31 janvier 2024
22
délibérations
7
Finances & Budget
5
Ressources humaines
5
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (22)
Conseil n'ational refondation CNR conventions pour école publique
Remboursement sinistre Mr et Mme DISLYS
Pôle administratif et de services — Demande de subvention au titre du Fonds Vert
Ogec Ecole Saint Joseph Demande de subvention exceptionnelle association Ogec
Demande d'aide financière par l'association Les Restos du C'ur
D'ébat d'Orientation Budgétaire 2024
Participation employeur mutuelle prévoyance augmentation au 01-02-2024
Autorisation au Maire recrutement agents contractuels de remplacement pr durée du mandat
Création poste non permanent accroissement temporaire activité 2024
Création poste non permanent saisonnier 2024
Modalités de mise en uvre du compte épargne temps
Recensement 2024 — modification rémunération des agents recenseurs
MP travaux amgt rues St Pierre et colonel Lecocq validation DCE et procédure
Procédure et du dossier de consultation pour létude de création d'une maison de santé
Procédure déclassement voirie communale Place gouyon et lancement enquête publique
Travaux à létang des prés Guiguen Validation de lassistance de lADAC 22
Validation des travaux du Chemin Vert et de lexpérimentation rue du Petit Train
SDE 22 intégration du patrimoine électrique lotissement la vallée d'émeraude tranches 1 et 2
Convention de rétrocession des parties communes du lotissement Benallegue
Convention de rétrocession des parties communes lotissement LEmeraude tranche 2
Cession parcelles ZA8 — 14 l'ieudit Les S'alines
Validation rythmes scolaires à compter rentrée 2024-2025
📬 Suivre Matignon
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.