - Adoption d’une convention tripartite commune / Communauté de communes /Golfe

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Délibérations (2)

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
24022201

Instruction des autorisations d’urbanisme - Adoption d’une convention tripartite commune / Communauté de communes /Golfe du Morbihan – Vannes Agglomération

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
24022209

Vente d’une partie du chemin rural n° 491 à Bodilan

WEB megalis:2022:20583:2022-02-24
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