Conseil municipal du 2024-05-23

Mauron 23 mai 2024 13 délibérations
Document source

13

délibérations

5

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

13 délibérations - Modification du tableau des effectifs - Indemnités complémentaires pour les élections (IFCE) - Ploërmel Communauté - Convention de mise à disposition de personnel - Ploërmel Communauté - Convention de service pour la mise à disposition du restaurant municipal aux services ALSH et spor - Restauration du Monument aux morts - demande de subvention - Investissements - demande de subvention au département au titre du PST 2024 - Voirie communale 2024 : demande de subvention du Départemental au titre de l'EHVA 2024 - Budget principal commune - Affectation de résultat 2023 - Budget principal commune - Compte de gestion 2023 - DELIB2024_027 Subvention exceptionnelle à l'association UTL - Création d'une réserve civile communale - GAEC DE BEUVES - Procédure d'enregistrement au titre des ICPE - Révision du PLU : projet PADD

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Délibérations (13)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
2024

Restauration du Monument aux morts — demande de subvention

2024

Investissements — demande de subvention au département au titre du PST 2024

2024

Budget principal commune — Affectation de résultat 2023

2024

Budget principal commune — Compte de gestion 2023

2024

DELIB2024_027 Subvention exceptionnelle à l'association UTL

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

Voirie communale 2024 : demande de subvention du Départemental au titre de l'EHVA 2024

2024

Révision du PLU : projet PADD

📄 Autres decisions 2 délibérations
2024

Création d'une réserve civile communale

2024

GAEC DE BEUVES — Procédure d'enregistrement au titre des ICPE

🌱 Environnement 1 délibération
2024

Modification du tableau des effectifs

🏛️ Administration 1 délibération
2024

Indemnités complémentaires pour les élections (IFCE)

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

Ploërmel Communauté — Convention de mise à disposition de personnel

Sport 1 délibération
2024

Ploërmel Communauté — Convention de service pour la mise à disposition du restaurant municipal aux services ALSH et sports

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