Conseil municipal du 2026-03-05

Mauron 5 mars 2026 15 délibérations
Document source

15

délibérations

13

Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

15 délibérations - 2026_029 - SUBVENTIONS 2026 - BUDGET PRINCIPAL COMMUNE DE MAURON AUX ASSOCIATIONS - 2026_027 -TARIFS COMMUNAUX - COMPLEMENTS - 2026_026 - CESSION D'UN TERRAIN AU BUDGET ANNEXE CLOS DES MESANGES - 2026_025 - BUDGET PRINCIPAL - BILAN FINANCIER 2025 DU RESTAURANT MUNICIPAL ET DEMANDE DE PARTICIPATION 2026 A LA COMMUNE - 2026_024 - BUDGET PRINCIPAL - BILAN FINANCIER 2025 DE LA GARDERIE PERISCOLAIRE ET DEMANDE DE PARTICIPATION 2026 A LA COM - 2026_023 - ECOLE PRIVEE SAINT-PIERRE - AVENANT 2026 AU CONTRAT D'ASSOCIATION - 2026_022 - DEMANDES DE PARTICIPATION 2026 AUX COMMUNES DE RESIDENCE POUR LES FRAIS DE FONCTIONNEMENT DE L'ECOLE PUBLIQUE - 2026_014 -DENOMINATION POUR CERTIFICATION A LA BASE ADRESSE LOCALE - 2026_033 - SALLE MORONOE - REALISATION D'UN AUDIT ENERGETIQUE - 2026_028 - FISCALITE - VOTE DES TAUX COMMUNAUX 2026 - 2026_021 - COUT 2025 D'UN ELEVE DE L'ECOLE PUBLIQUE - 2026_020 - BUDGET PRINCIPAL COMMUNE DE MAURON - AFFECTATION RESULTAT 2025 - 2026_017 - BUDGET PRINCIPAL COMMUNE DE MAURON - COMPTE DE GESTION 2025 - 2026_016 - BUDGET ANNEXE RESIDENCE CLAIRE FONTAINE - COMPTE DE GESTION 2025 - 2026_015 - RENOUVELLEMENT PARC EOLIEN LES FUMARDS - AUTORISATION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ET SIGNATURE DE L'ACTE D

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Délibérations (15)

💶 Finances & Budget 13 délibérations
2026

2026_029 — SUBVENTIONS 2026 - BUDGET PRINCIPAL COMMUNE DE MAURON AUX ASSOCIATIONS

2026

2026_027 — TARIFS COMMUNAUX - COMPLEMENTS

2026

2026_026 — CESSION D'UN TERRAIN AU BUDGET ANNEXE CLOS DES MESANGES

2026

2026_025 — BUDGET PRINCIPAL - BILAN FINANCIER 2025 DU RESTAURANT MUNICIPAL ET DEMANDE DE PARTICIPATION 2026 A LA COMMUNE DE SAINT-LERY POUR LES FRAIS DE FONCTIONNEMENT

2026

2026_024 — BUDGET PRINCIPAL - BILAN FINANCIER 2025 DE LA GARDERIE PERISCOLAIRE ET DEMANDE DE PARTICIPATION 2026 A LA COMMUNE DE SAINT-LERY POUR LES FRAIS DE FONCTIONNEMENT

2026

2026_023 — ECOLE PRIVEE SAINT-PIERRE - AVENANT 2026 AU CONTRAT D'ASSOCIATION

2026

2026_022 — DEMANDES DE PARTICIPATION 2026 AUX COMMUNES DE RESIDENCE POUR LES FRAIS DE FONCTIONNEMENT DE L'ECOLE PUBLIQUE FELIX BELLAMY

2026

2026_033 — SALLE MORONOE - REALISATION D'UN AUDIT ENERGETIQUE

2026

2026_028 — FISCALITE - VOTE DES TAUX COMMUNAUX 2026

2026

2026_021 — COUT 2025 D'UN ELEVE DE L'ECOLE PUBLIQUE

2026

2026_020 — BUDGET PRINCIPAL COMMUNE DE MAURON - AFFECTATION RESULTAT 2025

2026

2026_017 — BUDGET PRINCIPAL COMMUNE DE MAURON - COMPTE DE GESTION 2025

2026

2026_016 — BUDGET ANNEXE RESIDENCE CLAIRE FONTAINE - COMPTE DE GESTION 2025

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2026

2026_014 — DENOMINATION POUR CERTIFICATION A LA BASE ADRESSE LOCALE

2026

2026_015 — RENOUVELLEMENT PARC EOLIEN LES FUMARDS - AUTORISATION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ET SIGNATURE DE L'ACTE DE CONSTITUTION DE SERVITUDES DEVANT NOTAIRE

WEB scdl:21560127900015:2026-03-05
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