10 décembre 2025
10
délibérations
4
Urbanisme & Travaux
3
Culture & Patrimoine
1
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
Adhésion à une centrale dachat spécialisée dans le domaine du numérique et des télécoms "CANUT"
Création logement Terre — Neuvas/Validation du Dossier consultation des Entreprises (DCE) et lancement de la procédure de consultation
Création logement espace des Terre — Neuvas/ choix des entreprises retenues
Création Pole administratif et de services / Présentation de lavenant 2
Poste de cheffe de projet (PVD) mutualisé entre les 4 communes PVD (Broons, Caulnes, Matignon et Plancoët)- renouvellement du poste
Convention c'adre Petites Villes de D'emain (PVD) valant Opération de Revitalisation du Territoire (ORT) - Avenant 2 à la convention
Convention bipartite à la réalisation de travaux de c'onsolidation des berges sur le ruisseau le Clos s'itué rue de Montbran
Admission en non — valeur de titres de créances irrecouvrables
Syndicat des Frémurs — Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics (RPQS) de gestion du réseau d'eau potable pour l'année 2024
Avis sur les dérogations au repos dominical de commerces de détail pour l'année 2026
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