31 janvier 2024
22
délibérations
7
Autres decisions
7
Urbanisme & Travaux
2
Éducation
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (22)
Autorisation au Maire recrutement agents contractuels de remplacement pr durée du mandat
Création poste non permanent accroissement temporaire activité 2024
Création poste non permanent saisonnier 2024
Remboursement sinistre Mr et Mme DISLYS
D'ébat d'Orientation Budgétaire 2024
Modalités de mise en uvre du compte épargne temps
Participation employeur mutuelle prévoyance augmentation au 01-02-2024
MP travaux amgt rues St Pierre et colonel Lecocq validation DCE et procédure
Convention de rétrocession des parties communes du lotissement Benallegue
Procédure déclassement voirie communale Place gouyon et lancement enquête publique
Convention de rétrocession des parties communes lotissement LEmeraude tranche 2
Travaux à létang des prés Guiguen Validation de lassistance de lADAC 22
Validation des travaux du Chemin Vert et de lexpérimentation rue du Petit Train
Cession parcelles ZA8 — 14 l'ieudit Les S'alines
Conseil n'ational refondation CNR conventions pour école publique
Validation rythmes scolaires à compter rentrée 2024-2025
Pôle administratif et de services — Demande de subvention au titre du Fonds Vert
Ogec Ecole Saint Joseph Demande de subvention exceptionnelle association Ogec
Procédure et du dossier de consultation pour létude de création d'une maison de santé
SDE 22 intégration du patrimoine électrique lotissement la vallée d'émeraude tranches 1 et 2
Demande d'aide financière par l'association Les Restos du C'ur
Recensement 2024 — modification rémunération des agents recenseurs
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